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Missions d'information et groupes de travail de la commission de la défense
TRAVAUX EN COURS
Missions d'information
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Etat d'avancement de la manœuvre ressources humaines
Lors de sa réunion du mercredi 17 décembre 2014, la commission a créé cette mission d'information et nommé Mme Geneviève Gosselin-Fleury et M. Alain Marleix rapporteurs.
Membres : MM. Olivier Audibert-Troin, Guy Chambefort, Philippe Folliot et Christophe Léonard
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Bilan et mise en perspective des dispositifs citoyens du ministère de la Défense
Lors de sa réunion du mercredi 17 décembre 2014, la commission a créé cette mission d'information et nommé Mme Marianne Dubois et M. Joaquim Pueyo rapporteurs.
Membres : MM. Nicolas Bays, Jean-Jacques Candelier, Francis Hillmeyer, Laurent Kalinowski, Mme Nathalie Nieson et M. Michel Voisin
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Évolution et rôle de l'OTAN
Lors de sa réunion du mercredi 17 décembre 2014, la commission a créé cette mission d'information et nommé MM. Gilbert Le Bris et Philippe Vitel rapporteurs.
Membres : MM. Bernard Deflesselles, Francis Hillmeyer, Mme Edith Gueugneau et M. Gwendal Rouillard
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Conséquences du rythme des OPEX sur le maintien en condition opérationnelle des matériels
Lors de sa réunion du mercredi 17 décembre 2014, la commission a créé cette mission d'information et nommé M. Alain Marty et Mme Marie Récalde rapporteurs.
Membres : MM. Jean-Jacques Bridey, Philippe Folliot, Damien Meslot, Jacques Moignard et Philippe Nauche
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La filière munitions
Lors de sa réunion du mercredi 17 décembre 2014, la commission a créé cette mission d'information et nommé MM. Nicolas Bays et Nicolas Dhuicq rapporteurs.
Membres : MM. Daniel Boisserie, Alain Chrétien et Philippe Nauche
Groupes de travail
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Groupe de travail franco-britannique en matière de défense
Lors de sa réunion du 2 octobre 2012, la commission a nommé les membres du groupe de travail franco-britannique en matière de défense : Mme Patricia Adam, M. Jean-David Ciot et M. Olivier Audibert Troin.
Le groupe de travail s'est réuni le 18 octobre 2012 à Londres (Royaume-Uni) et le 17 juillet 2013 à Paris.
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Séminaire parlementaire franco-allemand en matière de défense
Le séminaire parlementaire franco-allemand en matière de défense a tenu sa première réunion de la XIVe législature le 10 décembre 2012 à Paris dans les locaux du Sénat, avec notamment la participation de : Mme Patricia Adam, présidente de la commission de la Défense nationale et des forces armées de l’Assemblée nationale, M. Jean-Louis Carrère, président de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, et Mme Susanne Kastner, présidente de la commission de la Défense du Bundestag.
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Conférence interparlementaire pour la PESC et la PSDC
La première réunion de la Conférence interparlementaire pour la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) a eu lieu les 9 et 10 septembre 2012 à Paphos (Chypre), avec la participation de Mme Daphna Poznanski-Benhamou.
La prochaine réunion est programmée les 24-26 mars 2013 à Dublin (Irlande).
TRAVAUX AYANT FAIT L'OBJET D'UN RAPPORT D'INFORMATION
Missions d'information
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Formation des militaires
Lors de sa réunion du 22 janvier 2014, la commission a créé cette mission d'information et nommé MM. Jean-Michel Villaumé et Francis Hillmeyer rapporteurs.
Membres : Mmes Isabelle Bruneau, Catherine Coutelle, MM. Philippe Folliot et Damien Meslot
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Prise en charge des blessés
Lors de sa réunion du 22 janvier 2014, la commission a créé cette mission d'information et nommé Mme Émilienne Poumirol et M. Olivier Audibert Troin rapporteurs.
Membres : MM. Daniel Boisserie, Sauveur Gandolfi-Scheit, Mme Edith Gueugneau, MM. Francis Hillmeyer, Alain Marty et Mme Paola Zanetti
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Dispositif de soutien aux exportations d’armement
Lors de sa réunion du 22 janvier 2014, la commission a créé cette mission d'information et nommé Mme Nathalie Chabanne et M. Yves Foulon rapporteurs.
