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Comptes rendus des réunions de la commission des affaires étrangères
Session 2005-2006
Mercredi 20 septembre 2006
(séance de 10 h 30) - Audition de M. Mohammad Yunus Qanoni, Président de la Wolesi Jirga (Assemblée nationale) de la République islamique d'Afghanistan
- Informations relatives à la commission Mercredi 30 août 2006
(séance de 18 h 30) - Audition de M. Bernard Poletti, Ambassadeur de France en Iran Mercredi 30 août 2006
(séance de 16 h 30) - Audition de M. Philippe Douste-Blazy, Ministre des Affaires étrangères, sur la situation au Proche-Orient Jeudi 27 juillet 2006
(séance de 15 heures) - Audition de M. Philippe Douste-Blazy, Ministre des Affaires étrangères, sur le conflit israélo-libanais et la situation au Proche-Orient Mardi 4 juillet 2006
(séance de 15 heures) - Audition de M. Macky Sall, Premier ministre du Sénégal Mercredi 28 juin 2006
(séance de 11 heures 30) - Réunion de travail avec une délégation de la Commission des Affaires étrangères du Bundestag Mercredi 28 juin 2006
(séance de 11 heures)
- Accord cadre avec la République Fédérale d'Allemagne sur la coopération
sanitaire transfrontalière (n° 3120) - M. André Schneider, rapporteur Mercredi 21 juin 2006
(séance de 9 heures) - Table ronde, ouverte à la presse, avec la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la coopération en matière sanitaire Mardi 20 juin 2006
(séance de 17 heures 15) - Présentation des travaux du groupe de suivi des négociations d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne - M. Hervé de Charette, Président du groupe de suivi Mardi 20 juin 2006
(séance de 16 heures 15) - Ratification du Traité relatif à l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne (n° 3110) -
(M. Hervé de Charette, rapporteur)
- Informations relatives à la commission Mercredi 14 juin 2006
(séance de 18 heures) - Audition, commune avec la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, de M. Alain de Pouzilhac, Président du directoire de la Chaîne française d'information internationale (CFII)
(réunion ouverte à la presse) Mercredi 14 juin 2006
(séance de 17 heures 30)
- Accord avec la Bulgarie relatif à la mise à disposition d'un immeuble à des
fins de coopération culturelle (n° 2827) - (M. François Rochebloine,
rapporteur) Mardi 13 juin 2006
(séance de 16 heures 15) - Audition de M. Philippe Douste-Blazy, Ministre des Affaires étrangères - Compte rendu de la mission du Président Balladur au Proche-Orient Mercredi 7 juin 2006
(séance de 16 heures 30) - Conventions avec les Etats-Unis d'Amérique tendant à prévenir l'évasion fiscale et à éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur les successions (n° 2755) et en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (n° 2756) -
(Mme Geneviève Colot, rapporteure)
- Charte européenne de l'autonomie locale (n° 2802) - (M. Marc Reymann,
rapporteur)
- Informations relatives à la commission Mercredi 31 mai 2006
(séance de 11 heures 30) - Audition de M. Traian Basescu, Président de la République de Roumanie Mercredi 31 mai 2006
(séance de 10 heures 30) - Audition de Mme Thérèse Delpech, chercheur associé au Centre d'études et de recherches internationales, sur la question de l'Iran et du nucléaire Mercredi 31 mai 2006
(séance de 9 heures 45) - Audition de M. Philippe Errera, Directeur adjoint du centre d'analyse et de prévision du ministère des Affaires étrangères, sur la question de l'Iran et du nucléaire Mardi 30 mai 2006
(séance de 17 heures) - Table ronde, ouverte à la presse, avec la Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales sur le thème : « recherche et langue française » Mercredi 17 mai 2006
(séance de 10 heures) - Audition de Mme Hind Khoury, Déléguée générale de Palestine en France
- Informations relatives à la commission Mardi 16 mai 2006
(séance de 18 heures 30)
- Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions
culturelles (n° 2978) - (M. Philippe Cochet, rapporteur) Mercredi 10 mai 2006
(séance de 16 heures 15) - Audition, conjointe avec la Commission de la Défense nationale et des forces armées, de Mme Michèle Alliot-Marie, Ministre de la Défense, sur la situation au Tchad Mercredi 12 avril 2006
