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Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse : examen de la proposition de loiMercredi 5 juin, dans l’après-midi, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse (n° 921).
Rapporteur : Paul André Colombanipartager -
Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours & universaliser l'accès aux formations : examen de la proposition de loiMercredi 5 juin, à 15h, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations (n° 2549).
Rapporteure : Béatrice Descampspartager -
Protéger le modèle d’assurance chômage et soutenir l’emploi des séniors : examen de la proposition de loiMercredi 5 juin, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à protéger le modèle d’assurance chômage et soutenir l’emploi des séniors (n° 2550).
Rapporteure : Martine Frogerpartager -
Réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales : examen de la proposition de loiMercredi 22 mai 2024, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales (n° 2518).
Rapporteur : Édouard Bénardpartager -
Protection des enfants : examen du rapport d’application de la loi du 7 février 2022Mercredi 10 avril, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine le rapport d’application de la loi n° 2022 140 du 7 février 2022, dite «Loi Taquet», relative à la protection des enfants.
Rapporteurs : Michèle Peyron et Serge Mullerpartager -
Création d’une commission d’enquête relative aux difficultés d’accès aux soins à l’hôpital public : examen de la recevabilité de la proposition de résolutionMercredi 3 avril 2024, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine, en application de l’article 140, alinéa 2, du Règlement, la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête relative aux difficultés d’accès aux soins à l’hôpital public (n° 2391).
Rapporteur : Christophe Naegelenpartager -
Création d’une commission d’enquête sur les manquements des politiques de protection de l’enfance : examen de la recevabilité de la proposition de résolutionMercredi 3 avril 2024, dans la matinée, la commission des affaires sociales examine, en application de l’article 140, alinéa 2, du Règlement, la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les manquements des politiques de protection de l’enfance (n° 2350).
Rapporteure : Isabelle Santiagopartager -
Examen du projet de loi ratifiant l’ordonnance du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santéMercredi 3 avril 2024 à 9h30, la commission des affaires sociales examine le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l’ordonnance n° 2023 285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé (n° 2349).
Rapporteure : Charlotte Parmentier-Lecocqpartager -
Reconnaître et protéger la santé menstruelle et gynécologique dans le monde du travail : examen de la proposition de loiMercredi 27 mars, à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à reconnaître et protéger la santé menstruelle et gynécologique dans le monde du travail (n° 2227).
Rapporteur : Sébastien Peytaviepartager -
Instaurer la semaine de quatre jours pour les bénévoles : examen de la proposition de loiMercredi 14 février, dans l’après-midi, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à instaurer la semaine de quatre jours pour les bénévoles (n° 2065).
Rapporteur : Bertrand Petitpartager
Commission des affaires sociales
16e législature (22 juin 2022 - 9 juin 2024)
Présidence de Charlotte Parmentier-Lecocq, députée de la sixième circonscription du Nord
