Mardi 29 septembre 2009

Séance de 15 h 00

Compte rendu n° 78

– Audition de M. Douste-Blazy, Secrétaire Général Adjoint des Nations unies, Conseiller spécial du Secrétaire Général en charge des financements innovants pour le développement, Président d'Unitaid (ouverte à la presse)

Mercredi 23 septembre 2009

Séance de 10 h 00

Compte rendu n° 77

– Convention relative aux droits des personnes handicapées (n° 1777) – M. Lionnel Luca, rapporteur

– Italie : coopération transfrontalière en matière policière et douanière (n° 1856 rectifié) – M. Jean-Claude Guibal, rapporteur

Mercredi 16 septembre 2009

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 76

– Protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières (GIZC) de la Méditerranée (n° 1854 rectifié) – M. Michel Vauzelle, rapporteur

– Centre opérationnel d’analyse du renseignement maritime pour les stupéfiants (n° 1852 rectifié) – M. François Loncle, rapporteur

– Informations relatives à la commission

Mardi 21 juillet 2009

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 75

– Audition, commune avec la commission chargée des affaires européennes, de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles

Mercredi 15 juillet 2009

Séance de 11 h 00

Compte rendu n° 74

– Accord France-Malte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale (n° 1688) – Mme Chantal Bourragué, rapporteure

– France-Maroc : convention d'extradition (n° 1732) et convention d'entraide judiciaire en matière pénale (n° 1733) – M. Jean Roatta, rapporteur

Mercredi 8 juillet 2009

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 73

– Suite de l’examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, portant adaptation du droit pénal à l’institution de la Cour pénale internationale (n° 951) – Mme Nicole Ameline, rapporteure pour avis

– Amendements adoptés par la commission

Mercredi 8 juillet 2009

Séance de 11 h 00

Compte rendu n° 72

– Audition de M. Taïb Fassi-Fihri, ministre des affaires étrangères et de la coopération du Royaume du Maroc

Mercredi 8 juillet 2009

Séance de 9 h 45

Compte rendu n° 71

– Convention sur les armes à sous-munitions (n° 1731) – M. François Rochebloine, rapporteur

– Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, portant adaptation du droit pénal à l’institution de la Cour pénale internationale (n° 951) – Mme Nicole Ameline, rapporteure pour avis

– Amendements adoptés par la commission

Mardi 7 juillet 2009

Séance de 17 h 00

Compte rendu n° 70

– Accord France-Malte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale (n° 1668).– Mme Chantal Bourragué, rapporteure.

Mercredi 1er juillet 2009

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 69

– Election du bureau

Mardi 30 juin 2009

Séance de 17 h 00

Compte rendu n° 68

– Audition de M. Staffan de Mistura, représentant spécial du Secrétaire général des Nations unies chargé de la mission d’assistance des Nations unies pour l’Irak

– Convention France-Inde sur le transfèrement des personnes condamnées (n° 1550) – M. Christian Bataille, rapporteur

Jeudi 25 juin 2009

Séance de 11 h 00

Compte rendu n° 67

– Audition de M. Morgan Tsvangirai, Premier ministre du Zimbabwe

Mardi 23 juin 2009

Séance de 17 h 00

Compte rendu n° 66

– Examen du rapport d’information « Afghanistan, un chemin pour la paix » (MM. Jean Glavany et Henri Plagnol, rapporteurs)

– Informations relatives à la commission

Mardi 23 juin 2009

Séance de 12 h 00

Compte rendu n° 65

– Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la situation en Iran.

Mardi 16 juin 2009

Séance de 17 h 00

Compte rendu n° 64

– Audition de Mme Rama Yade, secrétaire d’Etat chargée des affaires étrangères et des droits de l’homme, sur la situation des droits de l’homme en Chine et en Birmanie

– Information relative à la commission

Mardi 9 juin 2009

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 63

– Audition de M. Bruno Le Maire, Secrétaire d’Etat chargé des affaires européennes (ouverte à la presse)

Mercredi 3 juin 2009

Séance de 11 h 00

Compte rendu n° 62

– Table ronde sur la Corée du Nord en présence de Mme Valérie Niquet, directeur du Centre Asie à l’Institut français des relations internationales (IFRI), M. Jacques Bouchez, directeur adjoint à la sécurité et à la non-prolifération au Commissariat à l’énergie atomique (CEA), et M. Martin Briens, sous-directeur du désarmement et de la non-prolifération nucléaires au ministère des affaires étrangères et européennes

