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Missions d'information et groupes de travail de la commission des affaires étrangères
TRAVAUX EN COURS
Missions d'information
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L'Afrique francophone
Lors de sa réunion du 11 décembre 2013, la commission a nommé M. Jean-Claude Guibal président et M. Philippe Baumel rapporteur.
Membres : MM. Jean-Paul Bacquet, Gérard Charasse, Guy-Michel Chauveau, Meyer Habib, François Loncle, Guy Teissier, Michel Terrot, Michel Vauzelle.
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L'énergie
Lors de sa réunion du 11 décembre 2013, la commission a nommé MM. Christian Bataille et André Schneider co-rapporteurs.
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Les émergents d'Asie du Sud-Est
Lors de sa réunion du 11 décembre 2013, la commission a nommé MM. Gwenegan Bui et Jean-Jacques Guillet co-rapporteurs.
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Le Proche et Moyen Orient
Lors de sa réunion du 11 décembre 2013, la commission a nommé M. Jean-Luc Reitzer président et Mme Odile Saugues rapporteure.
Membres : MM. Jean-Claude Buisine, Jean-Louis Destans, Serge Janquin, Jacques Myard, François Rochebloine, Michel Vauzelle.
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L'Arctique et l'Antarctique
Lors de sa réunion du 11 décembre 2013, la commission a nommé M. Hervé Gaymard président et M. Noël Mamère rapporteur.
Membres : MM. Jean-Luc Bleuven, Michel Destot, Mme Chantal Guittet, MM. Philippe Gomes, Françoise Imbert, MM. Pierre Lellouche, Lionnel Luca.
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Engagement et diplomatie : quelle doctrine pour nos interventions militaires ?
Au cours de sa réunion du 14 novembre 2012, la commission des Affaires étrangères a constitué une mission sur le thème "Engagement et diplomatie : quelle doctrine pour nos interventions militaires ?" et nommé M. Guy-Michel Chauveau et M. Hervé Gaymard rapporteurs.
Groupes de travail permanents
A l’initiative de sa présidente Élisabeth Guigou, l’activité de la commission comprend désormais la possibilité de créer des groupes de travail permanents dédiés aux pays en crise, où la situation évolue rapidement et mérite une attention soutenue de la commission des Affaires étrangères.
Chaque groupe de travail est composé de 8 membres, avec un président et un rapporteur. Il rend compte de ses travaux à intervalle régulier devant l’ensemble de la commission. Au cours de son existence, le groupe de travail peut décider de produire un rapport d’information.
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Dossiers suivis par le Conseil de Sécurité
Au cours de sa réunion du 11 décembre 2013, la commission des Affaires étrangères a constitué un groupe de travail sur les dossiers suivis par le Conseil de Sécurité et nommé Mme Élisabeth Guigou présidente.
Membres : Mme Nicole Ameline, M. François Asensi, Mme Danièle Auroi, MM. Jean-Pierre Dufau, Paul Giacobbi, Philippe Gomès, Serge Janquin, Jean-René Marsac, Alain, Marsaud, Axel Poniatowski, Didier Quentin, Michel Terrot.
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Le Sahel
Au cours de sa réunion du 14 novembre 2012, la commission des Affaires étrangères a constitué un groupe de travail sur la Sahel et nommé M. François Loncle rapporteur et M. Pierre Lellouche président.
Membres : MM. Pouria Amirshahi, Philippe Baumel, Jean-Louis Christ, Jean-Luc Drapeau, Philippe Gomes et Jean-Marie Le Guen.
Groupes de travail communs
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Le projet de partenariat transatlantique de commerce et d’investissement
La commission des Affairés étrangères a constitué un groupe de travail commun avec les commissions des Affaires européennes, des Affaires économiques et des Affaires culturelles sur le projet de partenariat transatlantique de commerce et d’investissementla Syrie.
Présidente : Mme Marie-Louise Fort
Rapporteure : Mme Seybah Dagoma
Membres : MM. Jean-Paul Bacquet, Hervé Gaymard, Michel Herbillon, Germinal Peiro, Bernard Reynès et Marcel Rogemont.
TRAVAUX ACHEVÉS
Missions d'information
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Les investissements étrangers en France
La commission des Affaires étrangères a constitué une mission d'infomation commmune avec la commission des Affaires économiques sur l'investissement étranger en France.
Président : M. François Scellier (Affaires étrangères)
Rapporteur : M. Philippe Kemel (Affaires économiques)
Membres :
Affaires étrangères
Mme Marie-Louise Fort, M. Paul Giacobbi, Mme Chantal Guittet
Affaires économiques
Mme Pascale Got, MM. Joël Giraud et Jean-Marie Tetart
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La politique française et européenne vis-à-vis de la Russie
La commission a consacré à la politique française et européenne vis-à-vis de la Russie une mission en binôme (Mme Chantal Guittet et M. Thierry Mariani)
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La francophonie, action culturelle, éducative et économique
La commission a consacré à la francophonie, action culturelle, éducative et économique une mission élargie (Pouria Amirshahi, rapporteur, François Rochebloine, président)
Membres : MM. Gérard Charasse, Jean-Luc Drapeau, Jean-Paul Dupré, Jean-René Marsac, André Schneider et Michel Terrot.
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La Chine
La commission a consacré à la Chine une mission élargie (Michel Destot, rapporteur, Patrice Martin-Lalande, président)
Membres : Mmes Nicole Ameline, Pascale Boistard, MM. Gwenegan Bui, Philippe Cochet, Mmes Seybah Dagoma et Élisabeth Guigou.
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L'Europe de la Défense
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Les révolutions arabes
Au cours de sa réunion du 14 novembre 2012, la commission des Affaires étrangères a constitué une mission élargie de 8 membres sur les révolutions arabes et nommé M. Jean Glavany rapporteur et M. Jacques Myard président.
Membres : Mme Sylvie Andrieux, M. Jean-Louis Destans, Mme Marie-Louise Fort, MM. Lionnel Luca, Jean-Philippe Mallé et Michel Vauzelle.
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Les émergents de l’Afrique anglophone
Au cours de sa réunion du 14 novembre 2012, la commission des Affaires étrangères a constitué une mission sur les émergents de l’Afrique anglophone et nommé M. Noël Mamère et M. Michel Zumkeller rapporteurs.
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L'Algérie
Au cours de sa réunion du 14 novembre 2012, la commission des Affaires étrangères a constitué une mission élargie de 8 membres sur l'Algérie et nommé M. Jean-Pierre Dufau rapporteur et M. Axel Poniatowski président.
Membres : MM. Laurent Baumel, Jean-Claude Buisine, Jean-Claude Guibal, Mmme Françoise Imbert, M. Jean-Luc Reitzer et Mme Odile Saugues.
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Les paradis fiscaux
Au cours de sa réunion du 14 novembre 2012, la commission des Affaires étrangères a constitué une mission sur les paradis fiscaux et nommé M. Alain Bocquet et M. Nicolas Dupont-Aignan rapporteurs.