Membres : MM. Nicolas Bays, Jean-Jacques Bridey, Guy Chambefort, Alain Chrétien, Philippe Folliot, Alain Marleix et Jacques Moignard
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Contrôle et exécution des crédits de la Défense pour l’exercice 2013
Lors de ses réunions du 22 janvier 2014 et du 11 juin 2014, la commission a créé cette mission d'information et nommé M. Philippe Vitel et Mme Geneviève Gosselin-Fleury rapporteurs.
Membres : MM. Jean-Jacques Bridey, Francis Hillmeyer, Frédéric Lefebvre, Jacques Lamblin et Mme Emilienne Poumirol
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Évolution du dispositif militaire en Afrique et suivi des opérations en cours
Lors de ses réunions du 22 janvier 2014 et du 12 février 2014, la commission a créé cette mission d'information et nommé MM. Yves Fromion et Gwendal Rouillard rapporteurs.
Membres : MM. François André, Jean-Jacques Candelier, Philippe Folliot, Charles de La Verpillière, Christophe Léonard, Philippe Meunier, François de Rugy et Jean-Michel Villaumé
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Le contrôle de l’exécution des crédits de la défense pour les exercices 2011 et 2012
Lors de sa réunion du 13 novembre 2012, la commission a nommé les membres de la mission d'information :
MM. François André et Philippe Vitel, rapporteurs ;
MM. Guy Chambefort, Jean-Jacques Bridey, Jacques Lamblin et M. Maurice Leroy, membres de cette mission d’information.
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La mise en œuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense
Lors de sa réunion du 13 novembre 2012, la commission a nommé les membres de la mission d'information :
Mme Geneviève Gosselin-Fleury et M. Damien Meslot, rapporteurs ;
MM. Richard Ferrand, Daniel Boisserie, Alain Chrétien et Francis Hillmeyer, membres de cette mission d’information.
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Le contrôle de l’exécution des crédits de la mission « Anciens combattants » pour les exercices 2011 et 2012
Lors de sa réunion du 13 novembre 2012, la commission a nommé les membres de la mission d'information :
Mme Sylvie Pichot et M. Marc Laffineur, rapporteurs ;
Mmes Marianne Dubois, Edith Gueugneau, Émilienne Poumirol, M. Michel Voisin et Mme Paola Zanetti, membres de cette mission d’information.(*)
(*) Composition modifiée lors de la réunion de la commission du 27 mars 2013.
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L’opération Serval au Mali
Lors de sa réunion du 23 janvier 2013 à 11 heures 45, la commission a désigné la présidente et les rapporteurs de la mission d’information :
Mme Patricia Adam, présidente ;
MM. Christophe Guilloteau et Philippe Nauche, rapporteurs.
Lors de sa réunion du 5 février 2013 à 16 heures 15, la commission a désigné les membres de la mission d’information :
MM. Jean-David Ciot, Jean-Jacques Candelier, Bernard Deflesselles, Philippe Folliot, Mme Edith Gueugneau, MM. Marc Laffineur, Jean-Pierre Maggi, Jacques Moignard et François de Rugy.
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Revue capacitaire des armées
Lors de sa réunion du 13 novembre 2012, la commission a nommé les membres de la mission d'information :
MM. Gwendal Rouillard et Yves Fromion, rapporteurs ;
Mmes Nathalie Chabanne, Danièle Hoffman-Rispal et M. Nicolas Dhuicq, membres de cette mission d’information.
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Le retrait d’Afghanistan
Lors de sa réunion du 30 octobre 2012, la commission a nommé les membres de la mission d’information :
MM. Philippe Meunier et Philippe Nauche, rapporteurs;
MM. Nicolas Bays, Jean-Jacques Candelier, Philippe Folliot, Yves Foulon, Christophe Guilloteau, Mme Marie Récalde et M. Jean-Michel Villaumé, membres de cette mission d’information.
Missions d'information communes avec d'autres commissions
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Exécution des crédits 2012 du programme 146 « Équipement des forces »
Lors de sa réunion du 21 mai 2013, la commission a nommé M. Jean-Jacques Bridey co-rapporteur de la mission d'information d'information commune avec la Commission des finances.