Histoire et Patrimoine
Frise chronologique
Révolution française
Assemblée nationale constituante
L’histoire de l’Assemblée nationale commence avec la Révolution de 1789 : la fondation de l’institution et l’événement sont étroitement liés.
Après plusieurs tentatives de réformes qui n'ont pas été menées à leur terme, notamment celles de Turgot entre 1774 et 1776, la monarchie française se trouve confrontée à une crise politique, économique et financière. La détérioration des conditions de vie est mal supportée par le peuple tandis que la persistance des privilèges de la noblesse est de moins en moins bien acceptée, en particulier par une bourgeoisie nantie dont le pouvoir économique a grandi au cours des dernières décennies, mais dont l’influence politique demeure limitée.
En août 1788, Louis XVI convoque les états généraux qui se réunissent le 5 mai 1789, à Versailles, dans la salle des Menus-Plaisirs. Les députés sont élus séparément par les trois ordres qui composent la société d’Ancien Régime : le clergé, la noblesse et le tiers-état. Les états généraux reflètent très inégalement la composition de la société de l'Ancien Régime. Les députés du clergé et de la noblesse réunis, représentant un demi-million de nobles et d’ecclésiastiques, sont aussi nombreux que ceux du tiers-état, qui représentent plus de 90 % de la population. En tout, les trois ordres comptent 1196 députés, dont 598 issus du tiers-état, 308 députés du clergé et 290 députés de la noblesse. En nombre égal aux représentants des deux ordres privilégiés, les députés du tiers-état demandent de voter, non par ordre, mais par tête.
Le 17 juin 1789, alors que les députés de la noblesse et du clergé sont réunis dans des salles séparées, le tiers-état et 19 députés du clergé se constituent en une assemblée délibérante. Cette décision succède à la proposition, faite par l’abbé Sieyès l’avant-veille, que la Chambre du tiers-état se proclame « Assemblée des représentants de la Nation connus et vérifiés ». Finalement, c’est l’appellation d’« Assemblée nationale », proposée par le député Jérôme Legrand, qui est retenue. Les députés, fondant leur légitimité sur le fait qu’ils représentent « les quatre-vingt-seize centièmes au moins de la nation », déclarent : « la dénomination d'Assemblée nationale est la seule qui convienne [...] parce que la représentation étant une et indivisible, aucun des députés, dans quelque ordre ou classe qu'il soit choisi, n'a le droit d'exercer ses fonctions séparément de la présente Assemblée ». Le 19 juin, la majorité du clergé vote sa réunion au tiers état, et par là même à l’Assemblée.
Mais Louis XVI refuse de reconnaître ces mesures et prescrit, le 20 juin, la fermeture de la salle des Menus-Plaisirs. Cela conduit les députés à se diriger vers une salle voisine, celle du Jeu de paume, où ils prêtent serment : « Nous jurons de ne jamais nous séparer et de nous réunir partout où les circonstances l’exigeraient, jusqu’à ce que la Constitution du royaume fût établie et affermie par des fondements solides. » Par ce geste, ils affirment leur volonté de fonder la souveraineté sur la nation, et non plus sur le roi. Le 9 juillet, l’Assemblée nationale se proclame Assemblée nationale constituante. C’est la naissance d’un nouvel ordre politique.
