Rapports de l’Office parlementaire d’évaluation
des choix scientifiques et technologiques
Index thématique
XIIe législature
Pour consulter l'intégralité du texte de chaque rapport référencé dans la présente liste, vous pouvez cliquer sur le numéro de dépôt du document.
Vous pouvez également cliquer sur la mention "Voir le dossier" afin d'accéder à la page où figure l'ensemble des informations relatives au rapport.
Voir aussi :
| AGRICULTURE | ||
| n° 3345 | Rapport sur les perspectives de developpement des productions agricoles à usage non alimentaire (M. Robert Galley) - Voir le dossier | |
| n° 1827 | Rapport sur les applications des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (M. Daniel Chevallier) - Voir le dossier | |
| AGROALIMENTAIRE | ||
| n° 1054 | Rapport sur de la connaissance des gènes à leur utilisation. Première partie : L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (M. Jean-Yves Le Déaut) - Voir le dossier | |
| AUDIOVISUEL | ||
| n° 3247 | Rapport sur la television à haute définition numérique (MM. Raymond Forni et Michel Pelchat) - Voir le dossier | |
| n° 752 | Rapport sur la télévision à haute définition (MM. Raymond Forni et Michel Pelchat) - Voir le dossier | |
| AUDIOVISUEL ET COMMUNICATION | ||
| n° 526 | Rapport sur Images de synthèse et monde virtuel : techniques et enjeux de société (M. Claude Huriet) - Voir le dossier | |
| n° 45 | Rapport sur les techniques des apprentissages essentiels pour une bonne insertion dans la société de l'information (M. Franck Sérusclat) - Voir le dossier | |
| AUTOMOBILES ET CYCLES | ||
| n° 2757 | Rapport sur la définition et les implications du concept de la voiture propre (MM. Christian Cabal et Claude Gatignol) - Voir le dossier | |
| BIOETHIQUE | ||
| n° 3498 | Rapport sur les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines (M. Alain Claeys) - Voir le dossier | |
| n° 1487 | Rapport sur les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique (M. Alain Claeys) - Voir le dossier | |
| n° 2198 | Rapport sur le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires (MM. Alain Claeys et Claude Huriet) - Voir le dossier | |
| n° 1407 | Rapport sur l'application de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal. (MM. Alain Claeys et Claude Huriet) - Voir le dossier | |
| COMMUNICATION | ||
| n° 3335 | Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée de la société de l'information (M. Pierre Laffitte) - Voir le dossier | |
| n° 1980 | Rapport sur quelques consequences des nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie des hommes : l'homme cybernetique ? (M. Franck Sérusclat) - Voir le dossier | |
| COOPERATION ET DEVELOPPEMENT | ||
| n° 1818 | Rapport sur les enjeux des coopérations et des échanges de technologies avec les pays de l'Europe centrale et orientale (M. Henri Revol) - Voir le dossier | |
| DECHETS, POLLUTION ET NUISANCES | ||
| n° 3793 | Rapport sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNG-MDR) (MM. Christian Bataille et Claude Birraux) - Voir le dossier | |
| n° 3425 | Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Actes du colloque (MM. Pierre Laffitte et Claude Saunier) - Voir le dossier | |
| n° 3197 | Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable (MM. Pierre Laffitte et Claude Saunier) - Voir le dossier | |
| n° 2159 | Rapport sur l'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs (MM. Christian Bataille et Claude Birraux) - Voir le dossier | |
| n° 3571 | Rapport sur les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires (MM. Christian Bataille et Henri Revol) - Voir le dossier | |
| n° 3101 | Rapport sur les possibilités d'entreposage à long terme des combustibles nucléaires irradiés (M. Christian Bataille) - Voir le dossier | |
| n° 2257 | Rapport sur les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement (Mme Michèle Rivasi) - Voir le dossier | |
| n° 1693 | Rapport sur les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals (M. Gérard Miquel) - Voir le dossier | |
| n° 978 | Rapport sur l'aval du cycle nucléaire - Tome I : Etude générale (MM. Christian Bataille et Robert Galley) - Voir le dossier | |
| n° 541 | Rapport sur l'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité : tome II - les déchets militaires (M. Christian Bataille) - Voir le dossier | |