(séance de 11 heures 30) - Audition de représentants des associations Médecins du Monde (MDM) et Action contre la Faim (ACF) sur la situation humanitaire en Tchétchénie et en Ingouchie Mercredi 12 avril 2006
(séance de 10 heures 30) - Audition de M. Charles Konan Banny, Premier ministre de la République de Côte d'Ivoire Mercredi 12 avril 2006
(séance de 10 heures)
- Accord avec la Principauté d'Andorre sur les transports routiers
internationaux (n° 2562) - (M. Henri Sicre, rapporteur)
- Convention relative au renforcement de la Commission Interaméricaine du Thon
Tropical (n° 2559) - (M. Guy Lengagne, rapporteur) Mardi 11 avril 2006
(séance de 16 heures 30) - Audition de M. Philippe Douste-Blazy, Ministre des Affaires étrangères
- Information relative à la commission Mercredi 29 mars 2006
(séance de 16 heures 30)
- Examen du rapport de la mission d'information sur l'information, la
désinformation et la géostratégie - (M. Jacques Myard, rapporteur)
- Informations relatives à la commission Mercredi 22 mars 2006
(séance de 16 heures 30) - Audition de Son Exc. M. Alexander Avdeev, ambassadeur de la Fédération de Russie Mardi 21 mars 2006
(séance de 16 heures 30) - Audition de M. Ivailo Kalfin, Ministre des Affaires étrangères de la République de Bulgarie Mardi 21 mars 2006
(séance de 12 heures) - Audition de Sa Majesté le Roi Abdullah II du Royaume hachémite de Jordanie Mercredi 15 mars 2006
(séance de 12 heures)
- Examen de la proposition de résolution n° 2679 de M. Jacques Myard tendant à
la création d'une commission d'enquête sur la situation de la langue française
au sein de l'Union européenne et dans le reste du monde - (M. André
Schneider, rapporteur) Mardi 14 mars 2006
(séance de 16 heures 30) - Compte rendu du déplacement de MM. Roland Blum et Henri Sicre en Haïti et à New-York pour la mission d'information sur la situation en Haïti Mercredi 8 mars 2006
(séance de 11 heures) - Rapport de la mission d'information sur le statut des journalistes et correspondants de guerre en cas de conflit -
(MM. Pierre Lellouche et François Loncle, rapporteurs) Mardi 7 mars 2006
(séance de 16 heures 30) - Audition de M. Philippe Douste-Blazy, Ministre des Affaires étrangères Mardi 21 février 2006
(séance de 11 heures 30) - Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2007 - Approbation du protocole n° 14 à la convention de sauvegarde des droits de l'homme (n° 2788) -
(Mme Martine Aurillac, rapporteure)
- Accords internationaux sur la
responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire (n° 2785) - (M. Roland
Blum, rapporteur)
- Convention internationale
pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel (n° 2605) - (M. Bruno
Bourg-Broc, rapporteur)
Mercredi 8 février 2006
(séance de 10 heures)
- Accord avec la République populaire de Chine relatif à la coopération en
matière de sécurité intérieure (n° 2376) - (M. Jean-Marc Roubaud, rapporteur)
- Révision de la convention internationale pour la protection des obtentions
végétales (n° 2803) - (M. Jean Glavany, rapporteur)
- Ratification de l'Acte de
Genève de l'arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des
dessins et modèles industriels (n° 2560) (M. Eric Raoult, rapporteur)
- Information relative à la
commission : création d'une mission d'information consacrée aux enjeux géostratégiques liés à l'énergie
Mardi 7 février 2006
(séance de 16 heures 15) - Audition de M. Li Zhaoxing, Ministre des Affaires étrangères de la République populaire de Chine Mercredi 25 janvier 2006
(séance de 16 heures 30) - Audition de M. Philippe Douste-Blazy, Ministre des Affaires étrangères Mercredi 25 janvier 2006
(séance de 10 heures)
- Accord avec la Colombie relatif à la coopération en matière de sécurité
intérieure (n° 2174) - (M. Philippe Cochet, rapporteur)
- Modification de la convention relative aux transports internationaux ferroviaires (n° 2561) -
(Mme Chantal Robin-Rodrigo, rapporteure)
- Proposition
de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les
perspectives d'annulation de la dette des pays en développement (n° 2405) -
(M. Jacques Godfrain, rapporteur
) -
Informations relatives à la commission Mercredi 18 janvier 2006
(séance
de 10 heures) - Audition de Son Exc. M. Fathallah Sijilmassi, Ambassadeur du Royaume du Maroc en France
