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Table nominative Table des matières
Table nominative provisoire établie par le service des Archives
(débats mis à jour au 5 décembre 2001)
LETTRE Q Recherche sur cette page : Vous pouvez saisir le nom d'un député ou un thème
Les divers documents référencés ci-dessous sont accessibles en ligne : Q Didier QUENTIN Charente-Maritime (5ème circonscription) Rassemblement pour la République Quentin
S'inscrit au groupe du Rassemblement pour la République [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345) NOMINATIONS Membre suppléant de la commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution Membre de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Membre titulaire de la commission supérieure du crédit maritime mutuel [J.O. du 7 décembre 2001] (p. 19514) interventions en séance publique Questions au Gouvernement Energie et carburants. EDF et GDF. Tarifs [19 décembre 2001] (p. 9547) Questions orales sans débat no 1565, posée le 22 octobre 2001. Mer et littoral. Aménagement du territoire (J.O. Questions p. 5983). Appelée le 23 octobre 2001. Loi no 86-2 du 3 janvier 1986, application, conséquences, conchyliculture (p. 6410) Débats Projet de loi no 3262 de finances pour 2002 Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales Outre-mer Examen du fascicule [29 octobre 2001] (p. 6799)
Projet de loi no 2938 relatif à la sécurité quotidienne Lecture définitive Mise aux voix du dernier texte voté par l'Assemblée nationale [31 octobre 2001] (p. 6944, 6967) Son amendement no 16 corrigé (non-comparution des parents) (p. 6986) Son amendement no 24 (contrôle judiciaire pour les mineurs à partir de 13 ans) (p. 6989) Son amendement no 25 corrigé (assistance de la victime aux débats du tribunal pour enfants) (p. 6989) Son amendement no 29 (vente d'armes par correspondance) (p. 6990) Son amendement no 30 (accès à la profession d'armurier) (p. 6990) Son amendement no 33 (formation des agents de police judiciaire adjoints) (p. 6991) Son amendement no 43 (pouvoirs des contrôleurs) (p. 7001) Son amendement no 49 (empreintes génétiques) (p. 7009) Jean-Jack QUEYRANNE Ministre des relations avec le Parlement Queyranne
interventions en séance publique Réponses aux questions au gouvernement de M. Dominique Bussereau. Transports. Transport de voyageurs. Grève, service minimum [16 octobre 2001] (p. 5959) M. Christian Estrosi. Système pénitentiaire. Evasions. Lutte et prévention [16 octobre 2001] (p. 5963) M. Jacques Kossowski. Transports urbains. Politique des transports urbains. Ile-de-France [16 octobre 2001] (p. 5964) M. Jacques Le Nay. Ordre public. Rave parties. Réglementation [23 octobre 2001] (p. 6421) M. Maxime Gremetz. Sécurité publique. Sécurité des biens et des personnes. Délinquance, Amiens [23 octobre 2001] (p. 6426) M. Bernard Derosier. Elections et référendums. Campagnes électorales. Sondages, réglementation [20 décembre 2001] (p. 9662) M. Thierry Mariani. Transports aériens. Aéroports. Sécurité [10 janvier 2002] (p. 138) M. Francis Hillmeyer. Sécurité publique. Sécurité des biens et des personnes. Délinquance, lutte et prévention, Mulhouse [17 janvier 2002] (p. 540) M. Jean-Michel Marchand. Etrangers. Demandeurs d'asile. Prise en charge [17 janvier 2002] (p. 547) Mme Nicole Catala. Sécurité publique. Sécurité des biens et des personnes. Délinquance, Paris [17 janvier 2002] (p. 548) Réponses aux questions orales sans débat de M. Gérard Saumade. Coopération intercommunale. Etablissement public de coopération intercommunale (EPCI). Collecte et traitement des déchets, compétences [23 janvier 2002] (p. 767) M. Camille Darsières. Outre-mer. DOM : politique économique. Bilan et perspectives [23 janvier 2002] (p. 765)
Eloges funèbres de M. Guy Hermier [2 novembre 2001] (p. 5315) M. Claude Desbons [6 novembre 2001] (p. 7171) M. André Angot [9 janvier 2002] (p. 142) Paul QUILÈS Tarn (1ère circonscription) Quilès
S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 28 septembre 2001] (p. 15345) NOMINATIONS Membre de la commission de la défense nationale et des forces armées Président de la commission de la défense nationale et des forces armées dépôt Rapport d'information déposé au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conséquences pour la France des attentats du 11 septembre 2001 [12 décembre 2001] (no 3460) interventions en séance publique Questions au Gouvernement Politique extérieure. Afghanistan. Intervention militaire américaine, perspectives [9 octobre 2001] (p. 5671) Politique extérieure. Afghanistan. Force internationale d'assistance à la sécurité, missions [10 janvier 2002] (p. 137) Débats Projet de loi no 3262 de finances pour 2002 Deuxième partie : Moyens des services et dispositions spéciales Défense Examen du fascicule [15 novembre 2001] (p. 7881)
Thèmes avant la procédure des questions : Défense : force nucléaire stratégique (p. 7899) Défense : loi de programmation militaire (p. 7898) Défense : missiles (p. 7899) Défense : opérations extérieures (p. 7898) Défense : personnel civil (p. 7898) Défense : renseignement (p. 7897) Gendarmerie (p. 7898) Organisations internationales : Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN) (p. 7898) Parlement : contrôle parlementaire : défense (p. 7899) Pays étrangers : Etats-Unis : attentats (p. 7897) Politiques communautaires : politique extérieure et de sécurité commune (PESC) (p. 7898) Relations internationales (p. 7897) Vote des crédits et articles rattachés [15 novembre 2001] (p. 7933) Titre VI Intervient sur l'amendement no 169 de M. René Galy-Dejean (réduction des crédits destinés à la recherche duale) (p. 7935) Après l'article 64 Intervient sur l'amendement no 171 corrigé de M. René Galy-Dejean (rapport relatif au calendrier de financement d'un deuxième porte-avions) (p. 7936)
Emploi et solidarité II - Solidarité, santé et économie solidaire Examen du fascicule [12 novembre 2001] (p. 7626)
Thèmes avant la procédure des questions : Handicapés : commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) (p. 7660) Handicapés : politique à l'égard des handicapés (p. 7660) Handicapés : réinsertion professionnelle et sociale (p. 7661)
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