Mardi 2 juin 2009

Séance de 17 h 15

Compte rendu n° 61

– Audition, commune avec la commission chargée des affaires européennes, de M. Eneko Landaburu, directeur général des relations extérieures de la Commission européenne, sur le partenariat oriental et les autres aspects des relations extérieures de l’Union européenne

Jeudi 28 mai 2009

Séance de 11 h 30

Compte rendu n° 60

– Audition de M. Boris Tadić, Président de la République de Serbie

Mercredi 27 mai 2009

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 59

– Audition de M. Alain Joyandet, secrétaire d’Etat chargé de la coopération et de la francophonie

Mercredi 20 mai 2009

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 58

– Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes (ouverte à la presse)

– Informations relatives à la commission

Mardi 19 mai 2009

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 57

– Audition de M. Yves de Kermabon, chef de la mission EULEX au Kosovo

Mercredi 13 mai 2009

Séance de 10 h 30

Compte rendu n° 56

– Accord France-Sénégal sur la promotion et la protection réciproques des investissements (n° 1489) – Mme Martine Aurillac, rapporteure

– Examen du rapport d’information de M. Jean-Jacques Guillet sur la défense de l’environnement comme outil de la diplomatie française

– Accord-cadre France-Espagne sur les dispositifs éducatifs, linguistiques et culturels dans les établissements de l’enseignement scolaire des deux Etats (n° 1590) – M. Jacques Bascou, rapporteur

– Traité sur le droit des brevets (n° 1594) – M. Jean-Claude Guibal, rapporteur

Mardi 12 mai 2009

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 55

– Convention du Conseil de l’Europe pour la protection des enfants contre l’exploitation et les abus sexuels (n° 1521) – Mme Marie-Louise Fort, rapporteure

– Environnement : Protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants (n° 1591) – M. Claude Birraux, rapporteur

– Accord France-Uruguay sur l’emploi salarié des personnes à charge des membres des missions officielles (n° 1592) – Mme Marie-Louise Fort, rapporteure

– Singapour : ratification du traité sur le droit des marques (n° 1593) – M. Jean Roatta, rapporteur

Mercredi 6 mai 2009

Séance de 11 h 30

Compte rendu n° 54

– Table ronde sur la situation à Madagascar en présence de M. Didier Galibert, historien et anthropologue, chercheur associé à l’Université Paris VII Denis Diderot, et M. Stéphane Gompertz, directeur d'Afrique et de l'Océan Indien du ministère des affaires étrangères et européennes. T

– Informations relatives à la commission

Mardi 5 mai 2009

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 53

– Accord France-Bahreïn relatif aux services aériens (n° 1432) – M. Tony Dreyfus, rapporteur

– Accord France-Australie concernant la coopération en matière de défense et le statut des forces (n° 1438) – M. Michel Vauzelle, rapporteur

– Accord France-Angola sur l’encouragement et la protection réciproques des investissements (n° 1490) – M. Jean-Louis Christ, rapporteur

– Accord France-Djibouti sur l’encouragement et la protection réciproques des investissements (n° 1491) – M. Michel Terrot, rapporteur

– Accord France-Seychelles sur la promotion et la protection réciproques des investissements (n° 1492) – M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur

Mercredi 29 avril 2009

Séance de 10 h 30

Compte rendu n° 52

– Audition de Mme Rama Yade, secrétaire d’Etat chargée des affaires étrangères et des droits de l’homme, sur la conférence d’examen de Durban (Genève 20-24 avril 2009)

Mercredi 29 avril 2009

Séance de 10 h 00

Compte rendu n° 51

– Accord France-Pays Bas : lutte contre le travail illégal (n° 1431) – M. Jean-Pierre Kucheida, rapporteur

– Informations relatives à la commission :

1. Salle de réunion

2. Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2010

3. Nomination de rapporteurs

Mercredi 8 avril 2009

Séance de 11 h 30

Compte rendu n° 50

– Table ronde sur la situation à Sri Lanka avec Mme Jasmine Zérinini, sous-directrice d’Asie méridionale au ministère des affaires étrangères et européennes, et M. Eric Meyer, professeur et vice-président de l’Institut national des langues et civilisations orientales – INALCO

