Accueil > Travaux en séance > Les comptes rendus > Liste des comptes rendus intégraux

mardi 30 juin 2009

1ère séance

Questions orales sans débat

Modification de l’ordre du jour prioritaire

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Hommage à la mémoire des disparus de la catastrophe aérienne au large des Comores

Questions au Gouvernement

Rémunération des salariés concernés par une procédure de reclassement

Réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français

Lutte contre les violences de groupes

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Débat d’orientation des finances publiques pour 2010

Clôture de la session ordinaire 2008-2009

lundi 29 juin 2009

1ère séance

Règlement des comptes et rapport de gestion pour 2008

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Lutte contre les violences de groupes

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 25 juin 2009

1ère séance

Rappels au règlement

Garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de reclassement

Réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français

Modification de l'ordre du jour prioritaire

Rémunération des mandataires sociaux dans les sociétés anonymes

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 24 juin 2009

1ère séance

Questions au Gouvernement

Lutte contre les violences de groupes

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Lutte contre les violences de groupes

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 23 juin 2009

1ère séance

Questions au Gouvernement

Développement et modernisation des services touristiques

Réforme de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Lutte contre les violences de groupes

Convocation du Parlement en session extraordinaire.

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 22 juin 2009

Séance unique

Création d'une première année commune aux études de santé

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 18 juin 2009

Séance unique

Dispositions relatives au fonctionnement de la collectivité territoriale de Corse

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 17 juin 2009

1ère séance

Questions au Gouvernement

Mise en œuvre du Grenelle de l'environnement

Développement et modernisation des services touristiques

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Développement et modernisation des services touristiques

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 16 juin 2009

1ère séance

Questions au Gouvernement

Programmation militaire pour les années 2009 à 2014

Développement et modernisation des services touristiques

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Développement et modernisation des services touristiques

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 15 juin 2009

Séance unique

Convocation du Parlement en Congrès

Nomination d’un député en mission temporaire

Mise en œuvre du Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 11 juin 2009

1ère séance

Mise en œuvre du Grenelle de l'environnement

Modification de l’ordre du jour

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Mise en œuvre du Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 10 juin 2009

1ère séance

Questions au Gouvernement

Nomination d’un député en mission temporaire

Mise en œuvre du Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Mise en œuvre du Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 9 juin 2009

1ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration

Fixation de l'ordre du jour

Faciliter le maintien et la création d'emplois

Programmation militaire pour les années 2009 à 2014

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Programmation militaire pour les années 2009 à 2014

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 8 juin 2009

1ère séance

Nomination d’un député en mission temporaire

Loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 4 juin 2009

1ère séance

Questions orales sans débat

Modification de l’ordre du jour

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Faciliter le maintien et la création d'emplois

Faciliter la saisie et la confiscation en matière pénale

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 3 juin 2009

1ère séance

Questions au Gouvernement

Politique énergétique

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Faciliter le maintien et la création d’emplois

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 2 juin 2009

1ère séance

Hommage aux victimes du vol AF447 assurant la liaison Rio de Janeiro-Paris

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Hommage à la mémoire des disparus de la catastrophe de l’A330 d’Air France

Questions au Gouvernement

Fixation de l’ordre du jour

Mesures urgentes de justice sociale en faveur de l'emploi, des salaires et du pouvoir d'achat

Transformation écologique de l'économie

Promouvoir une autre répartition des richesses

Statut de la société privée européenne et services sociaux d’intérêt général dans l’Union européenne

Questions à Mme la ministre du logement

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Bilan de l’application de la loi pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 28 mai 2009

1ère séance

Rappel au règlement

Mesures urgentes de justice sociale en faveur de l’emploi, des salaires et du pouvoir d’achat

Transformation écologique de l’économie

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Transformation écologique de l'économie

Statut de la société privée européenne et services sociaux d’intérêt général dans l’Union européenne