| n° 3192 | Rapport sur Formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides" (M. Georges Le Baill) - Voir le dossier | |
| DROGUE | ||
| n° 814 | Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs. Tome II : compte rendu de l'audition du 13 février 2003 (M. Christian Cabal) - Voir le dossier | |
| n° 3641 | Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs (M. Christian Cabal) - Voir le dossier | |
| DROITS DE L'HOMME ET LIBERTES PUBLIQUES | ||
| n° 3302 | Rapport sur la biométrie (compte rendu de l'audition publique du 4 mai 2006) (M. Christian Cabal) - Voir le dossier | |
| EAU | ||
| n° 705 | Rapport sur la qualité de l'eau et de l'assainissement en France (M. Gérard Miquel) - Voir le dossier | |
| n° 2218 | Rapport sur la préservation de la qualité de l'eau (distribution de l''eau potable et traitement des eaux résiduaires) (MM. Jean Faure et Richard Pouille) - Voir le dossier | |
| ENERGIE | ||
| n° 3491 | Rapport sur le contrôle de la sécurité des installations nucléaires (7e rapport) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier | |
| n° 2689 | Rapport sur l''évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucleaires à haute activité : tome I - les déchets civils (M. Christian Bataille) - Voir le dossier | |
| n° 2651 | Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (6e rapport) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier | |
| n° 1825 | Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (5e rapport) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier | |
| n° 1008 | Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (4e rapport) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier | |
| n° 2765 | Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (3e rapport) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier | |
| n° 2417 | Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (2e rapport) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier | |
| n° 1843 | Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurite des installations nucléaires (1er rapport) (MM. Claude Birraux et Franck Sérusclat) - Voir le dossier | |
| n° 1156 | Rapport sur les conséquences de l'accident de la centrale de Tchernobyl et l''organisation de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (MM. Jean-Marie Rausch et Richard Pouille) - Voir le dossier | |
| ENERGIE ET CARBURANTS | ||
| n° 2965 | Rapport sur les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques (MM. Christian Bataille et Claude Birraux) - Voir le dossier | |
| n° 832 | Rapport sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs (MM. Christian Bataille et Claude Birraux) - Voir le dossier | |
| n° 3477 | Rapport sur l'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension (M. Christian Kert) - Voir le dossier | |
| n° 3415 | Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables (MM. Claude Birraux et Jean-Yves Le Déaut) - Voir le dossier | |
| n° 3216 | Rapport sur les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible (MM. Robert Galley et Claude Gatignol) - Voir le dossier | |
| n° 2974 | Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Deuxième partie : - La reconversion des stocks de plutonium militaire - L'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux Nouveaux Etats Indépendants (M. Claude Birraux) - Voir le dossier | |
| n° 2331 | Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Première partie : analyse des incidents survenus à la centrale nucléaire du Blayais lors de la tempête du 27 décembre 1999 : enseignements sur le risque d'inondation des installations nucléaires. (M. Claude Birraux) - Voir le dossier | |
| n° 1496 | Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - deuxième partie : le bilan et les perspectives de la politique de sûreté des installations nucléaires (M. Claude Birraux) - Voir le dossier | |
| n° 1359 | Rapport sur l'aval du cycle nucléaire - Tome II : les coûts de production de l'électricité (MM. Christian Bataille et Robert Galley) - Voir le dossier | |
| n° 971 | Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - (8e rapport) - Première partie : le projet de réacteur nucléaire franco-allemand - Tome I : Conclusions du rapporteur, Tome II : Compte rendu de l'audition du 4 mars 1998 (M. Claude Birraux) - Voir le dossier | |
| ENVIRONNEMENT | ||
| n° 2757 | Rapport sur la définition et les implications du concept de la voiture propre (MM. Christian Cabal et Claude Gatignol) - Voir le dossier | |
