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Offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale

Travaux de la mission d'information

Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale, créée par la conférence des présidents le 6 octobre 2015 - Composition de la mission

Travaux des commissions

- Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Constitution de mission d'information au cours de la réunion du 20 octobre 2015 à 14 heures 15
- Audition de M. Bruno Léchevin, président de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) au cours de la réunion du 28 octobre 2015 à 12 heures
- Audition de M. Cédric Musso, directeur de l'action politique de l'UFC-Que Choisir, et de M. Nicolas Mouchnino, chargé de mission énergie et environnement. au cours de la réunion du 28 octobre 2015 à 16 heures 30
- Audition, ouverte à la presse, de M. Eric Poyeton, directeur général de la Plateforme automobile et mobilités (PFA) au cours de la réunion du 3 novembre 2015 à 17 heures
- Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Costes, président et M. Jamel Taganza, vice-président du Cabinet d'analyse de données économiques INOVEV au cours de la réunion du 4 novembre 2015 à 12 heures
- Audition, ouverte à la presse, de M. Élie Cohen, économiste (Sciences-Po/CNRS). au cours de la réunion du 10 novembre 2015 à 16 heures 30
– Audition de M. Christophe Lerouge, chef du service de l’Industrie (Direction générale des entreprises). au cours de la réunion du 18 novembre 2015 à 16 heures 30
– Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l’investissement. au cours de la réunion du 24 novembre 2015 à 17 heures
– Audition de M. Frédéric Dionnet, Directeur de la CERTAM (Centre d’étude et de recherche en aérothermique et moteurs). au cours de la réunion du 25 novembre 2015 à 11 heures 30
– Audition de M. Laurent Benoit, Président-directeur général de l’UTAC-CERAM. au cours de la réunion du 25 novembre 2015 à 16 heures
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Aliette Quint, du groupe Air Liquide, secrétaire générale de l’Association française pour l’hydrogène et les piles à combustible (AFHYPAC) et de M. Fabio Ferrari, de la société SymbioFcell. au cours de la réunion du 1er décembre 2015 à 16 heures 30
– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Maler, inspecteur général de l’administration du développement durable et de M. Jean-Bernard Erhardt, administrateur en chef des affaires maritimes du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD). au cours de la réunion du 2 décembre 2015 à 12 heures
– Audition, ouverte à la presse, de M. Francis Duseux, président de l’Union française des industries pétrolières (UFIP), de Mme Isabelle Muller, déléguée générale et de M. Bruno Ageorges, Directeur des relations institutionnelles et des affaires juridiques. au cours de la réunion du 8 décembre 2015 à 17 heures
Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Mauge, Président de la Fédération des industries des équipements pour véhicules (FIEV) et conseiller du président de Faurecia, de M. Guy Maugis, Président de Bosch France et de M.Olivier Rabiller, vice-président et directeur général de la société Honeywell Transportation System. au cours de la réunion du 9 décembre 2015 à 16 heures 30
– Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Timbeau, économiste, directeur principal de l’Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE). au cours de la réunion du 15 décembre 2015 à 18 heures
- Audition, ouverte à la presse, de M. Ariel Cabanes, directeur de la prospective, et de Mme Clémence Artur, chargée des affaires publiques du Conseil national des professions de l'automobile (CNPA) au cours de la réunion du 16 décembre 2015 à 11 heures 30
- Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Fourniou, président de l'Observatoire du Véhicule d'Entreprise (OVE), et de M. Philippe Noubel, directeur général délégué d’Arval. au cours de la réunion du 12 janvier 2016 à 12 heures 15
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Foulonneau, directeur stratégie et territoires de GRDF, de Mme Catherine Brun, directrice commercial de GRTgaz, de M. Vincent Rousseau, directeur de projet mobilité de GRTgaz, de M. Jean-Claude Girot, président de l'Association française du gaz naturel pour véhicules (AFGNV) et de M. Gilles Durand, secrétaire général de l'AFGNV. au cours de la réunion du 19 janvier 2016 à 14 heures
– Audition, ouverte à la presse, de M. Christian de Perthuis, professeur à l’Université de Paris Dauphine, titulaire de la Chaire d’économie du climat. au cours de la réunion du 19 janvier 2016 à 16 heures 30
– Audition, ouverte à la presse, de M. Joseph Beretta, président du Conseil d’administration de l’Association nationale pour le développement de la mobilité électrique (AVERE France). au cours de la réunion du 20 janvier 2016 à 11 heures 30
- Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Marc Jancovici et Alain Grandjean, associés fondateurs de Carbone 4, cabinet de conseil spécialisé dans la stratégie carbone. au cours de la réunion du 26 janvier 2016 à 16 heures 30
