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Coopération interparlementaireXIIIe législature
A la demande du ministère des affaires des affaires étrangères et européennes, une délégation de la commission de contrôle des systèmes de sécurité à l’Assemblee nationale de la Côte d’Ivoire conduite par Mme Affoussy Bamba, députée, a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale. Elle a eu un entretien portant sur le contrôle par le Parlement des services de défense et de sécurité interne et externe avec le chef de la Division des Relations parlementaires et des études internationales. Séminaire des Parlements francophones de Méditerranée (Nouakchott) 5 et 6 juin 2012 Dans le cadre de la coopération engagée depuis 2005 avec les assemblées des Parlements francophones de Méditerranée, la division de la coopération interparlementaire a organisé, avec l'appui du ministère français des affaires étrangères et européennes et du Sénat, un séminaire sur le travail parlementaire à destination des fonctionnaires des assemblées des Parlements des six pays participants. Après Alger en 2005 puis en 2009, Rabat en 2006 et 2011, Tunis en 2007, Paris en 2008 et Beyrouth en 2010, ce séminaire s’est déroulé pour la première fois à Nouakchott les 5 et 6 juin 2012, à l’invitation du Parlement mauritanien. Y ont pris part des délégations de l’Assemblée populaire nationale et du Conseil de la Nation d’Algérie, de la Chambre des Représentants et de la Chambre des Conseillers du Maroc, de l’Assemblée Nationale Constituante de Tunisie, de l’Assemblée nationale et du Sénat de Mauritanie, de l’Assemblée nationale du Liban ainsi que de l’Assemblée nationale et du Sénat français. Cette rencontre a permis une approche comparée et approfondie des pratiques parlementaires des six pays sur les deux thèmes choisis lors du séminaire de 2011 : « Le statut et la formation du personnel parlementaire » et « Le droit d’amendement ». Ces deux thèmes de travail ont été examinés dans le cadre d’un débat, avec désignation d’une section « Rapporteur », envoi de questionnaires préliminaires à toutes les sections participantes, collecte et analyse des réponses, présentation des conclusions et discussion du rapport de synthèse lors du séminaire. Le Parlement marocain a rapporté le premier thème (statut et formation du personnel), et le Parlement mauritanien le second (droit d’amendement). Séminaire régional sur le travail parlementaire au Bénin 5 et 6 juin 2012 La division de la coopération interparlementaire de l’Assemblée nationale française a organisé avec l'Assemblée nationale du Bénin et l'appui du Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD), le 15e séminaire régional sur le travail parlementaire auquel ont participé une trentaine de fonctionnaires des Parlements du Bénin, du Burkina Faso, de la Côte d’Ivoire et de la Guinée dont on note le retour après plusieurs années d’absence, du Mali, du Niger, du Sénégal et du Togo. Participaient également à ce séminaire des fonctionnaires de l’Assemblée nationale du Cap Vert et du Parlement du Ghana. Ce séminaire a été ouvert par M. Boniface Yehouetome, Vice-Président de l’Assemblée nationale du Bénin, M. Etienne Pinte, député (UMP) des Yvelines, Son Excellence M. Jean-Paul Monchau, Ambassadeur de France au Bénin et Monsieur Mathieu Ciowela, Représentant Résident a. i. du PNUD. Animée par des fonctionnaires de la division de la coopération interparlementaire de l’Assemblée nationale française et des représentants du PNUD, cette rencontre a permis une approche comparée et approfondie des pratiques parlementaires de ces pays. Ont été successivement abordés les thèmes du contrôle de l’exécutif, complété par une présentation du contrôle budgétaire opéré par les parlements dans le cadre des directives de l’Union économique et monétaire de l’Afrique de l’Ouest (UEMOA), de l’évolution du rôle des commissions, ainsi que du statut et de la gestion de l’administration parlementaire. M. Etienne Pinte a répondu aux questions des auditeurs sur son expérience de parlementaire. Une présentation du portail Internet de développement parlementaire Agora, créé par le PNUD, a conclu les travaux du séminaire. En marge du séminaire, M. Etienne Pinte s’est entretenu avec M. Mathurin Koffi Nago, Président de l’Assemblée nationale du Bénin. Il a rencontré M. Clément Yargo, président du centre international des droits humains et de la solidarité universelle, a visité l’Etablissement français d’enseignement Montaigne à Cotonou. Il s’est fait présenter par le docteur Jean-Philippe Chippaux, directeur de recherche, le programme de recherche « Mère et enfant face aux infections tropicales » au cours d’une visite de l’Institut de recherche pour le développement (IRD) et s’est rendu au centre intégré Songhaï d’agriculture biologique et de formation. Il a participé, à la suite de la projection en avant-première à l’Institut français du film « Le secret de l’enfant fourmi », à un débat sur l’infanticide rituel au Bénin avec Mme Christine François, réalisatrice, ainsi que des acteurs et le Révérend père Bio-Sanou, aumônier de l’hôpital de Tanguiéta, à l’origine de la lutte contre ces pratiques. Don de matériels informatiques à l’Ombudsman du Burundi 15 février 2012 Au cours d’une cérémonie, M. Jean Lamy, ambassadeur de France au Burundi, a remis au nom du Président de l’Assemblée nationale française, un lot de matériels informatiques à M. Mohamed Rukara, Ombudsman du Burundi. Le médiateur a chaleureusement remercié la France et plus particulièrement l’Assemblée nationale pour ce don d’ordinateurs. En fonctionnement depuis un an, l’institution doit bientôt déconcentrer ses services pour se rapprocher des populations rurales. Les ordinateurs seront installés dans chacun des bureaux installés en province. Ce don vient compléter les dons d’ordinateurs remis par M. le Président de l’Assemblée nationale à l’Assemblée nationale et au Sénat lors de sa visite au Burundi en juillet 2011.
Visite de travail d’une responsable politique du Cameroun Dans le cadre du programme d’invitation des personnalités d’avenir du ministère des affaires étrangères et européennes, Mme Edith Kahbang Walla, candidate du Cameroon People Party aux dernières élections présidentielles du Cameroun, a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale. Elle s’est entretenue avec M. André Schneider, député du Bas-Rhin, président du groupe d’amitié France-Cameroun et un fonctionnaire de la division de la coopération interparlementaire.
Visite de travail d’un fonctionnaire de
l’Assemblée nationale du Gabon Le directeur de la séance, des informations et des enquêtes de l’Assemblée nationale du Gabon a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 28 novembre au 2 décembre 2011. Il s’est entretenu avec le directeur du service des affaires internationales et de défense, le directeur du service de la séance, la chef de la division des questions et des scrutins, le chef de la division des lois et le chef de la division de la séance. Il a rencontré le chef de la division de la coopération interparlementaire et le secrétaire administratif du groupe d’amitié France-Gabon. Il a eu un entretien avec le chef de la division de l’accueil, de la sûreté et de la sécurité, puis avec le directeur et le directeur-adjoint du service du compte rendu de la séance. Il a également assisté à une séance des questions au Gouvernement et à un débat en séance plénière.
Visite de travail de deux
fonctionnaires de l’Assemblée nationale du Ghana Le directeur du service des relations interparlementaires et le chef du service du protocole de l’Assemblée nationale du Ghana ont effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 7 au 9 novembre 2011. Ils ont eu des entretiens avec le directeur du service des affaires internationales et de défense, le chef de la division des assemblées parlementaires internationales, le chef de la division de la coopération interparlementaire, le chef de la division du protocole et le chef de la division des relations parlementaires et des étude internationales. Ils ont de plus été reçus par M. Emmanuel Loriot, Conseiller diplomatique de M. le Président de l’Assemblée nationale.