| n° 2046 | Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe (M. Jean-Yves Le Déaut) - Voir le dossier | |
| n° 869 | Rapport sur la charte de l'environnement (audition publique) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier | |
| n° 3603 | Rapport sur l'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100 (M. Marcel Deneux) - Voir le dossier | |
| n° 2979 | Rapport sur les effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé (M. Gérard Miquel) - Voir le dossier | |
| n° 680 | Rapport sur l'interet du vehicule electrique au regard de la protection de l'environnement (M. Pierre Laffitte) - Voir le dossier | |
| n° 3253 | Rapport sur les problemes poses par le traitement des dechets hospitaliers (M. Michel Destot) - Voir le dossier | |
| n° 3250 | Rapport sur l'impact écologique de la liaison Rhin-Rhône (MM. Raymond Forni et Pierre Vallon) - Voir le dossier | |
| n° 3246 | Rapport sur les problèmes posés par les déchets ménagers (M. Michel Pelchat) - Voir le dossier | |
| n° 3027 | Rapport sur les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique (M. Jean-Yves Le Déaut) - Voir le dossier | |
| n° 2624 | Rapport sur la gestion des déchets très faiblement radioactifs (M. Jean-Yves Le Déaut) - Voir le dossier | |
| n° 2146 | Rapport sur les problèmes posés par le traitement des déchets menagers, industriels et hospitaliers (M. Michel Destot) - Voir le dossier | |
| n° 1839 | Rapport sur la gestion des dechets nucléaires à haute activité (M. Christian Bataille) - Voir le dossier | |
| n° 1573 | Rapport sur les effets des chlorofluorocarbones sur l'environnement et les moyens de supprimer ou de limiter leurs émissions (MM. Robert Galley et Louis Perrein) - Voir le dossier | |
| ESPACE | ||
| n° 3033 | Rapport sur la politique spatiale française : bilan et perspectives (M. Henri Revol) - Voir le dossier | |
| n° 2501 | Rapport sur les orientations de la politique spatiale française et européenne (M. Paul Loridant) - Voir le dossier | |
| EUROPE | ||
| n° 1481 | Rapport sur la coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale (M. Jacques Sourdille) - Voir le dossier | |
| INDUSTRIE | ||
| n° 1181 | Rapport sur l'évolution de l'industrie des semi-conducteurs et de la micro-électronique (M. Louis Mexandeau) - Voir le dossier | |
| INFORMATIQUE | ||
| n° 1783 | Rapport sur l'évolution du secteur des semiconducteurs et de la microelectrique (M. Charles Descours) - Voir le dossier | |
| JUSTICE | ||
| n° 2890 | Rapport sur l'expertise scientifique (compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005) (MM. Claude Saunier et Jean-Yves Le Déaut) - Voir le dossier | |
| n° 3121 | Rapport sur la valeur scientifique de l'utilisation des empreintes génétiques dans le domaine judiciaire (M. Christian Cabal) - Voir le dossier | |
| LANGUE FRANCAISE | ||
| n° 3169 | Rapport sur le protocole de Londres relatif au brevet européen (compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier | |
| PATRIMOINE CULTUREL | ||
| n° 3167 | Rapport sur les techniques de restauration des oeuvres d'art et la protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions (M. Christian Kert) - Voir le dossier | |
| PROPRIETE INTELLECTUELLE | ||
| n° 3502 | Rapport sur la brevetabilité du vivant (M. Alain Claeys) - Voir le dossier | |
| RECHERCHE | ||
| n° 3702 | Rapport sur la place dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique (M. Christian Gaudin) - Voir le dossier | |
| n° 3676 | Rapport sur les grands domaines programmatiques de la politique spatiale du futur - Politique spatiale : l'audace ou le déclin. Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace. (MM. Christian Cabal et Henri Revol) - Voir le dossier | |
| n° 3658 | Rapport sur les nanotechnologies: risques potentiels, enjeux éthiques (compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006) (MM. Claude Birraux, Daniel Raoul et Claude Saunier) - Voir le dossier | |
| n° 1588 | Rapport sur "Nanosciences et progrès médical" (MM. Jean-Louis Lorrain et Daniel Raoul) - Voir le dossier | |
| n° 938 | Rapport sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre (M. Christian Cabal) - Voir le dossier | |
| n° 769 | Rapport sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies - Tome II : Actes du colloque organisé le 23 janvier 2003 : Microélectronique et nanotechnologies : une chance à saisir. (M. Claude Saunier) - Voir le dossier | |
