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Environnement : accession à une société bas carbone

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Proposition de résolution de MM. Bruno LE ROUX, Jean-Paul CHANTEGUET, Mmes Élisabeth GUIGOU, Danielle AUROI, Cécile DUFLOT, Barbara POMPILI, M. Jean-Claude FRUTEAU, Mme Maina SAGE, MM. Bertrand PANCHER, Jacques KRABAL, Mmes Frédérique MASSAT, Catherine COUTELLE, MM. Denis BAUPIN, Jean-Yves CAULLET, Mme Geneviève GAILLARD, M. Serge LETCHIMY, Mmes Isabelle ATTARD, Martine LIGNIÈRES-CASSOU, MM. Ibrahim ABOUBACAR, Philippe MARTIN (Gers), Mme Cécile UNTERMAIER, M. Arnaud LEROY, Mme Sophie ERRANTE, M. Philippe PLISSON, Mme Sabine BUIS, MM. Christophe BOUILLON et Dominique POTIER et plusieurs de leurs collègues pour accéder, au-delà de la COP 21, à une société bas carbone, n° 3219, déposée le 13 novembre 2015 (mis en ligne le 19 novembre 2015 à 9 heures 20)
Discussion en séance publique
1ère séance du mercredi 25 novembre 2015

Résolution pour accéder, au delà de la COP 21, à une société bas carbone, adoptée par l'Assemblée nationale le 25 novembre 2015 , TA n° 611


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