Mardi 8 septembre 2015

Séance de 17 heures 55

Compte rendu n° 31

Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française

– Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Le Bot, secrétaire général administratif de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

Mardi 8 septembre 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 30

Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française

– Audition, ouverte à la presse, sur les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française, de Mme Annick Girardin, secrétaire d’État au développement et à la francophonie auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, accompagnée de Mme Soria Blatmann, M. Dominique Delpuech et M. Laurent d’Ersu, conseillers au cabinet du développement et de la francophonie, Mme Caroline Malausséna, déléguée aux affaires francophones du ministère des affaires étrangères et du développement international (MAEDI), Mme Delphine Lida, déléguée adjointe aux affaires francophones du MAEDI, et Mme Orlane Valentin, rédactrice à la Mission de la langue française et de l’éducation du MAEDI

Jeudi 18 juin 2015

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 29

Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cerquiglini, recteur de l’Agence universitaire de la francophonie (AUF).

Mercredi 17 juin 2015

Compte rendu n° 28

Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française

– Audition à l’Organisation internationale de la francophonie (OIF) de M.  Adama Ouane, Administrateur de l’OIF, M. Nicolas Simard, directeur de la planification et de l’évaluation, Mme Okia Ardanaz-Reca, conseillère juridique de l’OIF, M. Étienne Alingue, directeur Administration et finances de l’OIF et M. Nicodème Adzra, sous-directeur du Budget, de la comptabilité et des finances de l’OIF

Mardi 9 juin 2015

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 27

– Audition conjointe de M. François Lucas, premier vice-président de la Coordination rurale, et de M. Josian Palach, secrétaire national de la Confédération paysanne, accompagné de M. Jacques Bonati.

Mardi 9 juin 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 26

– Audition de M. Dominique Barrau, secrétaire général de la Fédération nationale des fédérations d’exploitants agricoles (FNSEA), accompagné de M. Éric Berton, chef de service du département syndical

Mardi 9 juin 2015

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 25

– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant : M. Philippe Adnot, sénateur, président du conseil général de l’Aube, et M. Arnaud de Bélenet, vice-président du conseil départemental de Seine-et-Marne, en charge du développement économique, pour l’Assemblée des départements de France ; M. Bruno Hug de Larauze, président de la chambre de commerce et d’industrie de région (CCIR) Pays de la Loire, et M. Philippe Jan, directeur du développement des entreprises et des territoires de la CCIR Pays de la Loire ; M. Ludovic Guimas, chef du service Coordination et gestion, Direction de l’action économique, des innovations et de l’internationalisation, du conseil régional des Pays de la Loire.

Mercredi 3 juin 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 24

Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude JACQ, secrétaire général de la Fondation Alliance Française.

Mercredi 27 mai 2015

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 23

– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants des organisations patronales : M. Jean Vaylet, président du comité chambres de commerce et d’industrie du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), M. Philippe Guillaume, vice-président de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) en charge de la coordination des unions, M. Henry Brin, président du conseil de l’artisanat de la Fédération française du bâtiment (FFB), et M. Pierre Burban, secrétaire général de l’Union professionnelle artisanale (UPA).

Jeudi 21 mai 2015

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 22

Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française

– Audition, ouverte à la presse, de M. Albert Lourde, recteur de l’Université Senghor d’Alexandrie.

Mardi 19 mai 2015

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 21

Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française

– Audition, ouverte à la presse, sur les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française, de M. Pierre Baillet, secrétaire permanent de l’Association internationale des maires francophones (AIMF).

Mercredi 13 mai 2015

Séance de 15 heures 50

Compte rendu n° 20

– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants des syndicats de salariés du réseau des chambres de commerce et d’industrie.

Mercredi 13 mai 2015

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 19

– Table ronde réunissant des représentants des chambres d’agriculture : M. Jean-Bernard BAYARD, président de la Chambre d’agriculture de région du Nord Pas de Calais, M. Claude COCHONNEAU, président de la Chambre d’agriculture des Pays de la Loire, M. Maximin CHARPENTIER, président de la Chambre d’agriculture de la Marne, M. Gérard RENOUARD, président de la Chambre d’agriculture de Meurthe-et-Moselle, M. André SERGENT, président, et M. Pascal GOURAIN, directeur, de la Chambre d’agriculture du Finistère

Mercredi 13 mai 2015

Séance de 14 heures 15

Compte rendu n° 18

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Giacometti, secrétaire général de FO-CCI, de Mme Christine Andry, déléguée syndicale FO-CCI Lorraine et de M. Djemel Ogbi, enseignant à la CCI de Paris-Île-de-France

Jeudi 7 mai 2015

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 17

Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française

– Audition de M. Yves Bigot, directeur général, M. Thomas Derobe, secrétaire général et Mme Liliane Delassaussé, secrétaire général adjoint, directrice de la gestion et des finances de TV5 Monde.

Jeudi 7 mai 2015

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 16

Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Ludovic Berthelot, sous-directeur de l’audiovisuel à la direction générale des médias et des industries culturelles (DGMIC) du ministère de la culture et de la communication, Romain Laleix, chef du bureau de l’audiovisuel public, et Benoît Lecerf, chargé de mission au bureau de l’audiovisuel public

Mercredi 6 mai 2015

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 15

Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Grillo, directrice de la coopération culturelle, universitaire et de la recherche au sein de la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats du ministère des affaires étrangères et du développement international, de M. Laurent Gallissot, chef de la mission de la langue française et de l’éducation et de M. Pascal Lemaire, adjoint au chef de la mission des échanges culturels et de l’audiovisuel extérieur.