– Non-audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Rivoal, président du directoire de Volkswagen France. au cours de la réunion du 27 janvier 2016 à 11 heures 30
– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Michel, directeur général de l’énergie et du climat au Ministère du développement durable, et de M. Cédric Messier, chef du bureau des véhicules particuliers. au cours de la réunion du 27 janvier 2016 à 16 heures 30
– Table ronde, ouverte à la presse, de la presse automobile et des associations d’automobilistes, avec la participation de représentants de L'Argus, Auto Plus, Auto-Journal, Sport Auto, 40 millions d’automobilistes, l’Automobile club association, Automobile magazine, le Journal de l’automobile et Auto-Moto. au cours de la réunion du 2 février 2016 à 16 heures 30
- Audition, ouverte à la presse, de M. Fabrice Godefroy, président de l’association Diésélistes de France et directeur général du groupe IDLP et de M. Yann Le Moal, porte-parole de l’association Diésélistes de France et directeur de la société NED. au cours de la réunion du 3 février 2016 à 11 heures 30
– Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Rivoal, président du directoire de Volkswagen France. au cours de la réunion du 9 février 2016 à 16 heures 30
- Audition, ouverte à la presse, de M. Flavien Neuvy, directeur de l'Observatoire CETELEM de l'automobile. au cours de la réunion du 10 février 2016 à 11 heures 30
– Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Le Corre, directeur des affaires publiques du Groupe Michelin et de M. Éric Vinesse, directeur pré-développement. au cours de la réunion du 1er mars 2016 à 12 heures
– Audition, ouverte à la presse, de M. Martin Vial, commissaire aux participations de l’État (APE), de M Aymeric Ducrocq, directeur de participations Industrie et de M. Jérôme Baron, secrétaire général. au cours de la réunion du 1er mars 2016 à 16 heures 30
Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Peugeot, président du Comité des constructeurs français d’automobiles (CCFA), et de M. Nicolas Le Bigot, directeur des affaires environnementales et techniques, accompagnés de M. François Roudier, directeur de la communication. au cours de la réunion du 8 mars 2016 à 16 heures
– Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Paulissen, délégué général de la Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR), de M. Benoit Daly, secrétaire général et de Mme Elisabeth Charrier, déléguée régionale au cours de la réunion du 15 mars 2016 à 11 heures 30
– Audition, ouverte à la presse, de M. Yann Delabrière, président-directeur général de FAURECIA, et de M. Hervé Guyot, vice-président chargé de la stratégie. au cours de la réunion du 16 mars 2016 à 11 heures 30
– Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière, de M. Alexandre Rochatte, délégué adjoint à la sécurité et à la circulation routières, de Mme Marie Boursier, chargée d’études, de M. Rodolphe Chassande-Mottin, chef du bureau de la signalisation et de la circulation et de M. Joël Valmain, conseiller technique. au cours de la réunion du 22 mars 2016 à 16 heures 30
– Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Le Borgne, directeur de la recherche et du développement, membre du comité exécutif de PSA Peugeot Citroën. au cours de la réunion du 29 mars 2016 à 16 heures 15
Audition conjointe de M. Raymond Lang, membre du directoire "transports et mobilités durables" de France nature environnement (FNE), de M. Jean Thévenon, pilote du réseau "transports et mobilités durables" de FNE, de Mme Lorelei Limousin, responsable des politiques climat–transports du Réseau action climat France (RAC France) et de M. François responsable de l’ONG Transport & Environnement. au cours de la réunion du 30 mars 2016 à 11 heures 30
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Homobono, directrice générale de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF). au cours de la réunion du 5 avril 2016 à 12 heures
– Table ronde, ouverte à la presse, avec les représentants du secteur de l’automobile au sein des grandes centrales syndicales Force ouvrière-Métaux (FO Métaux), Fédération générale des mines et de la métallurgie-CFDT (FGMM-CFDT), Fédération des travailleurs de la métallurgie (FTM-CGT), CFTC, Fédération de la Métallurgie – CGC (CFE-CGC). au cours de la réunion du 5 avril 2016 à 16 heures 30
- Audition, ouverte à la presse, de M. Gaspar Gascon Abellan, membre du comité exécutif et directeur de l’ingénierie du Groupe Renault. au cours de la réunion du 6 avril 2016 à 17 heures
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Bénédicte Barbry, directrice des relations extérieures et affaires publiques et de M. Christophe Delannoy, responsable services atelier Norauto, du Groupe Mobivia sur les protocoles d’écoentretien des véhicules. au cours de la réunion du 26 avril 2016 à 16 heures 30
Audition, ouverte à la presse, de M. Carlos Tavarès, président du directoire du Groupe PSA. au cours de la réunion du 4 mai 2016 à 11 heures


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