- Informations relatives à la commission Mercredi 14 décembre 2005
(séance de 16 heures 30) - Audition de M. Philippe Douste-Blazy, Ministre des Affaires étrangères Mercredi 7 décembre 2005
(séance de 16 heures 15) - Audition, conjointe avec la Commission des Affaires économiques, de Mme Christine Lagarde, Ministre déléguée au Commerce extérieur Mercredi 7 décembre 2005
(séance de 10 heures) - Audition de M. Stefan Meller, ministre des Affaires étrangères de la République de Pologne Mardi 6 décembre 2005
(séance de 16 heures 30) - Audition de M. Olli Rehn, Commissaire européen chargé de l'élargissement Mercredi 30 novembre 2005
(séance de 15 heures) Colloque sur les visions partagées de la France et de l'Ukraine sur l'avenir de la construction européenne
: - Troisième table ronde :
« Quelle place pour l'Ukraine dans l'architecture de sécurité européenne ? » Mercredi 30 novembre 2005
(séance de 9 heures 15) Colloque sur les visions partagées de la France et de l'Ukraine sur l'avenir de la construction européenne
:
- Ouverture - Première table ronde :
« Au-delà du plan d'action, quelles relations entre l'Union européenne et l'Ukraine après 2007 ? » - Deuxième table ronde :
« Dans l'hypothèse de l'adhésion de nouveaux voisins, quelles institutions pour une Europe à 35 ? »
Mardi 29 novembre 2005
(séance de 16 heures 30) - Audition de M. Hoshyar Zebari, ministre des Affaires étrangères de la République d'Irak Mardi 29 novembre 2005
(séance de 16 heures)
- Informations relatives à la commission
- Accord avec la Fédération de Russie relatif à certaines questions immobilières
(n° 2626) - (M. François Rochebloine, rapporteur)
- Accord sur l'Office franco-allemand pour la jeunesse (n° 2630) - (M. François Rochebloine, rapporteur)
- Compte rendu du déplacement effectué aux Nations unies du 25 au 28 octobre 2005 Mercredi 9 novembre 2005
(séance de 16 heures 30) - Examen pour avis des crédits de la mission Action extérieure de l'Etat pour 2006 -
(M. Richard Cazenave,
rapporteur pour avis) - Programme Rayonnement culturel et scientifique -
(M. François Rochebloine,
rapporteur pour avis) Mardi 8 novembre 2005
(séance de 16 heures 30) - Audition de M. Philippe Douste-Blazy, Ministre des Affaires étrangères Mercredi 2 novembre 2005
(séance de 16 heures 30) - Loi de finances pour 2006 (commission élargie) · Suite de l'examen des crédits de l'Ecologie et du développement durable pour 2006 -
(M. Jean-Jacques Guillet,
rapporteur pour avis) - Examen pour avis des crédits de la Défense pour 2006 -
(M. Paul Quilès,
rapporteur pour avis) - Examen pour avis des crédits du Développement des entreprises pour 2006 -
(M. Jean-Paul Bacquet,
rapporteur pour avis) Mercredi 19 octobre 2005
(séance de 9 heures 30)
- Accord avec le Royaume-Uni et les Pays-Bas relatif à la coopération dans le
domaine de la technologie de la centrifugation (n° 2555) - (M. Jacques Remiller,
rapporteur)
- Informations relatives à la commission Mardi 18 octobre 2005
(séance de 16 heures 15) - Audition de Mme Catherine Colonna, Ministre déléguée aux Affaires européennes - Examen pour avis des crédits des Affaires européennes pour 2006 -
(M. Roland Blum,
rapporteur pour avis)
- Proposition de résolution n° 2382 tendant à la création d'une commission
d'enquête sur les circonstances relatives à l'enlèvement, à la détention et aux
conditions de libération en Irak de Florence Aubenas et Hussein Hanoun - (M.
Roland Blum, rapporteur) Mardi 11 octobre 2005
(séance de 16 heures 30) - Rapport de la mission d'information sur les relations entre l'Europe et les
États-Unis - Proposition de résolution n° 2338 sur la mise en œuvre
de l'action-cadre « Mettre à jour et simplifier l'acquis communautaire » (n°
E2583) - (M. Bruno Bourg-Broc, rapporteur) Mercredi 5 octobre 2005
(séance de 16 heures 15) - Audition de M. Philippe Douste-Blazy, Ministre des Affaires étrangères
- Informations relatives à la commission Mardi 4 octobre 2005
(séance de 16 heures 15) - Audition de M. Hamid Karzaï, Président de la République islamique d'Afghanistan Mardi 4 octobre 2005
(séance de 11 heures)
- Élection du bureau de la commission des Affaires étrangères
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