La présidence française de l’Union européenne
(23 février 2001)

Sommaire du dossier

Déclaration du Gouvernement

Rapports d'information

Travaux de la délégation

Forum

Questions au Gouvernement

Liens


Déclaration du Gouvernement
sur les orientations de la présidence française de l'Union européenne
(9 mai 2000)

Déclaration du Gouvernement sur les orientations de la présidence française de l'Union européenne, par M. Lionel Jospin, Premier ministre (n° 2362).

2ème séance du mardi 9 mai 2000 : compte rendu analytique - compte rendu intégral.
3ème séance du mardi 9 mai 2000 :
compte rendu analytique - compte rendu intégral.


Rapports d'information

Rapport d’information de M. Alain Barrau, au nom de la délégation de l’Assemblée nationale pour l’Union européenne, sur le bilan de la présidence française, n° 2905 (31 janvier 2001) (format PDF, 368 Ko).

Rapport d’information de M. Alain Barrau, au nom de la délégation de l’Assemblée nationale pour l’Union européenne, sur des propositions pour la présidence française de l’Union européenne, n° 2138 (3 février 2000) (format PDF, 169 Ko).


Réunions de la délégation de l’Assemblée nationale pour l’Union européenne

— Audition de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, et de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes, sur les résultats du Conseil européen de Nice (audition commune avec la commission des affaires étrangères) (13 décembre 2000).
— 
Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes, sur la préparation du Conseil européen de Nice (audition commune avec la commission des affaires étrangères) (22 novembre 2000).
— 
Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen (audition commune avec la commission des affaires étrangères) (7 novembre 2000).
— 
Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes (19 septembre 2000).
— 
Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes (audition commune avec la commission des affaires étrangères) (29 juin 2000).
— 
Audition de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne dans le domaine des transports (11 mai 2000).
— 
Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes (10 février 2000).
— Examen du rapport d'information de M. Alain Barrau sur des propositions pour la présidence française de l'Union européenne (
27 janvier et 3 février 2000).

Communiqué à la presse de M. Alain Barrau, Président de la délégation de l’Assemblée nationale pour l’Union européenne, sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne (6 juillet 2000).


Forum

Les priorites de la présidence française de l’Union européenne (28 mars 2000) (format PDF, 468 Ko).


Questions au Gouvernement

— Mercredi 20 décembre 2000 : questions au Gouvernement sur des thèmes européens.
— Mardi 12 décembre 2000 : questions de
M. Gérard Fuchs (S) (réponse de M. Lionel Jospin, Premier ministre) et de M. Félix Leyzour (C) (réponse de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères) sur le sommet de Nice.
— Mercredi 8 novembre 2000 :
question de M. Alain Barrau (S) sur le Conseil européen de Nice (réponse de M.Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes).
— Mercredi 18 octobre 2000 :
questions au Gouvernement sur des thèmes européens.
— 
Mardi 28 juin 2000 : questions de
M. Alain Barrau (S) sur la présidence française de l'Union européenne (réponse de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes) et de M. Henri Nayrou (S) sur la présidence française et le sport (réponse de Mme Marie-Georges Buffet, ministre de la jeunesse et des sports).


Liens

Voir également :
— le dossier sur le
Traité de Nice, sur le site de l'Assemblée nationale ;
— le site de la Conférence des organes spécialisées dans les affaires communautaires (
COSAC).

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