Ecole

Rapports d'information.
- Rapport d'information de M. Bruno Bourg-Broc, déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires culturelles, sur la sécurité dans les établissements scolaires (n° 2923, 7 février 2001).
-  Rapport d'information de M. Alain Claeys, déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des finances, en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur la modernisation de la gestion des universités (n° 2357, 3 mai 2000).
- Rapport d'information de M. Alain Claeys, déposé en application de l’article 146 du Règlement par la commission des finances, sur l'accueil des étudiants étrangers en France : enjeu commercial ou priorité éducative (n° 1806, 22 septembre 1999).
- Rapport d’information de MM. Yves Durand et Jacques Guyard, déposé en application de l’article 145 du Règlement par la commission des affaires culturelles et la commission des finances, sur la gestion des personnels enseignants du second degré (n° 1535, 7 avril 1999).
- Rapport d’information de MM. Yves Durand et Jacques Guyard, déposé en application de l’article 145 du Règlement par la commission des affaires culturelles et la commission des finances, sur l’enseignement scolaire en Guyane (n° 1477, 17 mars 1999).

Loi de finances pour 2001.
Rapport spécial de M. Jacques Guyard, au nom de la commission des finances : enseignement scolaire (n° 2624, annexe 17).
Rapport spécial de M. Alain Claeys, au nom de la commission des finances : enseignement supérieur (n° 2624, annexe 18).
Avis de M. Yves Durand, au nom de la commission des affaires culturelles : enseignement scolaire (n° 2625, annexe 5).
Avis de M. Jean-Jacques Denis, au nom de la commission des affaires culturelles : enseignement supérieur (n° 2625, annexe 6).