Visite de travail d’une fonctionnaire de l’Assemblée
nationale du Togo La chef de la division de la coopération interparlementaire de l’Assemblée nationale du Togo a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 24 au 28 octobre 2011. Elle a été reçue par M. Christophe Guilloteau, député du Rhône, président du groupe d’amitié France-Togo. Elle s’est entretenue avec le directeur du service des affaires internationales et de défense, le chef de la division des assemblées parlementaires internationales, le chef de la division de la coopération interparlementaire, des fonctionnaires de la division du protocole et de la division des relations parlementaires et des étude internationales. Elle a également assisté à une séance des questions au Gouvernement et à un débat en séance plénière.
Séminaire régional sur le travail parlementaire au Gabon Ce séminaire a été ouvert et clos par MM. Albert Ndjave Ndjoy, vice-président de l’Assemblée nationale, Michel Terrot, député (UMP) du Rhône, vice-président du groupe d'amitié France-République du Gabon, son Excellence M. Jean-François Desmazières, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiare, Haut représentant de la France au Gabon et M. Nadir Hadj-Hammou, Représentant résident du PNUD.
Il a rencontré M. Etienne Léandre, consul général de France à Libreville, Mme Joëlle Valeri et MM. Norbert Chalon et Georges Seilhean, représentants élus des Français du Gabon à l’Assemblée des Français de l’Etranger (AFE). Il a été reçu au sein de l’état-major régional de La Communauté économique des États de l’Afrique centrale (CEEAC) par le général Guy Pierre Garcia (Congo), s’est entretenu avec le colonel Pascal Boucher, adjoint au général commandant les Forces françaises au Gabon, et a visité les deux écoles militaires à vocation régionale (ENVR) de Libreville : l’école d’état-major (EEML) et l’école du service de santé. Enfin, M. Terrot a également visité le lycée français et le centre culturel français de Libreville. Visite de travail de trois directeurs de l’Assemblée nationale du Tchad Le directeur des affaires administratives et législatives, le directeur du protocole et des relations extérieures et le directeur des ressources humaines de l’Assemblée nationale du Tchad ont effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 19 au 23 septembre 2011. Ils ont eu des entretiens avec le directeur général des services législatifs, le directeur du service des affaires internationales et de défense et la directrice du service de la culture et des questions sociales. Ils se sont également entretenus avec le chef de la division de la coopération interparlementaire, le chef de la division du secrétariat de la commission des affaires économiques, le chef de la division du contrôle et des études législatives du service des affaires juridiques, le chef de la division du Secrétariat de la Présidence et le chef de la division du recrutement et des conditions de travail. République arabe d’Egypte : visite de travail d’une
délégation de 13 attachés diplomatiques du Ministère des affaires étrangères
égyptien Une délégation de 13 attachés diplomatiques du Ministère des affaires étrangères de la République arabe d’Egypte a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale le 20 septembre 2011. Les membres de cette délégation ont été reçus par un fonctionnaire du service des affaires internationales qui leur a présenté le rôle et le fonctionnement de l’Assemblée nationale. Visite d’étude de cinq parlementaires et de deux
fonctionnaires de l’Assemblée nationale du Mali Une délégation de parlementaires et de fonctionnaires de l’Assemblée nationale malienne conduite par M. Hamadaou Sylla, troisième vice-président, accompagné de M. Ouali Diawara, Président de la commission des finances, de M. Mody N’Diaye, Rapporteur général de la commission des finances, de deux autres députés et de deux fonctionnaires a effectué une visite d’étude à l’Assemblée nationale du 6 au 13 juillet 2011. Les membres de cette délégation ont pu assister à une réunion de la commission des finances, à un débat en séance plénière et ont participé à un déjeuner offert par le groupe d’amitié France-Mali. Ils ont de plus eu des entretiens avec le directeur général des services législatifs, le directeur général des services administratifs, le directeur adjoint du service de l’administration générale, le chef de la division du contrôle et des études budgétaires, fiscales et financières, le chef de la division du secrétariat du Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques et le chef de la division du secrétariat du Rapporteur général de la commission des finances. La délégation a en outre été reçue au Ministère des Finances par un chargé de mission à la direction du Budget et a terminé sa visite d’étude par une matinée au Sénat. Séminaire des Parlements francophones de
Méditerranée (Rabat) Dans le cadre de la coopération engagée depuis 2005 avec les assemblées des Parlements francophones de Méditerranée, la division de la coopération interparlementaire a organisé, avec l'appui du ministère français des affaires étrangères et européennes et du Sénat, un séminaire sur le travail parlementaire à destination des fonctionnaires des assemblées des Parlements des cinq pays participants. Après Alger en 2005 puis en 2009, Rabat en 2006, Tunis en 2007, Paris en 2008 et Beyrouth en 2010, ce séminaire s’est déroulé à Rabat du 13 au 15 juin 2011, à la Chambre des Conseillers du Maroc. Y ont pris part des délégations de l’Assemblée populaire nationale et du Conseil de la Nation d’Algérie, de la Chambre des Représentants et de la Chambre des Conseillers du Maroc, de l’Assemblée nationale et du Sénat de Mauritanie, ainsi que de l’Assemblée nationale et du Sénat français. Les délégations de l’Assemblée nationale et du Sénat de Mauritanie étaient conduites par leur Secrétaire général, de même que la délégation de la Chambre des conseillers du Maroc. L’ensemble des participants a été accueilli par M. Mohamed Cheikh Biadillah, Président de la Chambre des Conseillers du Maroc, et par le Secrétaire général de la Chambre des Conseillers. Cette rencontre a permis une approche comparée et approfondie des pratiques parlementaires des cinq pays sur les deux thèmes choisis lors du séminaire de 2010 : « L’accueil des nouveaux élus » et « Le suivi de l’application des lois ». Ces deux thèmes de travail ont été examinés dans le cadre d’un débat, avec désignation d’une section « Rapporteur », envoi de questionnaires préliminaires à toutes les sections participantes, collecte et analyse des réponses, présentation des conclusions et discussion du rapport de synthèse lors du séminaire. L’Assemblée nationale du Liban a rapporté le premier thème (accueil des nouveaux élus), et l’Assemblée nationale française le second (suivi de l’application des lois). M. Philippe Folliot, Vice-président du groupe d’amitié France-Maroc de l’Assemblée nationale, a ouvert la séance de travail sur le suivi de l’application des lois, et s’est également entretenu avec plusieurs parlementaires marocains. Visite d’étude de trois parlementaires de l’Assemblée nationale du Burkina
Faso Une délégation de parlementaires de la commission des finances de l’Assemblée nationale burkinabé conduite par M. Gilbert Sedgo, président de cette commission, a effectué une visite d’étude à l’Assemblée nationale du 30 mai au 1er juin 2011. Les membres de cette délégation ont pu assister à l’examen par la commission des finances du projet de loi de finances rectificatives pour 2011 et à une séance de questions au Gouvernement. La délégation a également participé à un déjeuner offert par le groupe d’amitié France-Burkina Faso. Les députés burkinabé ont de plus eu des entretiens avec le directeur du service des finances publiques et le chef de la division du Secrétariat du Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques. La délégation a en outre été reçue au Ministère des Finances par un chargé de mission à la direction du Budget. Guinée : mission de deux fonctionnaires de l’Assemblée nationale A la demande du ministère des affaires étrangères et européennes, et avec l’appui de l’Ambassade de France en Guinée, deux fonctionnaires du service des affaires internationales et de défense ont effectué une mission d’évaluation des besoins auprès du Conseil national de la Transition (CNT) à Conakry, en Guinée, afin de déterminer les grandes orientations d’un futur programme bilatéral de coopération interparlementaire. Ils ont eu plusieurs entretiens avec Mme Rabiatou Diallo, présidente du CNT, ainsi qu’avec les conseillers responsables des différentes commissions et les principaux hauts fonctionnaires de l’institution. Ils ont également rencontré plusieurs acteurs internationaux de la coopération institutionnelle en Guinée.