Mercredi 1er avril 2009

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 49

– Audition de M. Philippe Kirsch, ancien président de la Cour pénale internationale

Mardi 31 mars 2009

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 48

– Examen pour avis du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n° 1216) – M. Loïc Bouvard, rapporteur

Mardi 31 mars 2009

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 47

– Audition de M. Bernard Bajolet, coordonnateur national du renseignement à la présidence de la République

Mercredi 25 mars 2009

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 46

– Audition, commune avec la commission des finances, de l’économie générale et du Plan, de M. Dominique Strauss-Kahn, directeur général du Fonds monétaire international

Mercredi 18 mars 2009

Séance de 11 h 45

Compte rendu n° 45

– Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes (ouverte à la presse).

Mercredi 18 mars 2009

Séance de 10 h 15

Compte rendu n° 44

– Accord de stabilisation et d’association entre les Communautés européennes et le Monténégro (n° 1374) – M. Jean-Pierre Dufau, rapporteur

– Accord France-Monaco sur la garantie des investisseurs (n° 1379) – Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud, rapporteure

– Accord France-Roumanie sur l’enseignement bilingue (n° 1386) – M. Tony Dreyfus, rapporteur

– Accord de coopération judiciaire, policière et douanière avec la Suisse (n° 1437) – M. Claude Birraux, rapporteur

– Informations relatives à la commission

Mercredi 18 mars 2009

Séance de 9 h 00

Compte rendu n° 43

– Table ronde sur le projet de loi relatif à la mise à disposition de locaux pour installer la Maison de la Francophonie à Paris et suite de son examen (n° 1479) – M. François Rochebloine, rapporteur.

Mercredi 11 mars 2009

Séance de 16 h 45

Compte rendu n° 42

– Audition de M. Edouard Nalbandian, ministre des affaires étrangères de la République d’Arménie.

Mercredi 11 mars 2009

Séance de 10 h 30

Compte rendu n° 41

– Table ronde sur les perspectives de règlement du conflit israélo-palestinien après les élections israéliennes.

Mardi 10 mars 2009

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 40

– Audition de M. Dmitri Rogozine, ambassadeur de la Fédération de Russie auprès de l’OTAN

Mercredi 4 mars 2009

Séance de 11 h 00

Compte rendu n° 39

– Convention entre la France et l’Organisation internationale de la Francophonie : mise à disposition de locaux pour installer la Maison de la francophonie à Paris (n° 1479) – M. François Rochebloine, rapporteur

Jeudi 19 février 2009

Séance de 11 h 30

Compte rendu n° 38

– Audition, conjointe avec la commission chargée des affaires européennes, de M. Ivica Bocevski, Vice Premier Ministre pour l’intégration européenne de l’ancienne République yougoslave de Macédoine (ARYM) (ouverte à la presse)

Jeudi 19 février 2009

Séance de 10 h 30

Compte rendu n° 37

– Audition, conjointe avec la commission chargée des affaires européennes, de M. Ivo Sanader, Premier ministre de Croatie (ouverte à la presse)

Mercredi 18 février 2009

Séance de 10 h 00

Compte rendu n° 36

– Convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre la France et les Emirats Arabes Unis (n° 1243) – Mme Martine Aurillac, rapporteure

– Convention sur la protection et l’utilisation des cours d’eau transfrontières et des lacs internationaux (n° 1293) – M. Michel Delebarre, rapporteur

– Information relative à la commission

Mercredi 18 février 2009

Séance de 8 h 15

Compte rendu n° 35

– Audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et Hervé Morin, ministre de la défense, sur l’avenir de la France dans l’OTAN

Mardi 17 février 2009

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 34

– Examen du rapport d’information sur le bilan de la présidence française de l’Union européenne – Mme Nicole Ameline, rapporteure

– Examen du rapport d’information sur « Quelle réforme pour le budget européen ? » – M. Roland Blum, rapporteur

– Centre spatial guyanais (n° 1330 et n° 1331) – M. François Loncle, rapporteur

– Accords avec le Bénin, la République du Congo et le Sénégal sur la gestion concertée des flux migratoires (n° 1326, n° 1327 et n° 1328) – M. Michel Terrot, rapporteur

– Accord avec la Tunisie sur la gestion des migrations et le développement solidaire (n° 1329) – M. Jean-Claude Guibal, rapporteur

