Les organismes génétiquement modifiés (OGM)

A voir aussi :

• L'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

• Questions écrites relatives aux OGM, en 2002 

• Génomique et informatique : l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutique

• Sécurité alimentaire (commission d'enquête - rapport d'information de la Délégation pour l'Union européenne)

• Commission d’enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en France (mars 2000).

• N° 3212 – Rapport d'information de la Délégation pour l'Union européenne, par Mme Béatrice MARRE – 28/06/2001  – La sécurité alimentaire européenne (408 ko) 

• N° 2538 - Marie-Hélène AUBERT - 6/07/2000 - Dissémination volontaire des OGM dans l’environnement (714 ko)

• Bibliographie établie par le service de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale

Rapport de M. Jean-Yves LE DÉAUT, député (8 juillet 1998) - n°44. De la connaissance des gènes à leur utilisation — Première partie: L’utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l’agriculture et dans l’alimentation.

- tome I : conclusion du rapporteur [sur le site de l’Assemblée nationale] ;
- tome II : comptes rendus des auditions publiques [sur le site de l’Assemblée nationale].
Références : Assemblée nationale : n° 1054 (11ème législature) - Sénat : n° 545 (1997-1998).

Les biotechnologies sont nées voici plusieurs millénaires lorsque les hommes se sont mis à fabriquer en utilisant des micro-organismes, des fromages, de la bière ou du pain.
Ces aliments sont consommés de façon très courante sans soulever de leur part d’inquiétude particulière. Pasteur a amélioré les procédés et, à part les Américains, tout le monde apprécie les fromages au lait cru.
L’arrivée des plantes transgéniques a bouleversé la relation confiante entretenue par les Français avec leur alimentation. Ces plantes, et plus encore, les aliments qui en sont issus, inquiètent beaucoup nos compatriotes car elles sont considérées comme porteuses d’un très grand nombre de risques pour la santé et l’environnement. "Ce n’est plus naturel" pensent certains. Mais l’industrie agro-alimentaire n’avait-elle pas déjà contribué à confectionner des plats cuisinés avec des produits résultant de mélanges de nombreux composants de base, d’additifs, de conservateurs…
Dans ce rapport, Jean-Yves Le Déaut s’est essayé à dédramatiser ce sujet. Il a envisagé avec la plus grande objectivité toutes les conséquences pour notre société de cette irruption des sciences du vivant. Il a innové en réunissant la première "Conférence de citoyens", confrontation entre experts et citoyens.
Pour cela, il a écouté, consulté, auditionné et interrogé pendant huit mois tous ceux qui, ayant une opinion sur ce sujet, ont souhaité être entendus.
Tenant le plus grand compte de tous les avis, il, a en son âme et conscience, pris position sur un certain nombre de sujets: les possibles effets de ces plantes sur l’environnement, sur la santé humaine, sur le devenir de l’agriculture, la situation des pays en voie de développement. Il a cerné les enjeux et examiné les craintes et les interrogations.
Il fait à la fin de ce volume un grand nombre de recommandations afin que l’introduction de ces plantes, née du génie humain, se fasse dans la transparence et dans le respect de la démocratie.
Abstract.

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• 50. Génomique et informatique : l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutique.
  Rapport de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, 
  par M. Franck SÉRUSCLAT, sénateur (15 octobre 1999) [sur le site du Sénat].
  Assemblée nationale : n° 1871 (11ème législature) - Sénat : n° 20 (1999-2000).
  La génomique, étude exhaustive des génomes et en particulier de l'ensemble des gènes, jouera un rôle essentiel au XXIe siècle.
  Fondée sur la bioinformatique, elle offre un large éventail de possibilités à la médecine et à la pharmacologie ; l'utilisation de protéines pour la recherche pharmaceutique ; la thérapie génique ; la vaccination génique; la pharmacogénomique (adaptation des traitements en fonction des caractéristiques génétiques des patients) ; le diagnostic moléculaire des maladies infectieuses aussi bien que des prédispositions génétiques, grâce à des " biopuces "...
  Le présent rapport décrit toutes ces nouvelles technologies, qui devront permettre de soigner la cause des maladies et non plus leurs symptômes.
  Il recense, par ailleurs, les choix qui devront être opérés pour que la France profite de la révolution génomique, tout en maîtrisant ses conséquences.
  En ce qui concerne la recherche, il insiste sur la nécessité de développer très rapidement la protéomique (étude des protéines) et d'assurer la production de biopuces françaises.
  Dans le domaine industriel, il fait le point sur l'aide aux jeunes entreprises de biotechnologie, sur les bioincubateurs et les biopôles ; il aborde également le problème stratégique des brevets.
  Enfin, analysant les problèmes que la biologie du XXI^e siècle posera à notre société, il formule des recommandations ambitieuses pour la formation professionnelle qu'il sera nécessaire d'assurer.
  En ce qui concerne la médecine prédictive, il invite à la prudence et propose de préserver le droit de ne pas savoir et celui de ne pas faire connaître.
  La France a su, au cours du XX^e siècle mobiliser ses moyens pour relever avec succès les défis scientifiques, techniques et industriels que représentaient l'énergie et la vitesse. Les enjeux des sciences de la vie sont de même importance; au sein de ce vaste domaine, ceux de la santé et de la thérapeutique vont occuper une place majeure dans notre société.
  Les responsables politiques, à tous les niveaux, doivent favoriser la génomique pour donner à notre pays les moyens de retrouver sa place dans ce secteur.
  Abstract.
  

• Résolution de l'Assemblée nationale sur la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement.
  Texte considéré comme définitif, en application de l'article 151-3 du Règlement, le 7 novembre 2000 (T.A. 568).
  Travaux préparatoires :
  Proposition d’acte communautaire n° E 1485.
  Rapport d'information de Mme Marie-Hélène Aubert, au nom de la délégation pour l’Union européenne, n° 2538.
  Proposition de résolution de Mme Marie-Hélène Aubert, rapporteure de la délégation pour l’Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive n° 90/220/CEE relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement du 23 février 1998 (COM(1998) 0085 final / E 1485), n° 2584.
  Rapport de M. Daniel Chevallier, au nom de la commission de la production, n° 2632.

BIBLIOGRAPHIE SUR LES OGM
établie par le service de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale (10 juin 2003)

Revue économique, janvier 2003 pp. 47 – 69
Les résultats d'un sondage des consommateurs montrent que les comportements effectifs d'achat sont plus nuancés et plus hétérogènes que les opinions sur les produits contenant des OGM. Essai d'analyse économique explicative de ces différences et conséquences en termes de politique d'étiquetage de ces produits.