Comptes rendus des réunions de la délégation aux droits des femmes Session 2002- 2003
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Comptes rendus de la XIIIe législature - Comptes rendus de la XIe législature
Mardi 1er juillet 2003 (séance de 18 heures)
- Examen du rapport de Mme Marie-Jo Zimmermann sur la proposition de loi (n° 937) adoptée par le Sénat portant réforme de l'élection des sénateurs
Mardi 3 juin 2003 (séance de 11 heures)
- Examen du rapport de Mme Claude Greff sur le projet de loi (n° 885) portant réforme des retraites
Mercredi 21 mai 2003 (séance de 17 heures 30)
- Audition de M. Jean-François Rocchi, directeur de cabinet de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
- Audition de M. Hubert Brin, président de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Mardi 20 mai 2003 (séance de 17 heures)
- Audition de Mme Marie-Josèphe Lamar, présidente de l'Union départementale des centres d'information des femmes et des familles des Hauts-de-Seine, enseignant chercheur à Paris V, et Mme Florence Denneulin-Desproges, responsable du groupe de travail "retraites" du CNIDFF
- Audition de Mme Roselyne Lecoultre, présidente de la commission des conjoints, M. Christian Pineau, chargé de mission, et M. Guillaume Tabourdeau, chargé des relations avec le Parlement, de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
- Audition de Mme Karen Serres, vice-présidente de la commission nationale des agricultrices de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Mardi 6 mai 2003 (séance de 17 heures)
- Audition de Mme Anne-Marie Brocas, secrétaire générale du Conseil d'orientation des retraites
Mardi 8 avril 2003 (séance de 17 heures)
- Audition de MM. Hedi Jemiai, représentant du Fonds des Nations-Unies pour le développement (FNUAP) auprès de la Commission européenne et Neil Datta, secrétaire de la Fédération internationale pour la planification familiale (IPPF)
Mardi 2 avril 2003 (séance de 17 heures)
- Audition de Mme Martine Clément, PDG de la société SGI, M. Dominique Tellier, directeur des relations sociales du MEDEF et Mme Catherine Martin, directrice adjointe des relations sociales du MEDEF
Mardi 25 mars 2003 (séance de 17 heures)
- Audition de Mmes Pascale Coton, présidente, et Dominique Bourgeais, membre, de la commission Equité entre hommes et femmes de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
- Audition de Mmes Françoise Andrieu, membre de la commission sociale de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) et Geneviève Bel, présidente de la CGPME des Yvelines
- Audition de Mme Michèle Monrique, secrétaire confédérale de la Confédération générale du Travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Mardi 18 mars 2003 (séance de 17 h 30)
- Audition de Mmes Chantal Kreise-Coutaud, secrétaire générale et directrice associée du groupe AXCESS, Simone Vaidy, déléguée nationale auprès du pôle protection sociale de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) et Marie-Françoise Leflon, déléguée nationale chargée de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes de la CFE-CGC
Mardi 11 mars 2003 (séance de 17 heures)
- Audition de Mme Marie-France Boutroue, conseillère à la Confédération générale du travail (CGT)
- Audition de Mme Margaret Maruani, sociologue, directrice de recherche au CNRS
Mardi 25 février 2003 (séance de 18 heures)
- Mmes Annie Thomas, secrétaire nationale à la Confédération française démocratique du travail, et Marie-Josephe Charon, responsable de la délégation Femmes de la CFDT
Mardi 4 février 2003 (séance de 18 heures)
- Examen du rapport de Mme Marie-Jo Zimmermann sur le projet de loi (n° 574) relatif à l'élection des conseillers régionaux et des représentants au Parlement européen ainsi qu'à l'aide publique aux partis politiques
Mercredi 29 janvier 2003 (séance de 11 heures)
- Audition de M. Guy Carcassonne, professeur de droit public à l'université de Paris X
Mardi 28 janvier 2003 (séance de 18 heures 30)
- Audition de M. Dominique Chagnollaud, directeur du Centre d'études constitutionnelles et politiques de l'université de Paris II
Mardi 17 décembre 2002 (séance de 17 heures)
- Compte rendu de la conférence parlementaire internationale sur le suivi de la conférence du Caire, qui s'est tenue à Ottawa les 21 et 22 novembre 2002, et de la conférence du réseau des commissions parlementaires des droits des femmes des pays de l'Union européenne et du Parlement européen, qui s'est tenue à Copenhague les 22 et 23 novembre 2002
Mardi 10 décembre 2002 (séance de 17 heures)
- Audition de Mme Mariette Sineau, directrice de recherche au CNRS et au CEVIPOF-Sciences-Po, sur le thème de la parité en politique
Mardi 3 décembre 2002 (séance de 17 heures)
- Audition de M. Xavier Raufer, professeur à l'Institut de criminologie de l'Université de Paris II, sur le thème de la prostitution et des réseaux mafieux
- Examen du rapport de Mme Marie-Jo Zimmermann sur les dispositions relatives à la prostitution du projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence (n° 381), pour la sécurité intérieure
Mercredi 13 novembre 2002 (séance de 10 heures)
- Audition de M. Daniel Rigourd, commissaire divisionnaire, chef de la brigade de répression du proxénétisme de la direction de la police judiciaire
Mardi 12 novembre 2002 (séance de 17 heures)
- Audition de Mme Elisabeth Badinter, écrivain et philosophe
- Audition de Mme Françoise de Panafieu, maire du 17ème arrondissement de Paris
Mardi 29 octobre 2002 (séance de 16 heures 15)
- Audition de Mme Nicole Ameline, ministre déléguée à la parité et à l'égalité professionnelle
Mercredi 23 octobre 2002 (séance de 10 heures)
- Audition de M. Bernard Lemettre, président du Mouvement du Nid, et de Mme Claudine Legardinier, journaliste
- Audition de M. Pierre-Christophe Baguet, député des Hauts-de-Seine
Mardi 15 octobre 2002 (séance de 17 heures)
- Audition de Mme Claude Boucher, directrice de l'association "Les Amis du Bus des Femmes"
- Audition de M. Francis Jaecki, directeur général délégué à la sécurité et à la prévention à la mairie de Strasbourg
Mardi 8 octobre 2002 (séance de 17 heures)
- Audition de Mme Malka Marcovich, présidente du Mouvement pour l'abolition de la prostitution et de la pornographie et toutes formes de violences sexuelles et discriminations sexistes (MAPP)