République du Congo : Visite d’étude de trois
parlementaires et d’un fonctionnaire de l’Assemblée nationale de la république
du Congo Une délégation de parlementaires de la commission « économie et finances » de l’Assemblée nationale de la république du Congo, conduite par M. Sylvestre Ossiala, son président, a effectué une visite d’étude à l’Assemblée nationale du 9 au 13 mai 2011. Les membres de cette délégation ont été reçus par M. Jérôme Cahuzac (SRC), président de la commission des finances, par M. Serge Poignant (UMP), président de la commission des affaires économiques et ont pu assister à une réunion de cette commission. La délégation a également participé à un déjeuner offert par M. François-Michel Gonnot (UMP), président du groupe d’amitié France-République du Congo. Elle a également assisté à la séance publique des questions au Gouvernement. Ils ont de plus eu des entretiens avec le directeur général des services législatifs, le directeur du service des finances publiques, le directeur du service de l’économie et de l’évaluation scientifique, le directeur du service des affaires internationales et de défense, le chef de la division du secrétariat de la commission des affaires économiques, le chef de la division du secrétariat du Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques et le chef de la division de la coopération interparlementaire. La délégation a également rencontré le Secrétaire général administratif de l’APF et a été reçue au Sénat et au Ministère des Affaires étrangères. Comores : mission d’un fonctionnaire de l’Assemblée nationale Suite à un accord de coopération passé entre le Président Accoyer et le président de l’Assemblée de l’Union des Comores, un fonctionnaire du service des affaires internationales et de défense a effectué une mission d’évaluation des besoins auprès de l’Assemblée de l’Union des Comores, à Moroni, du 1er au 8 avril 2011. Il a notamment eu plusieurs entretiens avec M. Bourhane Hamidou, président de l’Assemblée de l’Union, ainsi qu’avec des parlementaires et des hauts fonctionnaires. Cette mission a également été l’occasion de réaliser un atelier de formation à la rédaction des comptes rendus des débats. Visite d’étude de l’Ombudsman de la République du Burundi Monsieur Mohamed Rukara, Ombudsman de la République du Burundi, a effectué une visite d’étude à l’Assemblée nationale. Il s’est entretenu avec le conseiller de la division des assemblées parlementaires internationales et secrétaire administratif du groupe d’amitié France-Burundi et un fonctionnaire de la division de la coopération interparlementaire. Visite de travail du directeur du protocole de l’Assemblée nationale du Gabon Le directeur du service du protocole de l’Assemblée nationale du Gabon a effectué une visite de travail du 7 au 11 mars 2011 dans les services de l’Assemblée nationale. Il a été reçu au sein de la division du protocole et a assisté à la mise en place de plusieurs entretiens pour des personnalités étrangères reçues par le Président de l’Assemblée nationale. Il s’est entretenu avec le chef de la division de la coopération interparlementaire et le secrétaire administratif du groupe d’amitié France-Gabon. Après avoir participé à la réception d’une délégation d’un groupe d’amitié, il a assisté à la séance des questions au Gouvernement ainsi qu’à une autre séance publique. Il a pu rencontrer le chef du secrétariat de la commission des affaires étrangères, le chef de la division des assemblées parlementaires internationales, le chef de la division des relations parlementaires et des études internationales ainsi que le conseiller diplomatique du Président de l’Assemblée nationale. Guinée-Bissau : mission d’un fonctionnaire de l’Assemblée nationale A la demande de l’Union interparlementaire et avec l’appui du Programme des Nations Unies pour le développement, un fonctionnaire du service des comptes rendus des commissions a effectué une mission de formation au compte rendu des débats auprès de l’Assemblée nationale populaire de la Guinée-Bissau à Bissau, du 20 au 26 février 2011. Il était accompagné d’un rédacteur des comptes rendus de l’Assemblée nationale du Portugal.
Cameroun : visite d’étude d’une délégation de sept députés de
l’Assemblée nationale du Cameroun conduite par M. Jean Bernard Ndongo Essomba,
président du groupe d’amitié Cameroun-France Une délégation de sept députés de l’Assemblée nationale du Cameroun, conduite par M. Jean Bernard Ndongo Essomba, président du groupe d’amitié Cameroun-France, a effectué une visite d’études sur les lois de finances et le contrôle du Gouvernement par la commission des finances. La délégation s’est entretenue avec M. Jérôme Cahuzac, président de la Commission des finances, M. André Schneider, président du groupe d’amitié France-Cameroun, Mme Geneviève Colot, députée de l’Essonne, Mme George Pau-Langevin, députée de Paris, et M. Jean-Paul Bacquet, député du Puy-de-Dôme. Les membres de la délégation ont eu des entretiens avec le directeur du service des finances publiques, le directeur du service de l’économie et de l’évaluation scientifique, le chef de la division du contrôle et des études législatives, le chef du secrétariat du Comité d’évaluation et de contrôle ainsi qu’avec l’administrateur de la division de la coopération interparlementaire. Ils ont également assisté à la séance publique des questions au Gouvernement. Visite d’étude des auditeurs de la session 2010 du Programme Supérieur de Sécurité Nationale de la République d’Afrique du Sud En visite d’étude en France dans la session 2010, les 40 auditeurs militaires et hauts fonctionnaires du Programme Supérieur de Sécurité Nationale de la République d’Afrique du Sud ont été reçus par Monsieur Philippe Vitel, député (UMP) du Var, vice-président de la Commission de la défense nationale et des forces armées, membre du groupe d'amitié France-Afrique du Sud. Au cours de cet entretien, M. Vitel a présenté le fonctionnement et le rôle de la Commission de la défense nationale et des forces armées. Il a ensuite exposé les problèmes clés de la sécurité nationale et les principaux défis auxquels la France devait faire face, et détaillé la façon dont la Commission de la Défense participait à la définition et au contrôle de la politique de défense en réponse à ces défis. Un échange de questions – réponses a conclu l’entretien.
