Archives de la 16° Législature
du 22 juin 2022 au 9 juin 2024
Les députés
- Liste des députés par ordre alphabétique
- Liste des députés par département
- Liste des députés par région
- Liste des députés répartis par tranche d'âge
- Liste des députés répartis par sexe
- Liste des députés par catégorie socio-professionnelle
- Liste des députés dont le mandat a été clos au cours de la législature
- Rattachement à un parti politique
- Députés en mission auprès du Gouvernement
- Liste des députés désignés dans un organisme extra-parlementaire
- Profession de foi des députés élus à l'élection générale
- Groupes politiques
- Modification à la composition des groupes au cours de la législature
- Élections des 12 et 19 juin 2022
Travaux en séance
Travaux en commission
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Commission des affaires économiques
- Commission des affaires étrangères
- Commission des affaires sociales
- Commission de la défense nationale et des forces armées
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Autres commissions
- Commission des affaires européennes
- Commissions spéciales
- Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
- Commissions mixtes paritaires
- Commissions d'enquête
- Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Délégations
- Délégation aux droits des enfants
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Délégation aux outre-mer
- Délégation parlementaire au renseignement
Comité et Office
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Missions d'information
- Missions d'information de la Conférence des Présidents
- Missions d'information communes
- Missions d'information des commissions
Contrôle et évaluation
Europe et International
Commission des affaires européennes
Commission des affaires étrangères
Délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe
Assemblée parlementaire franco-allemande - APFA
Groupe français de l’Union interparlementaire
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
Délégation française à l’Assemblée parlementaire de l’OSCE
Délégation française à l’Assemblée parlementaire de l’Union pour la Méditerranée
Délégation française à l’ Assemblée parlementaire de la Méditerranée
Délégation française à l’ Assemblée parlementaire de la coopération économique de la mer Noire
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
Documents parlementaires
- Projets de loi
- Propositions de loi
- Amendements
- Textes adoptés
- Rapports d'information
- Rapports d'enquête
- Rapports sur l'application des lois
- Rapports législatifs
- Dossiers législatifs
- Budget et sécurité sociale
- Questions écrites et orales
- Comptes rendus des débat
Congrès
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