Conférence ministérielle de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
(mise à jour 18 décembre 2001)

1. Documents postérieurs à la conférence de Seattle.
Audition de M. François Huwart, secrétaire d'État au commerce extérieur, sur les résultats de la Conférence ministérielle de l'OMC à Doha (audition ouverte à l'ensemble des députés et à la presse, mercredi 28 novembre 2001)
Colloque : l'Union européenne face à la mondialisation (31 octobre 2001)
Rapport d'information de Mme Béatrice MARRE – – La dimension parlementaire des négociations commerciales multilatérales et la préparation de la rencontre parlementaire de Doha (n° 3351, 19 octobre 2001)
Audition de M. Mike Moore, Directeur général de l'OMC
( 9 octobre 2001) 
— 
Rapport d'information de M. Jean-Claude Lefort sur la place des pays en voie de développement dans le système commercial multilatéral (n° 2750, 23 novembre 2000).
— 
Rapport d’information de Mme Béatrice Marre sur la réforme de l'OMC et son lien avec l'architecture des Nations Unies (n° 2477, 15 juin 2000).

2. Déclaration du Gouvernement sur l'Organisation mondiale du commerce et débat sur cette déclaration.
1ère séance du mercredi 23 juin 1999 : compte rendu analytique — compte rendu intégral

3. Résolution sur la préparation de la Conférence ministérielle de l'OMC à Seattle - Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen relative à l'approche de l'Union européenne en vue du cycle du millénaire de l'Organisation mondiale du commerce [COM(99)331 final / document E 1285].
Travaux préparatoires :
Proposition d'acte communautaire, n° E 1285 ;
Compte rendu de la réunion de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne du
jeudi 30 septembre 1999 ;
Rapport d'information de Mme Béatrice Marre, au nom de la délégation pour l'Union européenne,
n° 1824 ;
Proposition de résolution de Mme Béatrice Marre, rapporteur de la délégation pour l'Union européenne,
n° 1825 ;
Rapport de M. Jean-Claude Daniel, au nom de la commission de la production,
n° 1834 ;.
Texte considéré comme définitif, en application de l’article 151-3, deuxième alinéa, du Règlement, le 26 octobre 1999 (
T.A. 367).

4. Déclaration du Gouvernement sur l'organisation mondiale du commerce et débat sur cette déclaration.
1ère séance du mardi 26 octobre 1999 : compte rendu analytique — compte rendu intégral
Texte de la déclaration du Gouvernement sur la préparation de la conférence ministérielle de l’OMC à Seattle, par M. François Huwart, secrétaire d’État au commerce extérieur, et par M. Pierre MOSCOVICI, ministre délégué chargé des affaires européennes (n° 1884).

5. Forum à l'Assemblée nationale : enjeux et défis du nouveau cycle de négociations de l'OMC (9 novembre 1999).

6.  Rapport d'information de M. Roland Blum, déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires étrangères, sur la mondialisation (n° 1963, 24 novembre 1999).

7. Audition de M. François Huwart, secrétaire d'État au commerce extérieur, et de M. Pascal Lamy, membre de la Commission européenne, sur les résultats de la Conférence ministérielle de Seattle (réunion de la délégation pour l'Union européenne du jeudi 9 décembre 1999).

8. Questions au Gouvernement.
mardi 21 mars 2000
 : question de M. Yves Cochet (RCV) (réponse de M. François Huwart, secrétaire d'État au commerce extérieur) ;
mercredi 2 février 2000 : question de M. Jacques Desallangre (RCV) (réponse de M. Christian Sautter, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie).
mercredi 8 décembre 1999 : question de de Mme Béatrice Marre (S) (réponse de M. Christian Sautter, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie).
mardi 7 décembre 1999 : questions de M. Bruno Le Roux (S) (réponse de M. Christian Sautter, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie) et de M. Jean-Claude Lefort (C) (réponse de M. François Huwart, secrétaire d'État au commerce extérieur).
mercredi 1er décembre 1999 : question de M. Yves Cochet (RCV) (réponse de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'État aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat).
mardi 30 novembre 1999 : question de M. Alain Clary (C) (réponse de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes).
mercredi 24 novembre 1999 : question de Mme Béatrice Marre (S) (réponse de M. Christian Sautter, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie).
mardi 16 novembre 1999 : question de Mme Martine Aurillac (RPR) (réponse de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes).
mercredi 20 octobre 1999 : question de M. Jacques Myard (RPR) (réponse de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie).
mardi 12 octobre 1999 : questions de M. Alain Bocquet (C) (réponse de M. Lionel Jospin, Premier ministre) et de Mme Béatrice Marre (S) (réponse de M. François Huwart, secrétaire d'État au commerce extérieur).
mercredi 6 octobre 1999 : question de M. Georges Sarre (RCV) (réponse de M. François Huwart, secrétaire d'État au commerce extérieur).

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