Visite
d’étude de deux députés et deux fonctionnaires de l’Assemblée nationale de
Djibouti La Questeure et le président de la commission permanente de la défense nationale et de la sécurité de l’Assemblée nationale de Djibouti ont effectué une visite d’étude à l’Assemblée nationale du 18 au 22 septembre 2010. Ils étaient accompagnés du directeur administratif et financier et d’une assistante parlementaire de l’Assemblée. Les membres de la délégation ont été reçus par M. Michel Voisin, député de l’Ain, vice-président de la commission de la défense et des forces armées, et par M. Philippe Briand, député d’Indre-et-Loire, 1er questeur de l’Assemblée nationale, qui a invité son homologue djiboutienne a assister à une réunion de questure. De son côté, le président de la commission de la défense de l’Assemblée de Djibouti a eu un entretien avec le commandant militaire du Palais Bourbon. La délégation a par ailleurs participé à un déjeuner offert par le président du groupe d’amitié France-Djibouti, M. Jean Michel, député du Puy-de-Dôme, et auquel était également présent M. René Rouquet, vice-président du groupe d’amitié. Les membres de la délégation se sont entretenus avec le directeur du service de l’économie et de l’évaluation scientifique, le directeur du service des finances publiques, le chef de la division du secrétariat général de la présidence, le chef de la division du Secrétariat général de la Présidence, le chef du secrétariat du comité d’évaluation et de contrôle ainsi que des fonctionnaires de la division de la coopération interparlementaire. La délégation a en outre été reçue par les secrétaires généraux des groupes UMP et SRC. Visite d’étude de cinq parlementaires et d’un fonctionnaire de l’Assemblée
nationale du Burkina Faso Une délégation de parlementaires de la commission des affaires générales, institutionnelles et des droits humains de l’Assemblée nationale burkinabé conduite par M. Jacob Ouedraogo, président de cette commission, a effectué une visite d’étude à l’Assemblée nationale du 27 au 30 septembre 2010. Les membres de cette délégation ont été reçus par M. Sébastien Huygue, vice-président de la commission des lois et ont pu assister à une réunion de cette commission. La délégation a également participé à un déjeuner offert par le groupe d’amitié France-Burkina Faso. Ils ont de plus eu des entretiens avec le directeur du service des affaires juridiques, le chef de la division du Secrétariat général de la Présidence, le chef de la division de la séance et le chef de la division de la coopération interparlementaire. La délégation a en outre été reçue par le Secrétaire général administratif de l’APF.
Visite de travail d’un
fonctionnaire de l’Assemblée nationale de la Côte d’Ivoire Une fonctionnaire du service de l’approvisionnement, de la logistique et du patrimoine de l’Assemblée nationale de la Côte d’Ivoire a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 20 au 24 septembre 2010. Au cours de cette semaine, elle a eu des entretiens d’une part avec la directrice, le chef de division et les responsables des différentes unités du service des achats et des moyens matériels et d’autre part avec le directeur et les chefs des départements du service des affaires immobilières et du patrimoine. Elle a été également reçue au sein de la division des marchés avant de rencontrer l’administrateur de la division de la coopération interparlementaire. Visite de travail de trois directeurs de l’Assemblée nationale du Burkina
Faso La directrice générale des services législatifs, le directeur général des services administratifs et le directeur général des services financiers et comptables de l’Assemblée nationale du Burkina Faso ont effectué une visite de travail sur les commissions et les questions, l’évaluation et la notation du personnel et les procédures d’engagement et d’exécution des dépenses. Ils ont eu des entretiens avec le directeur du service de l’économie et de l’évaluation scientifique, le directeur du service des affaires financières, le directeur du service du compte rendu de la séance et le directeur du service des affaires immobilières et du patrimoine. Ils se sont également entretenus avec le chef de la division des questions, le chef de la division du statut et de la gestion du personnel, le chef de la division du budget ainsi qu’avec le chef de la division des marchés. De plus, le directeur général des services administratifs a pu rencontrer le chef du bureau du statut général et du dialogue social à la Direction générale de l'administration et de la fonction publique du ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique.
Visite de travail d’un fonctionnaire de l’Assemblée nationale du
Cameroun L’agent comptable de l’Assemblée nationale de la République du Cameroun a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale du 13 au 17 septembre 2010. Il a eu des entretiens avec la directrice du service des affaires financières, les chefs des divisions du service ainsi qu’avec le trésorier de l’Assemblée nationale. Il a ensuite rencontré le chef de la division de la coopération interparlementaire.
Don de matériels informatiques à l’Assemblée
nationale du Cameroun Au cours d’une cérémonie, M. Bruno Gain, ambassadeur de France au Cameroun, a remis au nom du Président de l’Assemblée nationale française, un lot de matériels informatiques à M. Hilarion Etong, Premier vice-président de l’Assemblée nationale, en présence de M. Jean Bernard Ndongo Essomba, Président du groupe d’amitié Cameroun-France, de députés, de membres de l’administration de l’Assemblée du Cameroun et de la presse. Dans son intervention, il s’est plu à souligner qu’avec cet envoi, dont le Cameroun est le 13ème pays bénéficiaire, ce sont au total plus de 600 ordinateurs révisés et équipés de logiciels libres qui auront ainsi été offerts à des administrations d’assemblées parlementaires d’Afrique francophone.
Séminaire des
Parlements francophones de Méditerranée (Beyrouth) Dans le cadre de la coopération engagée depuis 2005 avec les assemblées des Parlements francophones de Méditerranée, la division de la coopération interparlementaire a organisé, avec l'appui du ministère français des affaires étrangères et européennes et du Programme des Nations Unies pour le Développement, un séminaire sur le travail parlementaire à destinations des fonctionnaires des assemblées des Parlements des cinq pays participants. Après Alger en 2005 puis en 2009, Rabat en 2006, Tunis en 2007, Paris en 2008, ce séminaire s’est déroulé à Beyrouth du 8 au 11 juin 2010, à l’Assemblée nationale. Y ont pris part des délégations de l’Assemblée populaire nationale et du Conseil de la Nation d’Algérie, de la Chambre des Représentants et de la Chambre des Conseillers du Maroc, de la Chambre des Députés et de la Chambre des Conseillers de la Tunisie, ainsi que de l’Assemblée nationale et du Sénat français. Pour la première fois, une délégation de l’Assemblée nationale de Mauritanie assistait aux débats, en tant qu’observateur. Les délégations de la Chambre des Représentants marocaine et de l’Assemblée nationale mauritanienne étaient conduites par leur Secrétaire général. L’ensemble des participants a été accueilli par M. Abdellatif Zein, Président de la Commission des Affaires étrangères, représentant le Président Nabih Berry, et par le Secrétaire général de l’Assemblée nationale libanaise. Cette rencontre a permis une approche comparée et approfondie des pratiques parlementaires des cinq pays sur les deux thèmes choisis lors du séminaire de 2009 : « La diplomatie parlementaire : formes et pratiques » et « Les administrations parlementaires : rôle et efficience ». Ces deux thèmes de travail ont été examinés dans le cadre d’un débat, avec désignation d’une section « Rapporteur », envoi de questionnaires préliminaires à toutes les sections participantes, collecte et analyse des réponses, présentation des conclusions et discussion du rapport de synthèse lors du séminaire. M. Etienne Pinte, Président du groupe d’amitié France-Liban de l’Assemblée nationale, a présidé la séance de travail sur la diplomatie parlementaire, et s’est également entretenu avec les participants au séminaire au cours d’un déjeuner de travail.