Jeudi 12 février 2009

Séance de 10 h 30

Compte rendu n° 33

– Audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Jaap de Hoop Scheffer, secrétaire général de l’OTAN (ouverte à la presse)

– Informations relatives à la commission

Mercredi 4 février 2009

Séance de 10 h 30

Compte rendu n° 32

– Accord France-Chine sur l’encouragement et la protection réciproques des investissements (n° 1135) – M. Jean-Claude Mignon, rapporteur

Mardi 3 février 2009

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 31

– Cristal rouge : ratification du protocole additionnel aux conventions de Genève du 12 août 1949 (n° 1036) – M. Christian Bataille, rapporteur

– France-Géorgie : Convention en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôts sur le revenu et sur la fortune (n° 1060) – M. Marc Vampa, rapporteur

– Bureau international des expositions : avenant relatif au siège du bureau international des expositions et à ses privilèges et immunités (n° 1236) – M. Jean-Marc Nesme, rapporteur

Mercredi 28 janvier 2009

Séance de 10 h 00

Compte rendu n° 30

– Accession de l’Albanie et de la Croatie à l’OTAN (n° 1272) – M. Robert Lecou, rapporteur

– Accord France-Croatie (n° 1103) et accord France-Slovénie (n° 1104) pour la coopération en matière de sécurité intérieure – M. Jean-Marc Roubaud, rapporteur

– Accord France-Kenya (n° 1136) et accord France-Guinée (n° 1137) sur la protection réciproque des investissements – M. Jean-Paul Dupré, rapporteur

– Siège d’Interpol sur le territoire français (n° 1217) – M. Jacques Remiller, rapporteur

– Informations relatives à la commission

Mercredi 21 janvier 2009

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 29

– Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes (ouverte à la presse).

Mardi 20 janvier 2009

Séance de 17 h 00

Compte rendu n° 28

– Audition de M. Bruno Le Maire, secrétaire d’Etat chargé des affaires européennes.

Mardi 13 janvier 2009

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 27

– Audition de Mme Hind Khoury, déléguée générale de Palestine en France.

Mardi 13 janvier 2009

Séance de 11 h 30

Compte rendu n° 26

– Audition de M. Daniel Shek, ambassadeur d’Israël en France.

Mercredi 17 décembre 2008

Séance de 10 h 00

Compte rendu n° 25

– Communication de Mme Marie-Louise Fort, rapporteure du groupe de travail commun avec la commission chargée des affaires européennes sur le processus de réforme et d’adhésion à l’Union européenne de la Turquie – Examen du rapport d'information de la mission d'information sur la politique de la France en Afrique (M. Jean-Louis Christ, président ; M. Jacques Remiller, rapporteur) – Informations relatives à la commissionMercredi 17 décembre 2008

Mardi 16 décembre 2008

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 24

– Examen du rapport d'information de la mission d'information « Iran et équilibre géopolitique au Moyen-Orient » (M. Jean-Louis Bianco, Président ; M. Jean-Marc Roubaud, Rapporteur)

Mercredi 10 décembre 2008

Séance de 10 h 00

Compte rendu n° 23

– Examen du rapport d’information de Mme Annick Girardin et de M. Louis Guédon sur la délimitation des frontières maritimes entre la France et le Canada

Mardi 9 décembre 2008

Séance de 16 h 00

Compte rendu n° 22

– Audition de M. Pierre Morel, ambassadeur, représentant spécial de l'Union européenne pour la crise en Géorgie

Mardi 9 décembre 2008

Séance de 11 h 15

Compte rendu n° 21

– Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes (ouverte à la presse)

Mercredi 3 décembre 2008

Séance de 10 h 30

Compte rendu n° 20

– Examen du projet de loi autorisant l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces (n° 1265) – M. Jean-Claude Mignon, rapporteur.

– Communication de MM. Henri Plagnol et Jean Glavany sur leur déplacement en Inde, Afghanistan et Pakistan

Mardi 2 décembre 2008

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 19

– Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d’Etat chargé des affaires européennes.