Promouvoir une autre répartition des richesses

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 27 mai 2009

1ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Modification du règlement de l’Assemblée nationale

Faciliter le maintien et la création d’emplois

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Faciliter le maintien et la création d'emplois

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 26 mai 2009

Séance unique

Questions au Gouvernement

Modification du règlement de l’Assemblée nationale

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 25 mai 2009

Séance unique

Faciliter le maintien et la création d'emplois

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 20 mai 2009

Séance unique

Déclaration de M. le Président

Questions au Gouvernement

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 19 mai 2009

Séance unique

Questions au Gouvernement

Fixation de l’ordre du jour

Organe central des caisses d’épargne et des banques populaires

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 18 mai 2009

Séance unique

Organe central des caisses d'épargne et des banques populaires

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 14 mai 2009

1ère séance

Accord France-Pays-Bas de coopération administrative pour la lutte contre le travail illégal

Accord France-Bahreïn sur les services aériens

Accord France-Australie de coopération en matière de défense

Accord France-Angola sur la protection des investissements

Accord France-Djibouti sur la protection des investissements

Accord France-Seychelles sur la protection des investissements

Convention pour la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels

Protocole à la convention de 1998 sur les registres des rejets et transferts de polluants

Accord France-Uruguay sur l'emploi salarié des personnes à charge des membres des missions officielles

Traité de Singapour sur le droit des marques

Accords internationaux relatifs aux flux migratoires

Modification du règlement de l'Assemblée nationale

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Modification du règlement de l'Assemblée nationale

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Modification du règlement de l’Assemblée nationale

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 13 mai 2009

1ère séance

Questions au Gouvernement

Développement économique des outre-mer

Modification du règlement de l’Assemblée nationale

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Modification du règlement de l’Assemblée nationale

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 12 mai 2009

1ère séance

Questions au Gouvernement

Fixation de l’ordre du jour

Diffusion et protection de la création sur Internet

Modification du règlement de l'Assemblée nationale

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Modification du règlement de l'Assemblée nationale

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 7 mai 2009

1ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Rappels au règlement

Protection de la création sur internet

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 6 mai 2009

1ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Rappel au règlement

Compensation des charges transférées aux collectivités territoriales

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Protection de la création sur Internet

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 5 mai 2009

1ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Questions au Gouvernement

Hauts revenus et solidarité

Augmentation des salaires et protection des salariés et des chômeurs

Suppression du « délit de solidarité »

Questions à Mme la ministre de l’intérieur et à Mme la garde des sceaux sur la lutte contre la délinquance

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Protection de la création sur Internet

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 4 mai 2009

1ère séance

Protection de la création sur Internet

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Protection de la création sur Internet

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 30 avril 2009

1ère séance

Hauts revenus et solidarité

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Hauts revenus et solidarité

Augmentation des salaires et protection des salariés et des chômeurs

Suppression du délit de solidarité

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 29 avril 2009

1ère séance

Questions au Gouvernement

Protection de la création sur Internet

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Protection de la création sur Internet

Rappels au règlement

Protection de la création sur Internet (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 28 avril 2009

1ère séance

Prolongation de la mission temporaire confiée à un député

Questions au Gouvernement

Fixation de l'ordre du jour

Nomination d’un député en mission temporaire

Modification de l’ordonnance du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Lutte contre l'inceste sur les mineurs

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Lutte contre l’inceste sur les mineurs

Simplification du droit

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 9 avril 2009

1ère séance

Nomination d’un député en mission temporaire

Protocole sur le signe distinctif de la Croix-Rouge

Convention fiscale avec la Géorgie

Accord de coopération avec la Croatie en matière de sécurité intérieure

Accord de coopération avec la Slovénie en matière de sécurité intérieure

Avenant à l’accord avec le Bureau international des expositions

Convention d’entraide judiciaire en matière pénale avec les Émirats arabes unis

Amendements à la convention sur les cours d’eau et lacs internationaux

Déclaration sur l’exploitation de lanceurs au Centre spatial guyanais

Accord sur le centre spatial guyanais

Accord de stabilisation et d’association entre les communautés européennes et le Monténégro