Visite d’étude d’une délégation de députés de l’Assemblée
nationale du Togo Une délégation de deux députés de l’Assemblée nationale du Togo conduite par M. Gérard Pawadowa Boukpessi, président du groupe d’amitié parlementaire Togo-France, a effectué une visite d’étude à l’Assemblée nationale le 30 juin 2010. Elle a été reçue à un déjeuner offert par M. Christophe Guilloteau, député (UMP) du Rhône et Président du groupe d’amitié France-Togo, avec qui elle s’est entretenue des relations entre la France et le Togo ainsi que sur les systèmes de retraite en France. La délégation a par ailleurs eu un entretien avec le directeur du service des affaires sociales et le chef de la division des pensions de l’Assemblée nationale sur les dispositions relatives à la pension des anciens députés français. Don de
matériels informatiques à l’Assemblée nationale du Togo
Le service de coopération et d’action culturelle de l’ambassade de France à Lomé a remis fin juin 2010 au secrétaire général de l’Assemblée nationale du Togo un nouveau lot de matériels informatiques envoyé par le service des affaires internationales et de défense de l’Assemblée nationale pour l’équipement de son administration. Un premier lot de matériels identiques avait été solennellement remis le 15 décembre 2009 par M. Dominique Renaux, ambassadeur de France au Togo, au nom du Président de l’Assemblée nationale française, à M. Abbas Bonfoh, Président de l’Assemblée nationale, en présence de M. Payadowa Boukpessi, Président du groupe d’amitié parlementaire Togo-France, de nombreux députés et de la presse. M. Renaux a clos cette cérémonie en donnant lecture d’un message de M. Christophe Guilloteau, député du Rhône et Président du groupe d’amitié France-Togo. Visite d’étude de six
parlementaires et de deux fonctionnaires de l’Assemblée nationale du Mali Une délégation de parlementaires et de fonctionnaires de l’Assemblée nationale malienne conduite par M. Hamadaou Sylla, troisième vice-président, accompagné de M. Mahamadou Cissé, Premier questeur, de M. Ouali Diawara, Président de la commission des finances, de M. Sounkoutou Sissoko, Rapporteur général de la commission des finances, de deux autres députés et de deux fonctionnaires a effectué une visite d’étude à l’Assemblée nationale du 14 au 19 juin 2010. Les membres de cette délégation ont été reçus par M. Gilles Carrez, Rapporteur général de la commission des finances et ont pu assister à une réunion de cette commission. M. Jérôme Cahuzac, Président de la commission des finances s’est ensuite entretenu avec son homologue malien. La délégation a également participé à un déjeuner offert par le groupe d’amitié France-Mali. Ils ont de plus eu des entretiens avec le directeur général des services législatifs, le chef de la division du contrôle et des études budgétaires, fiscales et financières, le chef de la division du secrétariat du Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques et le chef de la division du secrétariat du Rapporteur général de la commission des finances. La délégation a en outre été reçue à la Cour des comptes par la directrice des relations internationales et au Ministère des Finances par le chef de service à la direction du Budget. Visite d’étude d’une délégation de conseillers de la Cour des comptes du
Cameroun conduite par le président de la première section Dans le cadre d’un stage de formation sur la loi de règlement organisé par la Cour des comptes française, une délégation de dix conseillers de la Cour des comptes du Cameroun, conduite par le président de sa première section, a effectué une visite d’étude à l’Assemblée nationale le 31 mai 2010. La délégation s’est entretenue avec le directeur du service des finances publiques sur le contrôle du pouvoir exécutif, le collectif budgétaire et la loi de règlement.
Visite d’étude d’un parlementaire de
l’Assemblée nationale de la République démocratique du Congo Il a été reçu à un déjeuner offert par M. Michel Terrot, député (UMP) du Rhône et président du groupe d’amitié France-République démocratique du Congo, avec qui il s’est entretenu du fonctionnement de l’Assemblée nationale et des relations entre la France et la République démocratique du Congo. M. Clément Kanku-Bukasa wa Tshibuabua a assisté à la séance des questions au Gouvernement et à la séance publique consacrée à la discussion sur la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1).
Visite de travail de deux fonctionnaires de
l’Assemblée nationale de la République du Congo
Visite de travail d’un fonctionnaire de
l’Assemblée nationale de Côte d’Ivoire
Visite de travail de
travail d’une délégation de l’Assemblée nationale d’Angola
Don de matériels informatiques
à l’Assemblée nationale de la République centrafricaine Visite d’étude de cinq
parlementaires et de trois fonctionnaires de l’Assemblée nationale du Mali Une délégation de parlementaires et de fonctionnaires de l’Assemblée nationale malienne conduite par M. Mahamdou Cissé, Premier questeur, accompagné de M. M. Ouali Diawara, Président de la commission des finances, de M. Sounkoutou Sissoko, Rapporteur général de la commission des finances, de deux autres députés et de trois fonctionnaires a effectué une visite d’étude à l’Assemblée nationale du 15 au 19 juin 2009. Les membres de cette délégation ont participé à un déjeuner offert par M. Henri Cuq, président du groupe d’amitié France-Mali. Ils ont également eu des entretiens avec le Secrétaire général de la Questure, le directeur du service des finances publiques et le chef de la division de du contrôle et des études budgétaires, fiscales et financières. Ils ont en outre été reçus à la Cour des comptes par la directrice des relations internationales, au Ministère des Finances par le chef de service à la direction du Budget et ont passé une demi journée au Sénat. Séminaire régional sur le travail parlementaire au Niger
(Niamey) Dans le cadre de la coopération engagée depuis plusieurs années avec les Assemblées des pays francophones d’Afrique de l’Ouest, la division de la coopération interparlementaire a organisé avec l'Assemblée nationale du Niger et l'appui du ministère français des affaires étrangères, un séminaire sur le travail parlementaire auquel ont participé une quarantaine de fonctionnaires des Parlements du Bénin, du Burkina Faso, du Mali, de la Mauritanie, du Niger, du Sénégal et du Togo. Participaient également comme observateurs à ce séminaire des fonctionnaires des Assemblées nationales du Cap Vert et du Ghana. Ouvert par M. Alain Holleville, ambassadeur de France au Niger, et M. Moutari Moussa, secrétaire général de l’Assemblée nationale du Niger, ce séminaire a été animé par des fonctionnaires du service des relations internationales de l’Assemblée nationale française. La rencontre a permis une approche comparée et approfondie des pratiques parlementaires des dix pays. Ont été successivement abordés les thèmes de la procédure législative, du contrôle de l’exécutif et de l’information du parlement, de l’administration du parlement, des activités internationales et du protocole parlementaire, de la sûreté et de la sécurité à l’Assemblée nationale française. Une présentation du projet d’appui au renforcement des capacites du parlement, dans le cadre du Plan d’Action du Programme de Pays (CPAP), signé entre le Gouvernement de la République du Niger et le Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD), a clôturé le séminaire. Don de matériels
informatiques à l’Assemblée nationale du Niger Au cours d’une cérémonie, M. Alain Holleville, ambassadeur de France au Niger, a remis au nom du Président de l’Assemblée nationale française un lot de matériels informatiques à M. Falké Bacharou, deuxième Vice-président de l’Assemblée nationale du Niger, en présence de M. Kalla Hankouarou, Président du groupe d’amitié Niger-France, de députés, de membres de l’administration de l’Assemblée du Niger et de la presse. Depuis 2004, des opérations identiques sont régulièrement conduites, en collaboration avec les ambassades de France, par le service des affaires internationales et de défense de l’Assemblée nationale pour l’équipement des administrations des assemblées parlementaires de pays francophones. En ont ainsi bénéficié la Mauritanie, la République démocratique du Congo (Kinshasa), le Burkina Faso, Madagascar, la République du Congo (Brazzaville), les Comores, le Mali et le Tchad. Visite d’étude du premier