Mercredi 26 novembre 2008

Séance de 10 h 00

Compte rendu n° 18

– Audition de M. Jacques de Maïo (CICR) et de M. Alain Boinet (Solidarités, collectif d’ONG) sur la situation en Afghanistan

Mardi 25 novembre 2008

Séance de 17 h 00

Compte rendu n° 17

– Audition de M. Jean-François Mattei, président de la Croix Rouge française sur les objectifs du Millénaire

Mardi 18 novembre 2008

Séance de 11 h 30

Compte rendu n° 16

– Audition de M. Morgan Tsvangiraï, chef du mouvement pour le changement démocratique (MDC) au Zimbabwe

Mercredi 12 novembre 2008

Séance de 10 h 30

Compte rendu n° 15

– Examen du rapport d’information de Mme Nicole Ameline sur l'influence européenne au sein du système international

– Information relative à la commission

Jeudi 6 novembre 2008

Séance de 11 h 30

Compte rendu n° 14

– Audition, commune avec la commission chargée des affaires européennes, de M. Olli Rehn, commissaire européen chargé de l'élargissement (ouverte à la presse).

Jeudi 6 novembre 2008

Séance de 11 h 15

Compte rendu n° 13

- Examen pour avis des crédits de la mission «  Aide publique au développement » (Mme Henriette Martinez, rapporteure pour avis)

Mercredi 5 novembre 2008

Séance de 12 h 30

Compte rendu n° 12

– Examen pour avis des crédits de la mission « Action extérieure de l’Etat » du projet de loi de finances pour 2009 – Mme Geneviève Colot, rapporteure pour avis sur les crédits des programmes « Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l’étranger et affaires consulaires » et M. François Rochebloine, rapporteur pour avis sur les crédits du programme « Rayonnement culturel et scientifique »

– Examen pour avis des crédits de la mission « Défense » du projet de loi de finances pour 2009 – M. Jean-Michel Boucheron, rapporteur pour avis

Mardi 4 novembre 2008

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 11

– Audition de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d’Etat chargée du commerce extérieur

– Examen pour avis des crédits de la mission Economie du projet de loi de finances pour 2009 : commerce extérieur – M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur pour avis

– Mise aux voix pour avis des crédits du programme « Audiovisuel extérieur de la France » de la mission Médias du projet de loi de finances pour 2009 – M. Didier Mathus, rapporteur pour avis

Mardi 4 novembre 2008

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 10

– Audition de M. Hervé Morin, Ministre de la défense

Mardi 4 novembre 2008

Séance de 11 h 30

Compte rendu n° 9

– Audition de M. Messaoud Ould Boulkheir, Président de l’Assemblée nationale de la République islamique de Mauritanie

Mercredi 29 octobre 2008

Séance de 18 h 45

Compte rendu n° 8

– Examen pour avis des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » du projet de loi de finances pour 2009 – M. Philippe Cochet, rapporteur pour avis

Mardi 28 octobre 2008

Séance de 17 h 15

Compte rendu n° 7

– Audition de Mme Rama Yade, Secrétaire d’Etat chargée des affaires étrangères et des droits de l’homme (ouverte à la presse)

Mercredi 15 octobre 2008

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 6

– Audition du général Emmanuel Beth, directeur de la coopération militaire et de défense au ministère des affaires étrangères

– Information relative à la commission

Mardi 14 octobre 2008

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 5

– Accord France-Espagne bureau à contrôles nationaux juxtaposés de Biriatou (n° 943) et accord France-Suisse bureaux à contrôles nationaux juxtaposés en gares de Pontarlier et Vallorbe (n° 1101) – M. Jacques Remiller, rapporteur

Mercredi 8 octobre 2008

Séance de 10 h 30

Compte rendu n° 4

– Accord de stabilisation et d’association avec l’Albanie (n° 1037) – Mme Geneviève Colot, rapporteure

– Convention fiscale France-Qatar (n° 1059) – Mme Marie-Louise Fort, rapporteure

– Accords relatifs aux transports aériens France-Mongolie (n° 1038), France-Algérie (n° 1039), France-Macao (n° 1040) – M. Marc Dolez, rapporteur

– Accord de partenariat France-Tadjikistan (n° 1102) – M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur

Mardi 7 octobre 2008

Séance de 12 h 00

Compte rendu n° 3

– Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes (ouverte à la presse).

Mercredi 1er octobre 2008

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 2

– Audition de Son Exc. M. Mamuka Kudava, ambassadeur de Géorgie en France

Mercredi 1er octobre 2008

Séance de 11 h 00

Compte rendu n° 1

– Election du bureau

– Information relative à la commission