Accord avec Monaco sur la garantie des investisseurs

Accord avec la Roumanie sur l’enseignement bilingue

Accord de coopération judiciaire, policière et douanière avec la Suisse

Convention sur la maison de la francophonie

Loi de finances rectificative pour 2009

Protection de la création sur Internet

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Développement économique des outre-mer

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 8 avril 2009

1ère séance

Questions au Gouvernement

Développement économique des outre-mer

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Développement économique des outre-mer

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 7 avril 2009

1ère séance

Hommage aux victimes du séisme en Italie

Questions au Gouvernement

Fixation de l’ordre du jour

Développement économique des outre-mer

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Développement économique des outre-mer

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 6 avril 2009

1ère séance

Séisme en Italie

Nomination d’un député en mission temporaire

Développement économique des outre-mer

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Développement économique des outre-mer

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 2 avril 2009

1ère séance

Protection de la création sur Internet

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Protection de la création sur Internet

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 1 avril 2009

1ère séance

Hommage à la mémoire de Michel Crépeau

Questions au Gouvernement

Protection de la création sur Internet

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Protection de la création sur internet

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 31 mars 2009

1ère séance

Questions au Gouvernement

Fixation de l'ordre du jour

Protection de la création sur Internet

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Protection de la création sur Internet

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 30 mars 2009

1ère séance

Protection de la création sur Internet

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Protection de la création sur Internet

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 26 mars 2009

1ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Bilan de santé de la politique agricole commune

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 25 mars 2009

Séance unique

Questions au Gouvernement

Questions a Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 24 mars 2009

1ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Questions au Gouvernement

Débat sur les suites de la mission d’information sur les maisons de l’emploi

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 19 mars 2009

1ère séance

Nomination d’un député en mission temporaire

Loi de finances rectificative pour 2009

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Loi de finances rectificative pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Projet de loi de finances rectificative pour 2009

Première partie (suite)

Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Loi de finances rectificative pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 18 mars 2009

1ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Réforme de l’hôpital

Loi de finances rectificative pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Loi de finances rectificative pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 17 mars 2009

1ère séance

Questions au Gouvernement

Débat et vote sur la déclaration du Gouvernement relative à la politique étrangère

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Accès au crédit des petites et moyennes entreprises

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 12 mars 2009

1ère séance

Protection de la création sur Internet

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Protection de la création sur Internet

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Protection de la création sur Internet

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 11 mars 2009

1ère séance

Questions au Gouvernement

Nomination d’un député en mission temporaire

Protection de la création sur Internet

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Protection de la création sur Internet

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 10 mars 2009

1ère séance

Questions au Gouvernement

Réforme de l'hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Réforme de l'hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 9 mars 2009

1ère séance

Réforme de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Réforme de l'hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 5 mars 2009

1ère séance

Réforme de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Réforme de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Réforme de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 4 mars 2009

1ère séance

Questions au Gouvernement

Réforme de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Réforme de l'hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 3 mars 2009

1ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Fixation de l’ordre du jour

Réforme de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Réforme de l'hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 2 mars 2009

1ère séance

Nomination de plusieurs députés en mission temporaire

Réforme de l'hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Réforme de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 19 février 2009

1ère séance

Lutte contre les discriminations

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Logement et lutte contre l’exclusion

Réforme de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Réforme de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 18 février 2009

1ère séance

Déclaration de M. le président

Questions au Gouvernement

Réforme de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Réforme de l'hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 17 février 2009

1ère séance

Allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Questions au Gouvernement

Réforme de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Réforme de l'hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 16 février 2009

1ère séance

Reprise de l’exercice d’un mandat de député

Réforme de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Réforme de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 12 février 2009