Questeur de l’Assemblée nationale du Burkina Faso M. Blaise Kyelem, premier Questeur de l’Assemblée nationale du Burkina Faso a effectué une visite d’étude à l’Assemblée nationale du 9 au 13 février. Il a été reçu par M. Richard Mallié, député (UMP) des Bouches-du-Rhône, premier Questeur de l’Assemblée nationale et a assisté à une réunion de questure. Il a également pu rencontrer M. Yves Fromion, député (UMP) du Cher, président de la commission spéciale chargée de vérifier et d’apurer les comptes et M. François Loncle, député (SRC) de l’Eure, président du groupe d’amitié France-Burkina Faso qui a offert un déjeuner en son honneur. Il s’est en outre entretenu avec le secrétaire général de la questure puis avec le directeur du service des affaires internationales et de défense, la directrice du service des affaires financières, le chef de la division de la coopération interparlementaire, le chef de la division de la presse et de l’audiovisuel, le secrétaire général administratif de l’APF et le conseiller parlementaire du groupe SRC. Visite de travail de deux
fonctionnaires de l’Assemblée nationale du Burkina Faso Deux huissiers de séance de l’Assemblée nationale du Burkina Faso ont effectué une visite de formation à l’Assemblée nationale. Après que les huissiers de l’Assemblée nationale leur ont fait une présentation technique de leur fonction, les stagiaires burkinabè ont participé au travail des huissiers tant en séance publique que pendant les réunions de commissions. Ils ont également eu un entretien avec un fonctionnaire du protocole. Visite de travail d’une fonctionnaire de l’Assemblée nationale du Burkina Faso du 2 au 6 février 2009. La chef du service social de l’Assemblée nationale du Burkina Faso a effectué une visite de travail sur la protection sociale des députés et des fonctionnaires. Dans ce cadre, elle a eu des entretiens avec le médecin de prévention, le chef de la division du statut et de la gestion du personnel, le chef de la division des affaires sociales et le président de la mutuelle. Elle s’est également entretenue avec un représentant de la Mutualité de la fonction publique et a passé une journée au Sénat. Visite d’étude d’une
délégation de fonctionnaires du Parlement du Nigeria Une délégation de fonctionnaires du Parlement du Nigeria, conduite par M. Alhaji Nasir Ibrahim Arab, secrétaire général, a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale les 9 et 10 décembre 2008, à la demande de l’ambassade du Nigeria en France. Les membres de cette délégation ont eu un entretien avec le secrétaire général de la Questure, le directeur du service des finances publiques, la directrice du service des affaires financières, la directrice du service de la questure et des questions sociales et le conseiller, chef de la division du statut et de la gestion du personnel. Les thèmes abordés ont porté sur la procédure législative, en particulier celle relative aux lois de finances, ainsi que sur la gestion administrative de l’Assemblée nationale. Visite de travail de trois fonctionnaires du ministère des Relations avec le Parlement algérien le 18 novembre 2008 Trois fonctionnaires du ministère des Relations avec le Parlement algérien ont effectué une visite de travail sur le processus législatif et les relations entre les institutions. Dans ce cadre, ils ont eu un entretien avec la directrice du service de la Séance de l’Assemblée nationale et ont ensuite assisté à une séance de questions au Gouvernement. Ils ont ensuite poursuivi leur visite de travail au Sénat.
Séminaire régional sur le travail
parlementaire en République démocratique du Congo (Kinshasa) Dans le cadre de la coopération engagée depuis plusieurs années avec les Assemblées des pays francophones d’Afrique centrale, la division de la coopération interparlementaire a organisé, avec l'Assemblée nationale de la République démocratique du Congo et l'appui du ministère français des affaires étrangères, un séminaire sur le travail parlementaire auquel ont participé une quarantaine de fonctionnaires des Parlements du Burundi, du Congo, du Gabon, du Tchad et de la République centrafricaine. Participaient également comme observateurs à ce séminaire des fonctionnaires de l’Assemblée nationale de Guinée équatoriale et de l’Assemblée nationale de São Tomé-et-Principe. Ce séminaire a été ouvert et clos par MM. Modeste Bahati Lukwebo, Questeur de l’Assemblée nationale, et M. Michel Terrot, député (UMP) du Rhône, Président du groupe d'amitié France-République démocratique du Congo. Au cours d’une séance de travail, M. Michel Terrot, a répondu aux questions des auditeurs sur son expérience de parlementaire. Animée par des fonctionnaires du service des relations internationales de l’Assemblée nationale française, cette rencontre a permis une approche comparée et approfondie des pratiques parlementaires de ces pays. Ont été successivement abordés les thèmes du contrôle de l’exécutif et de l’information du Parlement, de la procédure législative, de l’administration du parlement : Questure, gestion et fonction publique parlementaire ainsi que des activités internationales et du protocole parlementaire. Par ailleurs, M. Michel Terrot s’est entretenu avec MM. Vital Kamerhe, Président de l’Assemblée nationale, Alexis Thambwe Mwamba, Ministre des Affaires étrangères et François Mulamba, Président du groupe d’amitié République démocratique du Congo - France. Il a rencontré Mme Madeleine Katende et M. Michel Mwene Tembwe, représentants de l’Association des Français de l’étranger, M. Patrick Salles, directeur de l’Agence française du développement ainsi que des représentants du commerce extérieur. Enfin, M. Terrot a également visité le lycée français de Kinshasa et le centre d’hébergement du Bureau international catholique pour enfants placés par les services judiciaires, situé dans la commune de Bandal/Kinshasa.
Stage d’un fonctionnaire
du Secrétariat général de la Présidence de la République de Côte d’Ivoire Dans le cadre des relations bilatérales, un fonctionnaire chargé des questions de protocole au Secrétariat général de la Présidence de la République de Côte d’Ivoire, a effectué un stage à la direction générale des Affaires européennes, internationales et de défense. Outre le protocole spécifique à la séance publique, les aspects protocolaires de divers types de manifestations organisées à l’Assemblée nationale lui ont été présentés : entretiens et réceptions de personnalités par le Président de l’Assemblée nationale, participation de membres de la représentation nationale à des commémorations officielles, organisation de manifestations internationales (réunions, colloques, séminaires,…), etc. Ce fonctionnaire a participé à l’organisation des manifestations liées à la Présidence française de l’Union européenne qui ont eu lieu pendant la durée de son stage. Enfin, il a été accueilli une demi-journée au Sénat.
Visite
d’étude du ministre chargé des relations avec le Parlement de la République du
Gabon Dans le cadre des relations de coopération bilatérale, M. Josué Mbadinga Mbadinga, ministre chargé des relations avec le Parlement et les institutions constitutionnelles du Gabon, a effectué une visite à l’Assemblée nationale pour étudier les nouvelles modalités techniques de travail entre le Gouvernement et l’Assemblée nationale, à la suite de la révision constitutionnelle du 21 juillet 2008. Après avoir assisté à la séance de Questions au Gouvernement, la délégation conduite par M. Josué Mbadinga Mbadinga a eu un entretien avec M. Marc Laffineur, Vice Président de l’Assemblée nationale, député (UMP) du Maine-et-Loire, en présence de la directrice du service de la Séance. Le groupe d’amitié France - Gabon, présidé par M. Pierre Bédier, député (UMP) des Yvelines, a offert un déjeuner en l’honneur de la délégation.
