Pollution marine
(25 janvier 2001)

Questions au Gouvernement :
— Question de M. Jean-Yves Le Drian (S) sur la sécurité maritime - réponse de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement (mardi 12 décembre 2000).
— Question de M. Yvon Abiven (S) sur la sécurité du transport maritime - réponse de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement (mardi 7 novembre 2000).
— Séance du mardi 31 octobre 2000 :
questions sur le naufrage de l'Ievoli Sun de :
- M. Edouard Landrain (UDF) (réponse de M. Lionel Jospin, Premier ministre),
- M. Yves Cochet (RCV) (réponse de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement),
- M. Didier Quentin (RPR) (réponse de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement),
- M. André Angot (RPR) (réponse de M. Lionel Jospin, Premier ministre),
- M. Daniel Paul (C) (réponse de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement),
- M. Bernard Cazeneuve (S) (réponse de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement).

Loi n° 2001-380 du 3 mai 2001 relative à la répression des rejets polluants des navires
Travaux préparatoires.

Chapitre III du titre 1er de la loi n° 2001-43 du 16 janvier 2001 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports.
Travaux préparatoires.

Commission d’enquête — Déclaration du Gouvernement
Résolution sur la sécurité maritime du transport pétrolier — Rapports d’information — Questions au gouvernement

Rapport de M. Jean-Yves Le Drian, n° 2535, déposé le 5 juillet 2000 :
Tome I : rapport ;
Tome II : auditions (volume 1, volume 2, volume 3).
Ces deux documents sont également proposés :
- en format PDF : rapport (2 816 Ko) — auditions volume 1 (3 305 Ko) — auditions volume 2 (2 963 Ko) — auditions volume 3 (2 832 Ko) ;
- en téléchargement au format RTF "Zippé" : rapport (8 252 Ko) — auditions volume 1 (785 Ko) — auditions volume 2 (2 982 Ko) — auditions volume 3 (902 Ko) ;
Le format RTF est un standard visualisable dans un grand nombre de traitements de texte. Les fichiers sortent compressés au format ZIP. Vous pouvez vous procurer un logiciel gratuit de décompression (ZipCentral) (ce logiciel n'existe qu'en version windows 95/98 et NT, et est en anglais).

Création de la commission d’enquête.
Propositions de résolution :
— Proposition de résolution n° 2037 de M. François Goulard tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux catastrophes maritimes et à la lutte contre les pollutions marines ;
— Proposition de résolution n° 2062 de M. Jean-Marc Ayrault tendant à la création d'une commission d'enquête sur la sécurité en mer, le transport maritime des produits dangereux et polluants ;
— Proposition de résolution n° 2066. de M. Jean de Gaulle tendant à la création d'une commission d'enquête sur le naufrage du navire Erika et ses conséquences afin de renforcer la sécurité des transports pétroliers et d'améliorer les moyens de lutte contre les pollutions marines ;
— Proposition de résolution n° 2070 de M. Georges Sarre tendant à la création d'une commission d'enquête sur la sécurité en mer, le transport maritime et la lutte contre les pavillons de complaisance ;
— Proposition de résolution n° 2073 (rectifiée) de M. André Aschieri tendant à la création d'une commission d'enquête sur les causes du naufrage du pétrolier "Erika" et sur la sécurité du transport maritime.
Examen en commission : mercredi 19 janvier 2000.
Rapport de M. René Leroux, au nom de la commission de la production, n° 2083.
Examen en séance publique : 1ère séance du jeudi 20 janvier 2000 (compte rendu analytique — compte rendu intégral).
Texte adopté n° 425 : résolution créant une commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants.

2. Déclaration du Gouvernement sur les conséquences et les suites des intempéries et de la marée noire qui sont intervenues fin décembre 1999 et débat sur cette déclaration.
1ère séance du jeudi 3 février 2000 : compte rendu analytique — compte rendu intégral

3. Résolution sur la sécurité maritime du transport pétrolier (COM [2000] 142 final / n° E 1440).
Proposition d’acte communautaire, n° E 1440 ;
Rapport d'information de M. Alain Barrau, au nom de la délégation pour l’Union européenne,n° 2425 (25 mai 2000) ;
Proposition de résolution de M. Alain Barrau, rapporteur de la délégation pour l’Union européenne, n° 2426 (25 mai 2000) ;
Rapport d'information de M. Alain Barrau, au nom de la délégation pour l’Union européenne, sur le renforcement de la sécurité maritime du transport pétrolier, n° 2537 (6 juillet 2000) ;
Rapport de M. René Leroux, au nom de la commission de la production, n° 2532 (7 juillet 2000) ;
Texte considéré comme définitif, en application de l’article 151-3, deuxième alinéa, du Règlement, le 2 octobre 2000 (T.A. 558).