1ère séance

Réforme de l'hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Réforme de l'hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Réforme de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 11 février 2009

1ère séance

Déclaration du Gouvernement sur le changement de statut de Mayotte et débat sur cette déclaration

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Questions au Gouvernement

Réforme de l'hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Réforme de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 10 février 2009

1ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Questions au Gouvernement

Logement et lutte contre l’exclusion

Réforme de l'hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Réforme de l'hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 9 février 2009

1ère séance

Logement et lutte contre l’exclusion

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Logement et lutte contre l’exclusion

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 5 février 2009

1ère séance

Attribution de fréquences de réseaux mobiles

Nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public

Logement et lutte contre l’exclusion

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Logement et lutte contre l'exclusion

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 4 février 2009

1ère séance

Questions au gouvernement-->

Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes

Logement et lutte contre l'exclusion

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Logement et lutte contre l'exclusion

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 3 février 2009

1ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Questions au Gouvernement

Nomination d’un député en mission temporaire

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Logement et lutte contre l'exclusion

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Logement et lutte contre l'exclusion

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 2 février 2009

1ère séance

Logement et lutte contre l'exclusion

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 29 janvier 2009

1ère séance

Logement et lutte contre l’exclusion

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Modification de l’ordre du jour prioritaire

Accession de l’Albanie et de la Croatie à l’OTAN

Accord France-Kenya sur l’encouragement et la protection réciproques des investissements

Accord France-Guinée sur la promotion et la protection réciproques des investissements

Siège d’Interpol sur le territoire français

Loi de finances rectificative pour 2009 Programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 Accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Logement et lutte contre l’exclusion

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 28 janvier 2009

1ère séance

Questions au Gouvernement

Autorisation de prolongation de cinq interventions des forces armées à l’étranger

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Logement et lutte contre l’exclusion

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 27 janvier 2009

1ère séance

Dépôt d’une motion de censure

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Tempête dans le Sud-Ouest

Motion de censure

Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

Logement et lutte contre l’exclusion

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Logement et lutte contre l’exclusion

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 22 janvier 2009

Séance unique

Rappel au règlement

Recherches sur la personne

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 21 janvier 2009

Séance unique

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 20 janvier 2009

1ère séance

Réduire l'empreinte écologique de la France

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Questions au Gouvernement

Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 19 janvier 2009

Séance unique

Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

Ordre du jour de la prochaine séance

samedi 17 janvier 2009

1ère séance

Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

Ordre du jour de la prochaine séance

vendredi 16 janvier 2009

1ère séance

Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Application des articles 34-1,39 et 44 de la Constitution

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 15 janvier 2009

1ère séance

Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

Convocation de la conférence des présidents

Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

Modification de l’ordre du jour prioritaire

Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 14 janvier 2009

1ère séance

Déclaration du Gouvernement sur la situation au Proche-Orient et débat sur cette déclaration

Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 13 janvier 2009

1ère séance

Remplacement d’un député nommé membre du Gouvernement

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Questions au Gouvernement

Hommage à Mme Françoise Barré-Sinoussi

Questions au Gouvernement (suite)

Accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés

Application des articles 34-1,39 et 44 de la Constitution

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 8 janvier 2009

1ère séance

Projet de loi de finances rectificative pour 2009 Accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Nomination d’un député en mission temporaire

Loi de finances rectificative pour 2009

Accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 7 janvier 2009

1ère séance

Questions au Gouvernement

Projet de loi de finances rectificative pour 2009 Accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Projet de loi de finances rectificative pour 2009

Accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 6 janvier 2009

1ère séance

Remplacement d’un député nommé membre du Gouvernement

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Vœux du président de l’Assemblée nationale

Questions au Gouvernement

Nomination de députés en mission temporaire-->

Réforme de la filiation-->

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 22 décembre 2008

Séance unique

Modification de l'ordre du jour

Projet de loi de finances rectificative pour 2008

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 18 décembre 2008

Séance unique

Amélioration et simplification du droit de la chasse

Rappels au règlement

Amélioration et simplification du droit de la chasse

Modification de l’ordre du jour

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 17 décembre 2008

1ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Communication audiovisuelle et nouveau service de la télévision