Visite de
travail de deux fonctionnaires de l’Assemblée nationale du Burkina Faso Le directeur général des services administratifs et le directeur général des services financiers et comptables de l’Assemblée nationale du Burkina Faso ont effectué une visite de travail sur la gestion du personnel et les procédures d’engagement et d’exécution des dépenses. Dans ce cadre, ils ont eu des entretiens avec le secrétaire général de la questure, la directrice du service des affaires financières, le directeur du service des affaires administratives générales et le trésorier de l’Assemblée nationale. Ils se sont également entretenus avec le chef de la division du statut et de la gestion du personnel, le chef de la division du recrutement et de la formation du personnel ainsi qu’avec le chef de la division des achats et des moyens matériels.
Visite
d’étude d’une délégation du Burkina Faso Une délégation du Burkina Faso conduite par Mme Cécile Beloum, ministre burkinabé des relations avec le Parlement a été reçue à l’Assemblée nationale le 11 septembre 2008, dans le cadre d’une visite d’étude en France. Les membres de cette délégation ont eu un entretien avec la directrice du service de la séance et ont ensuite pu visiter le Palais Bourbon et l’Hôtel de Lassay. Visite
d’étude d’un fonctionnaire de l’Assemblée nationale de Madagascar
M. Mamy Ratsimba, directeur de la législation de
l’Assemblée nationale de Madagascar, a effectué une visite d’étude sur la
procédure législative à l’Assemblée nationale du 5 au 12 juillet 2008. - l’examen et le vote des textes en commission ; - le rôle des commissions en matière de contrôle du Gouvernement ; - la loi de finances et le fonctionnement de la Mission d’évaluation et de contrôle. La conseillère de la division du contrôle des études culturelles et sociales lui a ensuite présenté la documentation des commissions. Il a enfin rencontré le directeur du service des affaires internationales et de défense ainsi que le conseiller chef de la division de la coopération interparlementaire. M. Ratsimba a en outre assisté à une séance publique et à une réunion de la commission des finances, pour l’audition du Ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique sur le rapport préalable au débat d’orientation budgétaire et pour l’examen de ce rapport.
Visite de travail d’une
délégation de la République Arabe d’Égypte Dans le cadre de leur visite d’étude sur l’élaboration et le processus d’adoption et de contrôle des lois de finances, les membres d’une délégation de la République Arabe d’Egypte conduite par M. Hany Kadry, vice ministre des finances, ont eu un entretien avec le directeur du service de la culture et des questions sociales.
Visite de travail du
secrétaire général de l’Assemblée nationale du Mali M. Mohamed Traoré, secrétaire général de
l’Assemblée nationale du Mali, a effectué une visite de travail à l’Assemblée
nationale du 30 juin au Il s’est entretenu avec le secrétaire
général de la Questure, le directeur général des services législatifs, les
directrices des services de la séance et des affaires financières et le
directeur du service des affaires juridiques Les thèmes abordés au cours des divers entretiens lui ont permis de procéder à un tour d’horizon des méthodes d’organisation des services législatifs et administratifs de l’Assemblée nationale.
Visite d’étude de trois
députés et deux fonctionnaires de l’Assemblée nationale du Niger M. Brigi Rafini, vice-président de l’Assemblée nationale du Niger, accompagné de Mme Mariama Mathieu, présidente de la commission des lois et de M. Magagi Mamane Dada, vice-président de la commission des lois et président du réseau chargé des questions des technologies de l’information et de la communication, ainsi que du responsable du service des systèmes d’information et du directeur des affaires financières, ont effectué une visite d’étude à l’Assemblée nationale du 30 juin au 4 juillet 2008. Venus s’informer sur l’architecture des systèmes d’information, sur les progiciels et les logiciels libres utilisés à l’Assemblée nationale ainsi que sur les qualifications des ressources humaines nécessaires à leur exploitation, ils ont été reçus par M. Rudy Salles (NC), vice-président de l’Assemblée nationale, président de la délégation chargée de l’informatique et des nouvelles technologies. M. Marc Vampa, député (NC) de l’Eure, président du groupe d’amitié France-Niger a offert un déjeuner en l’honneur de la délégation. Les entretiens avec le secrétaire général de la questure puis avec les directeurs des services des affaires internationales et de défense, du compte rendu intégral, ainsi qu’avec des fonctionnaires des services des systèmes d’information, de la communication et de l’information multimédia, de la séance et avec un conseiller de l’Assemblée parlementaire de la francophonie, ont permis d’aborder plus particulièrement les thèmes suivants : - le rôle, l’organisation et le fonctionnement du service des systèmes d’information ; - le site Internet de l’Assemblée nationale et la publication numérisée des documents ; - le traitement et la publication numérisés des comptes rendus ; - la composition et la numérisation du feuilleton, la numérisation des amendements, la participation du service de la séance à l’édition du compte rendu intégral ;
-
le site Internet de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie. La visite de travail s’est poursuivie par une journée au Sénat.
Séminaire des Parlements
francophones de Méditerranée (Paris) Dans le cadre de la coopération engagée depuis 2005 avec les assemblées des Parlements francophones de Méditerranée, la division de la coopération interparlementaire a organisé, avec l'appui du ministère français des affaires étrangères et européennes, un séminaire sur le travail parlementaire. Après Alger en 2005, Rabat en 2006 et Tunis en 2007, ce séminaire s’est déroulé à Paris du 8 au 12 juin 2008, à l’Assemblée nationale. Y ont pris part des délégations de l’Assemblée populaire nationale et du Conseil de la Nation d’Algérie, de la Chambre des représentants et de la Chambre des conseillers du Maroc, ainsi que de la Chambre des députés et de la Chambre des conseillers de la Tunisie. Les délégations de l’Assemblée populaire nationale algérienne et de la Chambre des conseillers tunisienne étaient conduites par leur Secrétaire général. Le Sénat français participait pour la deuxième fois à ce séminaire. L’ensemble des participants a été accueilli par le Secrétaire général de l’Assemblée nationale et de la Présidence. Cette rencontre a permis une approche comparée et approfondie des pratiques parlementaires des quatre pays. Ont été abordés les deux thèmes choisis lors du séminaire précédent : « La séance publique : organisation, déroulement, votes » et « La fonction publique parlementaire : statut, recrutement, formation professionnelle ». Ces deux thèmes de travail ont été examinés dans le cadre d’un débat, avec désignation d’une section « Rapporteur », envoi de questionnaires préliminaires à toutes les sections participantes, collecte et analyse des réponses, présentation des conclusions et discussion du rapport de synthèse lors du séminaire. M. Bernard Derosier, Président du groupe d’amitié France-Algérie, M. Jean Roatta, Président du groupe d’amitié France-Maroc et M. Dino Cinieri, Président du groupe d’amitié France-Tunisie de l’Assemblée nationale, ont offert un déjeuner aux participants au séminaire.
Puis ces derniers se sont
rendus au Sénat, où ils ont été reçus par le Secrétaire général du Sénat. Cet
entretien a été suivi d’une visite historique et institutionnelle du Sénat et
d’un dîner offert par M.
Claude Domeizel, président du groupe interparlementaire
d’amitié France-Algérie, Mme
Paulette Brisepierre, présidente du groupe
interparlementaire d’amitié France-Maroc et M.
Jean-Pierre Sueur, président du
groupe interparlementaire d’amitié France-Tunisie du Sénat.
