M. Guillaume Kasbarian

Renaissance

Eure-et-Loir (1^re circonscription) | Mandat clos le 8 mars 2024 (16^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 8 mars 2024 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Président
    - Commission des affaires économiques
      - Du 30 juin 2022 au 9 février 2024
  - Membre
    - Commission des affaires économiques
      - Du 15 février 2024 au 8 mars 2024
      - Du 30 juin 2022 au 13 février 2024
      - Du 29 juin 2017 au 21 juin 2022
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 14 février 2024 au 14 février 2024
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Rapporteur général
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
      - Du 28 juin 2023 au 11 octobre 2023
  - Rapporteur
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique
      - Du 29 juillet 2020 au 28 octobre 2020
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l’épidémie de covid-19
      - Du 11 mai 2020 au 10 juin 2020
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
      - Du 28 juin 2023 au 11 octobre 2023
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
      - Du 4 novembre 2021 au 14 février 2022
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
      - Du 14 février 2021 au 22 août 2021
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique
      - Du 27 juillet 2020 au 28 octobre 2020
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l’épidémie de covid-19
      - Du 9 mai 2020 au 10 juin 2020
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
      - Du 27 juin 2018 au 11 avril 2019
- Commissions d'enquête
- Missions d'information
  - Co-rapporteur
    - Mission de contrôle sur l'application de la loi n° 2020-1525 du 7 décembre 2020 d'accélération et de simplification de l'action publique dite "ASAP"
      - Du 18 mai 2021 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Mission de contrôle sur l'application de la loi n° 2020-1525 du 7 décembre 2020 d'accélération et de simplification de l'action publique dite "ASAP"
      - Du 18 mai 2021 au 21 juin 2022
    - Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles
      - Du 11 décembre 2018 au 21 juin 2022
    - Mission d’information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises
      - Du 8 juillet 2020 au 31 mars 2021
    - Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives
      - Du 5 février 2020 au 11 février 2021
- Groupes d'études
  - Président
    - Industrie du luxe et de moyens
      - Du 1 février 2018 au 21 juin 2022
  - Vice-Président
    - Industries du luxe
      - Du 14 février 2023 au 8 mars 2024
  - Membre
    - Industries du luxe
      - Du 3 février 2023 au 8 mars 2024
    - Gastronomie, métiers de bouche et arts de la table
      - Du 16 février 2023 au 8 mars 2024
    - Pastoralisme
      - Du 16 juin 2023 au 8 mars 2024
    - Commerce, artisanat et métiers d'art
      - Du 15 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Industrie du luxe et de moyens
      - Du 1 février 2018 au 21 juin 2022
    - Industrie de la défense
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Chasse, pêche et territoires
      - Du 6 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Enjeux de la ruralité
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Attractivité de la France – export – investissement – compétitivité
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Startup, PME et ETI
      - Du 6 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Gastronomie
      - Du 20 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Vigne, vin et œnologie
      - Du 8 février 2018 au 21 juin 2022
    - Modernisation des activités agricoles et structuration des filières
      - Du 19 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Santé et numérique
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Hydrogène
      - Du 9 avril 2019 au 21 juin 2022
    - Enjeux d'évolution et de conversion de l'industrie manufacturière
      - Du 26 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Enjeux économiques de la filière industrielle énergétique
      - Du 13 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Sapeurs-pompiers volontaires
      - Du 29 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Fin de vie
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Handicap Inclusion
      - Du 14 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Patrimoine
      - Du 27 février 2018 au 21 juin 2022
    - Secteur aéronautique et spatial
      - Du 15 février 2018 au 21 juin 2022
    - Internet et société numérique
      - Du 21 mars 2018 au 15 janvier 2020
    - Démocratie participative et e-démocratie
      - Du 14 février 2018 au 15 janvier 2020
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Afrique du Sud
      - Du 4 janvier 2023 au 8 mars 2024
      - Du 15 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Danemark
      - Du 3 janvier 2023 au 8 mars 2024
    - France-Arménie
      - Du 26 octobre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Afrique du Sud
      - Du 12 décembre 2022 au 8 mars 2024
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Argentine
      - Du 12 décembre 2022 au 8 mars 2024
    - France-Arménie
      - Du 12 décembre 2022 au 8 mars 2024
      - Du 26 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Australie
      - Du 12 décembre 2022 au 8 mars 2024
    - France-Brésil
      - Du 12 décembre 2022 au 8 mars 2024
    - France-Canada
      - Du 12 décembre 2022 au 8 mars 2024
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Danemark
      - Du 12 décembre 2022 au 8 mars 2024
    - France-Etats-Unis
      - Du 12 décembre 2022 au 8 mars 2024
    - France-Mexique
      - Du 12 décembre 2022 au 8 mars 2024
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 12 décembre 2022 au 8 mars 2024
    - France-Philippines
      - Du 12 décembre 2022 au 8 mars 2024
    - France-Jordanie
      - Du 16 décembre 2019 au 21 juin 2022
    - France-Portugal
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Venezuela
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Maroc
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Liban
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Slovénie
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Cuba
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Kenya Ouganda Tanzanie
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Syrie
      - Du 13 octobre 2017 au 8 novembre 2017
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions liées à l'expansion de l'économie taïwanaise
      - Du 12 décembre 2022 au 8 mars 2024
      - Du 20 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Groupe d'études à vocation internationale France-Syrie
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 22 novembre 2022 au 8 mars 2024
      - Du 14 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 novembre 2022 au 8 mars 2024
      - Du 10 janvier 2018 au 21 juin 2022

M. Guillaume Kasbarian

Fonctions (archives)