4. Rapports d’information.
- Rapport d'information n° 1859 de Mme Marie-Hélène Aubert, MM. Pierre Brana et Roland Blum, déposé en application de l’article 145 du Règlement par la commission des affaires étrangères, sur le rôle des compagnies pétrolières dans la politique internationale et son impact social et environnemental (13 octobre 1999) : tome 1 (rapport) et tome 2 (comptes-rendus des auditions).
- Rapport d'information n° 2537 de M. Alain Barrau, déposé au nom de la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la sécurité maritime du transport pétrolier.

5. Questions au Gouvernement.
mercredi 11 octobre 2000 : question de M. René Leroux (S) (réponse de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur).
mercredi 4 octobre 2000 : question de M. Serge Poignant (RPR) (réponse de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement).
mercredi 21 juin 2000 : mercredi 21 juin 2000 : questions de MM. Jean-Pierre Dufau (S) et Félix Leyzour (C) (réponses de Mme Michelle Demessine, secrétaire d’Etat au tourisme).
mardi 13 juin 2000 : question de M. François Dosé (S) (réponse de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche).
mercredi 7 juin 2000 : questions de M. Edouard Landrain (UDF) (réponse de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement) et de M. René Leroux (S) (réponse de M. Laurent Fabius, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie).
mardi 30 mai 2000: question de M. Didier Quentin (RPR) (réponse de M. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire)
mardi 25 avril 2000 : question de M. Serge Poignant (RPR) (réponse de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement).
mercredi 5 avril 2000 : question de M. Bruno Bourg-Broc (RPR) (réponse de Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget).
mardi 4 avril 2000 : question de M. François Fillon (RPR) (réponse de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement).
mardi 28 mars 2000 : question de M. Jean-Claude Viollet (S) (réponse de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche).
mercredi 22 mars 2000  mercredi 22 mars 2000 : question de M. Jean Pontier (RCV) (réponse de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche).
mardi 14 mars 2000 : mardi 14 mars 2000 : question de M. Serge Poignant (RPR) (réponse de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement).
mercredi 8 mars 2000 : mercredi 8 mars 2000 : question de M. André Vauchez (S) (réponse de Mme Martine Aubry, ministre de l’emploi et de la solidarité).
mardi 7 mars 2000 : question de M. René Leroux (S) (réponse de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement).
mercredi 23 février 2000 : question de Mme Marie-Thérèse Boisseau (UDF) (réponse de Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget).
mardi 22 février 2000 : question de M. François Fillon (RPR) (réponse de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement).
mercredi 26 janvier 2000 : question de M. Michel Dasseux (S) (réponse de M. Alain Richard, ministre de la défense).
mardi 25 janvier 2000 : questions de M. Edouard Landrain (UDF) (réponse de Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget) et de M. François Vannson (RPR) (réponse de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche).
mercredi 19 janvier 2000 : mercredi 19 janvier 2000 : questions de M. Michel Vergnier (S) (réponse de Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget), de M. Pierre Hériaud (UDF) (réponse de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement) et de M. André Aschieri (RCV) (réponse de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement).
mardi 18 janvier 2000 : questions de M. Jean-Marc Ayrault (S) (réponse de M. Lionel Jospin, Premier ministre), M. François Brottes (S) (réponse de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche), M. Didier Quentin (RPR) (réponse de M. Lionel Jospin, Premier ministre), M. Louis Guédon (RPR) (réponse de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement), M. Jean-Claude Lenoir (DL) (réponse de M. Christian Sautter, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie), M. René Dutin (C) (réponse de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche), M. Felix Leyzour (C) (réponse de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement), et M. Michel Suchod (RCV) (réponse de Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget).
mardi 21 décembre 1999 : questions de M. Bernard Grasset (S) et de Mme Marie-Hélène Aubert (RCV) (réponses de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement).
mercredi 15 décembre 1999 : question de M. Louis Guédon (RPR) (réponse de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement).
mardi 14 décembre 1999 : question de Mme Jacqueline Lazard (S) (réponse de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement).

Premier ministre
Ministère de l'équipement, des transports et du logement.
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
Ministère de la défense
IFREMER.