Projet de loi de finances pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Dérogations au repos dominical

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 16 décembre 2008

1ère séance

Création d’une première année commune aux études de santé

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Élection d'un nouveau député

Questions au Gouvernement

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 15 décembre 2008

1ère séance

Proclamation d’un député

Rappels au règlement

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Ordre du jour de la prochaine séance

vendredi 12 décembre 2008

1ère séance

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 11 décembre 2008

1ère séance

Loi de finances rectificative pour 2008

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Loi de finances rectificative pour 2008

Modification de l’ordre du jour

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 10 décembre 2008

1ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation

Soixantième anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l’homme

Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen

Loi de finances rectificative pour 2008

PREMIERE PARTIE (suite)

SECONDE PARTIE

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Projet de loi de finances rectificative pour 2008

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 9 décembre 2008

1ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Anniversaire de la première séance de la première législature

Questions au Gouvernement

Loi de finances rectificative pour 2008

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Loi de finances rectificative pour 2008

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 8 décembre 2008

1ère séance

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 4 décembre 2008

1ère séance

Accord France-Brésil de coopération en matière de défense

Accord de stabilisation et d’association avec l’Albanie

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 3 décembre 2008

1ère séance

Questions au Gouvernement

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 2 décembre 2008

1ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Attentats à Bombay

Souhaits de bienvenue à un nouveau député

Questions au Gouvernement

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 1er décembre 2008

1ère séance

Proclamation d’un député

Rappels au règlement

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 27 novembre 2008

1ère séance

Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais ou accidents nucléaires

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 26 novembre 2008

1ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision
Nomination des présidents des sociétés de l’audiovisuel public

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision

Fait personnel

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 25 novembre 2008

1ère séance

Nomination d’un député en mission temporaire

Débat sur la crise économique et sociale et la régulation du système financier

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Revenu de solidarité active

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision
Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision
Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 20 novembre 2008

1ère séance

Application de l’article 25 de la Constitution (suite)

Création de la commission prévue à l’article 25 de la Constitution et élection des députés (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Rappels au règlement

Création de la commission prévue à l’article 25 de la Constitution et élection des députés

Lutte contre le terrorisme et contrôles frontaliers

Législation funéraire

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Législation funéraire

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 19 novembre 2008

1ère séance

Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères

Questions au Gouvernement

Éloge funèbre de Jean Marsaudon

Projet de loi de finances pour 2009

Revenus du travail

Application de l'article 25 de la Constitution

Création de la commission prévue à l’article 25 de la Constitution et élection des députés

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Application de l'article 25 de la Constitution

Création de la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et élection des députés

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 18 novembre 2008

1ère séance

« Paquet énergie-climat »

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère

Questions au Gouvernement

Projet de loi de finances pour 2009 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Projet de loi de finances pour 2009 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 17 novembre 2008

1ère séance

décès d’un député

Projet de loi de finances pour 2009

Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Remplacement d’un député

Projet de loi de finances pour 2009

Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 13 novembre 2008

1ère séance

Projet de loi de finances

Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Rappel au règlement

Projet de loi de finances pour 2009 Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 12 novembre 2008

1ère séance

Projet de loi de finances pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Questions au Gouvernement

Projet de loi de finances pour 2009

Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

vendredi 7 novembre 2008

1ère séance

Projet de loi de finances

Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Projet de loi de finances pour 2009

Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 6 novembre 2008

1ère séance

Projet de loi de finances pour 2009

Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Projet de loi de finances pour 2009 Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 5 novembre 2008

1ère séance

Projet de loi de finances pour 2009 Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Questions au Gouvernement

Communication de M. le président

Projet de loi de finances pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Projet de loi de finances pour 2009

Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 4 novembre 2008

1ère séance

Projet de loi de finances pour 2009

Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Questions au Gouvernement

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Statut des témoins devant les commissions d’enquête parlementaires

Projet de loi de finances pour 2009 Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Projet de loi de finances pour 2009 Seconde partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 3 novembre 2008

1ère séance

Projet de loi de finances pour 2009

Seconde partie

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Projet de loi de finances pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

vendredi 31 octobre 2008

1ère séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Quatrième partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Quatrième partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Quatrième partie

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 30 octobre 2008

1ère séance

Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009

Troisième partie

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Troisième partie (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Troisième partie (suite)

Quatrième partie

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 29 octobre 2008

1ère séance

Questions au Gouvernement

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Première partie

Deuxième partie

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 28 octobre 2008

1ère séance

Questions au Gouvernement

Projet de loi de finances pour 2009

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 27 octobre 2008

Séance unique

Projet de loi de finances pour 2009

Première partie

Ordre du jour de la prochaine séance

vendredi 24 octobre 2008

Séance unique

Projet de loi de finances pour 2009 Première partie

Nomination d’un député en mission temporaire

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 23 octobre 2008

1ère séance

Projet de loi de finances pour 2009

Première partie

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Projet de loi de finances pour 2009 première partie

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Projet de loi de finances pour 2009

Première partie

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 22 octobre 2008

1ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012

Projet de loi de finances pour 2009

Projet de loi de finances pour 2009

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Projet de loi de finances pour 2009

Première partie

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 21 octobre 2008

1ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation

Questions au Gouvernement

Grenelle de l’environnement

Explication de vote et vote sur l’ensemble d’un projet de loi de programme

Calendrier des travaux de l’Assemblée

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012

Projet de loi de finances pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012

Projet de loi de finances pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 20 octobre 2008

1ère séance

Nomination d’une députée en mission temporaire

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012

Projet de loi de finances pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012

Projet de loi de finances pour 2009

Ordre du jour de la prochaine séance

vendredi 17 octobre 2008

1ère séance

Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 16 octobre 2008

1ère séance

Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Accord France – Espagne sur les bureaux à contrôles nationaux

Accord France – Suisse sur les bureaux à contrôles nationaux

Accord France – Mongolie sur les transports aériens

Accord France – Algérie sur les transports aériens

Accord France – Macao sur les transports aériens

Convention fiscale France – Qatar

Accord de coopération Communautés européennes – Tadjikistan

Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 15 octobre 2008

1ère séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Nomination d’un député en mission temporaire

Grenelle de l'environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 14 octobre 2008

1ère séance

Simplification du droit

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration

Loi de finances rectificative pour le financement de l’économie

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l’économie

Grenelle de l'environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 13 octobre 2008

1ère séance

Cour des comptes et chambres régionales des comptes

modification de l’ordre du jour

Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Grenelle de l'environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 9 octobre 2008

1ère séance

Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Grenelle de l’environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 8 octobre 2008

1ère séance

Déclaration du Gouvernement sur la crise financière et bancaire et débat sur cette déclaration

Revenu de solidarité active

Grenelle de l'environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Grenelle de l'environnement

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 7 octobre 2008

1ère séance

Questions orales sans débat

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Questions au Gouvernement

Vacance d’un siège de député

Revenu de solidarité active

Ordre du jour de la prochaine séance

3ème séance

Revenu de solidarité active

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 6 octobre 2008

1ère séance

Revenu de solidarité active

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Revenu de solidarité active

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 1 octobre 2008

1ère séance

Ouverture de la session ordinaire

Cessation de mandat d’une députée

Nomination des vice-présidents, des questeurs et des secrétaires de l’Assemblée

Installation du Bureau

Rappel au règlement

Ordre du jour de la prochaine séance

2ème séance

Souhaits de bienvenue à deux nouveaux députés

Questions au Gouvernement

Ordre du jour de la prochaine séance