| n° 566 | Rapport sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies (M. Claude Saunier) - Voir le dossier | |
| n° 2821 | Rapport sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe - Tome II : le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée en France et en Europe (MM. Christian Cuvilliez et René Trégouët) - Voir le dossier | |
| n° 2330 | Rapport sur les programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation : perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises - Tome I : conclusions du rapporteur - Tome II : actes du colloque du 27 juin 2000""L'avenir de la recherche industrielle européenne : les perspectives des partenariats publics-privés""" (M. Pierre Laffitte) - Voir le dossier | |
| n° 2258 | Rapport sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe - Tome I : Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron (MM. Christian Cuvilliez et René Trégouët) - Voir le dossier | |
| n° 1871 | Rapport sur Génomique et informatique : l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutique (M. Franck Sérusclat) - Voir le dossier | |
| n° 1383 | Rapport sur les orientations de la politique de la recherche (MM. Robert Galley et Jacques Mossion) - Voir le dossier | |
| RISQUES NATURELS | ||
| n° 2017 | Rapport sur les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain (M. Christian Kert) - Voir le dossier | |
| SANTE | ||
| n° 3791 | Rapport sur la tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique? (compte rendu de l'audition publique du 22 février 2007) (M. Jean-Pierre Door et Mme Marie-Christine Blandin) - Voir le dossier | |
| n° 3431 | Rapport sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux (compte rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006) (MM. Jean Dionis du Séjour et Daniel Raoul) - Voir le dossier | |
| n° 2327 | Rapport sur le risque épidémique (M. Jean-Pierre Door et Mme Marie-Christine Blandin) - Voir le dossier | |
| n° 2108 | Rapport sur l'application de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme (M. Claude Saunier) - Voir le dossier | |
| n° 1543 | Rapport sur les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments (M. Claude Saunier) - Voir le dossier | |
| n° 1505 | Rapport sur l'épidémie de légionellose de novembre 2003. Débats scientifiques et gestion de crise (audition publique du 29 janvier 2004) (M. Claude Birraux) - Voir le dossier | |
| n° 329 | Rapport sur l'amiante dans l'environnement de l'homme : ses conséquences et son avenir (MM. Jean-Yves Le Déaut et Henri Revol) - Voir le dossier | |
| SANTE PUBLIQUE | ||
| n° 2588 | Rapport sur les liens entre la santé et l'environnement notamment chez l'enfant (M. Jean-François Mattei) - Voir le dossier | |
| SECURITE PUBLIQUE | ||
| n° 1540 | Rapport sur les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France (M. Christian Kert) - Voir le dossier | |
| TELECOMMUNICATIONS | ||
| n° 2891 | Rapport sur la gouvernance mondiale de l'Internet (compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005) (MM. Claude Birraux et Jean-Yves Le Déaut) - Voir le dossier | |
| n° 1686 | Rapport sur les télécommunications à haut débit au service du système de santé (MM. Jean Dionis du Séjour et Jean-Claude Etienne) - Voir le dossier | |
| n° 346 | Rapport sur l'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé (MM. Jean-Louis Lorrain et Daniel Raoul) - Voir le dossier | |
| n° 3519 | Rapport sur les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications (MM. Pierre Laffitte et René Trégouët) - Voir le dossier | |
| TRANSPORTS | ||
| n° 1081 | Rapport sur les reponses offertes par les nouvelles technologies de transport aux problemes de la saturation des axes nord/sud (MM. Jean-Marie Demange et Pierre Vallon) - Voir le dossier | |
| VIE MEDECINE ET BIOLOGIE | ||
| n° 2713 | Rapport sur la biodiversite et la préservation du patrimoine génétique (M. Daniel Chevallier) - Voir le dossier | |
| n° 2588 | Rapport sur les sciences de la vie et les droits de l'Homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française. (M. Franck Sérusclat) - Voir le dossier | |
| VOIRIE | ||
| n° 2388 | Rapport sur les moyens nécessaires à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires français (M. Christian Kert) - Voir le dossier | |