Visite de travail d’un fonctionnaire de
l’Assemblée nationale du Sénégal
Visite d’étude d’un
questeur et du secrétaire général de l’Assemblée nationale du Niger M. Ibrahim Abbalele, député, questeur de l’Assemblée nationale du Niger, accompagné de M. Moutari Moussa, secrétaire général, ont effectué une visite d’étude à l’Assemblée nationale du 19 au 23 mai 2008. Ils ont été reçus par M. Richard Mallié, député (UMP) des Bouches-du-Rhône, 1er questeur de l’Assemblée nationale et ont assisté à une réunion de questure. M. Marc Vampa, député (NC) de l’Eure, président du groupe d’amitié France-Niger a offert un déjeuner en l’honneur de la délégation. Les entretiens avec le secrétaire général de la questure puis avec les directeurs des services des affaires internationales et de défense, des affaires administratives générales, du personnel, des achats et des moyens matériels, des affaires sociales, des affaires financières ont permis d’aborder les thèmes du rôle, de l’organisation et du fonctionnement de ces services.
Visite de travail d’un
fonctionnaire de la commission nationale des droits de l’homme du Kenya Dans le cadre du programme d’invitation des personnalités d’avenir du ministère des affaires étrangères, le directeur exécutif de la commission nationale des droits de l'homme du Kenya a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale le 14 mai dernier. Il s’est entretenu avec M. Jacques Le Guen, député (UMP) du Finistère, président du groupe d’amitié France-Kenya, et Mme Marie-Line Reynaud, députée (SRC) de la Charente, sur la situation politique, économique et sociale au Kenya, les réformes à entreprendre et le soutien que pourrait apporter l’Europe au redressement de son pays.
Visite d’étude de deux parlementaires et d’un fonctionnaire de l’Assemblée
nationale du Mali Une délégation de l’Assemblée nationale malienne conduite par Mme Camara Dembelé, présidente de la commission des lois, accompagnée de M. Amidou Diabaté, membre de la commission des lois et ancien ministre de la justice a été reçue à l’Assemblée nationale du 14 au 18 avril 2008. Cette visite d’étude s’est faite dans le cadre d’un programme du PNUD de soutien aux institutions maliennes. Les membres de cette délégation ont été reçus par Mme Henriette Martinez, présidente déléguée de la section française de l’A.P.F. et ont participé à un petit-déjeuner de travail offert par M. Henri Cuq, président du groupe d’amitié France-Mali. Ils ont en outre rencontré M. Robert Badinter, sénateur, ancien ministre de la justice et ancien président du Conseil constitutionnel, sur la question de l’abolition de la peine de mort, le Mali projetant d’adopter une loi dans ce sens, et M. Jean-Louis Pezant, membre du Conseil constitutionnel. Ils ont également eu des entretiens avec le directeur général du service des affaires juridiques et le directeur-adjoint au Cabinet du secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement.
Visite de travail de deux
députés, d’un sénateur et d’un dirigeant politique de la République démocratique
du Congo Dans le cadre du programme d’invitation des Personnalités d’avenir du ministère des affaires étrangères (PIPA), deux députés, un sénateur et un dirigeant politique de la République démocratique du Congo ont effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale le 9 avril dernier. Leur visite a débuté par un entretien avec M. François Loncle, député de l’Eure, M. Marc Dolez, député du Nord, M. Serge Janquin, député du Pas-de-Calais et M. Jean-Louis Bianco, député des Alpes-de-Haute-Provence, sur les droits des députés de l’opposition et le fonctionnement du groupe SRC. Puis M. Christian Jacob, député de Seine-et-Marne, président de la Délégation de l’Assemblée nationale à l’aménagement et au développement durable du territoire, leur a présenté le fonctionnement et les missions de la délégation. La délégation congolaise s’est ensuite entretenue avec M. Jean-Louis Christ, député du Haut-Rhin, président de la mission d’information sur la politique de la France en Afrique et Mme Henriette Martinez, députée des Hautes-Alpes et M. Michel Terrot, député du Rhône, également membres de cette mission. A la suite du déjeuner offert par M. Michel Terrot, président du groupe d’amitié France – République démocratique du Congo, ils se sont entretenus avec le directeur du service des finances publiques, sur les moyens d’évaluation et de contrôle de l’action de l’exécutif. Après avoir assisté en séance publique aux questions au Gouvernement ainsi qu’aux explications de vote et au vote par scrutin public sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux organismes génétiquement modifiés, la délégation a, enfin, été reçue par M. Serge Poignant, député de la Loire-Atlantique, vice-président de la commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire, pour une présentation du rôle et du fonctionnement de la commission.
Visite de travail d’une
délégation de l’Assemblée nationale du Niger
Visite de travail de trois
membres et d’un fonctionnaire de la Chambre des Conseillers du Royaume du Maroc Dans le cadre de la coopération bilatérale avec le Parlement marocain et le Sénat, trois membres et un fonctionnaire de la Chambre des Conseillers du Royaume du Maroc ont effectué une visite de travail au sein de la Chaîne Parlementaire LCP Assemblée nationale le 13 février dernier. Ils ont eu un entretien avec le président directeur général, le secrétaire général et le directeur des programmes et de l’antenne de la chaîne, dont ils ont visité les locaux et les installations techniques, et assisté à une émission en direct dans le studio d’enregistrement. Ils ont pu, en outre, s’entretenir avec le chef de la division de la presse et
de l’audiovisuel du service de la communication et de l’information multimédia
ainsi qu’avec le chef de la division de la coopération interparlementaire du
service des affaires internationales et de défense. Dans ce cadre, il a eu des entretiens avec la directrice du service des Achats et moyens matériels, la directrice du service des Affaires financières, le directeur du service des Affaires administratives générales et le directeur du service du Personnel. Il a également visité la reprographie centrale de l’Assemblée. Il a, enfin, été reçu à l’Institut International pour les études comparatives, où lui ont été présentées les techniques juridiques et de comptabilité propres à la gestion d’un projet international de coopération.
Visite d’étude de six
parlementaires et de trois fonctionnaires de l’Assemblée nationale du Mali Les membres de cette délégation ont été reçus par M. Richard Mallié, Premier questeur, par M. Marc Laffineur, vice-président de l’Assemblée nationale chargé des activités internationales, par M. Didier Migaud, président de la commission des finances et par M. Yves Fromion, président de la commission chargée de vérifier et d’apurer les comptes. Ils ont en outre participé à un déjeuner offert par M. Serge Janquin, vice-président du groupe d’amitié France-Mali. Ils ont également eu des entretiens avec le directeur général des services législatifs, le directeur du service des finances publiques, la directrice du service des affaires financières et le chef de la division de l’information multimédia. Visite de travail de trois fonctionnaires tunisiens Les membres de cette délégation ont eu un entretien avec le directeur du service du compte-rendu intégral et ont ensuite poursuivi leur visite de travail au Sénat.
Visite de travail de
deux fonctionnaires de la Chambre des représentants du Maroc Les membres de cette délégation ont eu des entretiens avec le chef de la division de l’information multimédia du service de la communication ainsi qu’avec l’adjoint au responsable des applications du service des systèmes d’information. Ils ont également assisté à une séance de questions au Gouvernement. Ils ont ensuite poursuivi leur visite de travail au Sénat.
Visite de travail
d’un député de l’Assemblée nationale du Sénégal
Visite d’étude d’une
délégation de cinq députés du Parlement de la République d’Ouganda Visite
d’étude du Président du tribunal des comptes de la République du Cap Vert
Visite de travail du
ministre délégué des finances de la République arabe d’Egypte
Visite de
travail du Secrétaire général de l’Assemblée nationale du Mali
Visite de deux personnalités politiques de la
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