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Table nominative Table des matières Table nominative provisoire établie par le service des Archives
(débats mis à jour au 5 décembre 2001).
LETTRE Recherche sur cette page : Vous pouvez saisir le nom d'un député ou un thème
Les divers documents référencés ci-dessous sont accessibles en ligne : I Jean-Louis IDIART Haute-Garonne (8ème circonscription) I S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345) NOMINATIONS Membre de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2001 [J.O. du 19 décembre 2001] (p. 20167) dépôt Rapport déposé au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2002 (no 3262) : annexe no 9 : Culture et communication (culture) (no 3320) [11 octobre 2001] interventions en séance publique Débats Projet de loi no 3262 de finances pour 2002 Première partie : conditions générales de l'équilibre financier Explications de vote et vote [23 octobre 2001] (p. 6427) Ses explications de vote (p. 6431) Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales Culture et communication I - Culture Examen du fascicule [19 novembre 2001] (p. 8075)
Thèmes avant la procédure des questions : Culture : crédits (p. 8075) Patrimoine culturel : politique du patrimoine (p. 8075) Annexes au compte rendu intégral [19 novembre 2001] (p. 8097) : - Réunion de la commission des affaires culturelles du 13 novembre 2001
Thèmes : Audiovisuel et communication : cinéma (p. 8099) Culture : crédits (p. 8099) Patrimoine culturel : monuments historiques Projet de loi de finances rectificative no 3384 pour 2001 Première lecture Discussion des articles [5 décembre 2001] (p. 8948, 8981) Après l'article 28 Son amendement no 110 (aménagement de l'entrée en vigueur du prix unique du livre dans les départements d'outre-mer) (p. 9022) Anne-Marie IDRAC Yvelines (3ème circonscription) Idrac
S'inscrit au groupe de l'Union pour la Démocratie française-Alliance [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345) NOMINATION Membre de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan interventions en séance publique Questions au Gouvernement Commerce et artisanat. Exercice de la profession. Euro, mise en place, conséquences [7 novembre 2001] (p. 7274) Débats Projet de loi de finances rectificative no 3384 pour 2001 Première lecture Discussion des articles [5 décembre 2001] (p. 8948, 8981) Après l'article 31 Son amendement no 143 (possibilité de requalification en véhicules de société des véhicules de deux places et de moins de trois mètres émettant moins de 120 grammes de CO2 au kilomètre) (p. 9027) Françoise IMBERT Haute-Garonne (5ème circonscription) Imbert
S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345) NOMINATION Membre de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales interventions en séance publique Questions au Gouvernement Famille. Politique familiale. Congé de paternité, application [23 janvier 2002] (p. 782) Questions orales sans débat no 1598, posée le 17 décembre 2001. Enseignement : personnel. Inspecteurs de l'éducation nationale (J.O. Questions p. 7150). Appelée le 19 décembre 2001. Revendications (p. 9512) Débats Projet de loi no 3258 relatif aux droits des malades et à la qualité du système de santé Première lecture Avant la discussion des articles [2 octobre 2001] (p. 5316, 5345) ; [3 octobre 2001] (p. 5404)
Thèmes : Professions de santé : exercice de la profession (p. 5357) Professions de santé : infirmiers (p. 5357) Santé : accès aux soins (p. 5357) Projet de loi no 3262 de finances pour 2002 Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales Emploi et solidarité I - Emploi Examen du fascicule [6 novembre 2001] (p. 7184)
Thèmes avant la procédure des questions : Emploi : politique de l'emploi (p. 7221) Formation professionnelle : Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) (p. 7221) Formation professionnelle : promotion sociale (p. 7221) Michel INCHAUSPÉ Pyrénées-Atlantiques (4ème circonscription) Inchauspé
S'inscrit au groupe du Rassemblement pour la République [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345) NOMINATIONS Membre de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan Cesse d'appartenir à la commission des finances, de l'économie générale et du Plan [J.O. du 10 janvier 2002] Membre de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République [J.O. du 10 janvier 2002] interventions en séance publique Débats Projet de loi de finances rectificative no 3384 pour 2001 Première lecture Avant la discussion des articles [4 décembre 2001] (p. 8898)
Discussion des articles [5 décembre 2001] (p. 8948, 8981) Article 2 (aménagement du régime fiscal de la prestation compensatoire en cas de divorce) Son amendement no 138 (déductibilité de la prestation compensatoire prenant la forme d'abandon de biens en nature) (p. 8950) Son amendement no 30 (déductibilité de la rente lorsque la prestation compensatoire prend la forme de l'attribution d'un capital et du service d'une rente) (p. 8950) Bernadette ISAAC-SIBILLE Rhône (1ère circonscription) Isaac-Sibille
S'inscrit au groupe de l'Union pour la Démocratie française-Alliance [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345) NOMINATIONS Membre de la commission des affaires étrangères Rapporteur du projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (no 3329) [10 octobre 2001] Rapporteur du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Singapour relatif à la coopération de défense et au statut de leurs forces (no 3515) [16 janvier 2002] dépôts Rapport déposé au nom de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi,adopté par le Sénat (n° 3329), autorisant la ratification de l'accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes [20 novembre 2001] (no 3393) Rapport déposé au nom de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat (n° 3172), autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République arabe d'Egypte en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune du 19 juin 1980 [16 janvier 2002] (no 3536) Rapport déposé au nom de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat (n° 3515), autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Singapour relatif à la coopération de défense et au statut de leurs forces [30 janvier 2002] (no 3567) interventions en séance publique Débats Projet de loi no 3262 de finances pour 2002 Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales Affaires étrangères et coopération Examen du fascicule [9 novembre 2001] (p. 7443)
Annexes au compte rendu intégral [9 novembre 2001] (p. 7463) :
Son intervention (p. 7477) Questions écrites budgétaires [JO du 10 novembre 2001] 19 - Politique extérieure : aide au développement : politique culturelle (p. 7500) Education nationale I - Enseignement scolaire Examen du fascicule [8 novembre 2001] (p. 7381) Procédure des questions : Enseignement : médecine scolaire et universitaire (p. 7403) Enseignement privé : établissements sous contrat (p. 7403) Projet de loi no 3329 autorisant la ratification de l'accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes Rapporteur de la commission des affaires étrangères Première lecture Avant la discussion de l'article unique [20 novembre 2001] (p. 8326)
Thèmes : Pays étrangers : Confédération helvétique : droit du travail (p. 8329) Pays étrangers : Confédération helvétique : Organisation des Nations unies (ONU) (p. 8328) Politiques communautaires : libre circulation des personnes : Confédération helvétique (p. 8327) Politiques communautaires : pays associés : Confédération helvétique (p. 8327) Propriété : meubles et immeubles : prix (p. 8328) Transports aériens (p. 8328) Voirie : tunnels routiers : construction (p. 8328)
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