Mercredi 6 mai 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 14

Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française

– Audition, ouverte à la presse, sur les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française, de Mme Anne Crozat, sous-directrice des Affaires européennes et internationales, et de M. Jean-François Baldi, délégué général adjoint à la Langue française et aux langues de France, du ministère de la Culture et de la communication

Mercredi 6 mai 2015

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 13

– Audition de M. Guy Piolé, président de la deuxième chambre de la Cour des comptes, de Mme Isabelle Gravière-Troadec, conseiller maître à la deuxième chambre, et de M. Olivier Mousson, conseiller maître à la deuxième chambre

Mercredi 6 mai 2015

Séance de 14 heures 15

Compte rendu n° 12

– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants des chambres de métiers et de l’artisanat : M. Yves Petitjean (Aquitaine), M. Pierre Cormorèche (Ain), M. Serge Crabié (Midi-Pyrénées), Mme Brigitte Geoffriault (Midi-Pyrénées), M. Gérard Morin (Centre), M. Jean-Pierre Freudenreich, (Centre), M. Joël Fourny (Loire-Atlantique), M. Philippe Seguin (Pays de la Loire), M. Dominique Klein (Moselle), M. Dominique Degois (Bourgogne), et M. Paul-Henri Bard (Franche-Comté)

Mardi 14 avril 2015

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n° 11

– Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Guédon, conseiller maître à la Cour des comptes, président de section, et M. Jacques Basset, conseiller maître à la Cour des comptes

Mardi 14 avril 2015

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 10

– Audition, ouverte à la presse, de M. Guy Vasseur, président de l’Assemblée permanente des chambres d’agriculture (APCA), accompagné de M. Jean-Louis Cazaubon, premier vice-président, de M. Jo Giroud, secrétaire général, et de M. Régis Dubourg, directeur général).

Mardi 14 avril 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 9

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Élodie Lematte, conseillère en charge des affaires financières, de l’emploi et de la protection sociale agricole, au ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, sur les chambres consulaires, leurs missions et leurs financements.

Mardi 7 avril 2015

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 8

Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française

– Audition de Mme Caroline MALAUSSENA, conseillère des affaires étrangères, déléguée aux affaires francophones.

Mardi 31 mars 2015

Séance de 14 heures 15

Compte rendu n° 7

– Table ronde réunissant des représentants de chambres de commerce et d’industrie régionales : M. Pierre-Antoine Gailly, président de la CCI Paris Île-de-France, M. Gilles Curtit, président de la CCI Franche-Comté, M. François Cravoisier, président de la CCIR Champagne-Ardenne, et Mme Corinne Genin, directrice générale, M. Nicolas Chiloff, président de la CCI Centre, et M. Romuald de Pontbriand, directeur général, M. Jean-Baptiste Tivolle, directeur général de la CCI Nord de France, M. Christian Jouve, directeur général de la CCI Midi-Pyrénées, et M. Jean-Paul Tourvieille de Labrouhe, directeur général de l’Association des chambres de commerce et d’industrie des outre-mer (ACCIOM).

Mercredi 25 mars 2015

Séance de 13 heures 30

Compte rendu n° 6

– Table ronde réunissant des représentants de Chambres de commerce et d'industrie territoriales : M. Jean Vaylet, président de la CCI de Grenoble ; M. Vianney de Chalus, président de la CCI du Havre ; M. Jacques Betbede, directeur général de la CCI Marseille Provence ; M. André Garreta, président de la CCI Bayonne Pays Basque, et M. Bernard Darretche, directeur général ; M. Jean-Louis Nesti, président de la CCI de Corrèze, et M. Michel Pedamond, directeur général ; M. Olivier Rocaboy, directeur de cabinet du président de la CCI Nantes Saint-Nazaire.

Mercredi 11 mars 2015

Séance de 14 heures 15

Compte rendu n° 5

– Audition, ouverte à la presse, de M. Alain GRISET, président de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) et de M. François MOUTOT, directeur général.

Mercredi 4 mars 2015

Séance de 16 heures 

Compte rendu n° 4

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Philippe ESPIC, conseiller chargé du commerce et des réseaux consulaires, et M. David PARLONGUE, conseiller chargé du financement des entreprises et du logement, au cabinet de Madame la Secrétaire d’État chargée du commerce.

Mercredi 4 mars 2015

Séance de 15 heures 

Compte rendu n° 3

– Audition, ouverte à la presse, de M. Julien ALIX, conseiller budgétaire du cabinet du Secrétaire d’État chargé du budget accompagné de MM. Jean-Baptiste MINATO, chef de bureau à la direction du budget, et Édouard BLOCH-ESCOFFIER, adjoint au chef de bureau à la direction du budget.

Mercredi 4 mars 2015

Séance de 14 heures 

Compte rendu n° 2

– Auditions, ouvertes à la presse, de M. André Marcon, président de CCI France, M. Pierre Goguet, président de la CCI de Bordeaux, président de la commission des finances de CCI France, Mme Judith Jiguet, directrice générale de CCI France, et M. Bernard Falck, directeur général délégué à CCI France.

Mercredi 18 février 2015

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 1

– Audition, ouverte à la presse, de M. Renaud RICHÉ, sous-directeur des chambres consulaires au service de l’action territoriale, européenne et internationale à la Direction générale des entreprises, au ministère de l’économie, de l’industrie et du numérique, MM. Bernard LAVERGNE, chef du bureau de la tutelle des chambres de commerce et d’industrie, et Pierre REBEYROL, chef du bureau de la tutelle des chambres des métiers et de l’artisanat