Les communiqués de la division de la presse

décembre 2009

• 22 décembre 2009 - Commission des Lois : adoption du rapport de M. Sébastien HUYGHE sur les défaillances de la régulation bancaire et financière 22 décembre 2009
• 17 décembre 2009 - Audition ouverte à la presse de M. Bernard KOUCHNER par la commission des affaires étrangères le mardi 22 décembre 2009 à 9 heures
• 15 décembre 2009 - Commission des Affaires étrangères : audition ouverte à la presse de M. Alain Le Roy, secrétaire général adjoint des Nations unies le jeudi 17 décembre 2009 à 11 heures
• 15 décembre 2009 - Communiqué des commissions des finances de l'Assemblée nationale et du Sénat : Accord de la CMP sur le PLF 2010 et la suppression de la taxe professionnelle
• 15 décembre 2009 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) : Auditions, ouvertes à la presse, sur « le fonctionnement de l'hôpital », Jeudi 17 décembre 2009
• 14 décembre 2009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : Communiqué sur la grippe A (H1N1)
• 11 décembre 2009 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation : Audition ouverte à la presse de Mme Claudie HAIGNERE, Mercredi 16 décembre 2009
• 11 décembre 2009 - Commission des finances - Audition ouverte à la presse de M. Christian DESCHEEMAEKER et de M. Pierre MONGIN sur un rapport relatif à la gestion de la RATP : Mardi 15 décembre 2009
• 11 décembre 2009 - Commission des Affaires étrangères de l'Assemblée nationale : audition ouverte à la presse de M. Jacques Barrot le mercredi 16 décembre 2009 à 16 heures 30
• 11 décembre 2009 - Commission des affaires sociales : Audition ouverte à la presse de Mme Roselyne BACHELOT, Mardi 15 décembre 2009
• 11 décembre 2009 - Commission des Affaires étrangères : audition ouverte à la presse de M. Jack Lang le mercredi 16 décembre 2009 à 11 heures
• 11 décembre 2009 - Commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire - Audition ouverte à la presse de Mme Michèle Pappalardo : mardi 15 décembre 2009
• 10 décembre 2009 - Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national : audition conjointe des ministres, ouverte à la presse - mercredi 16 décembre 2009
• 10 décembre 2009 - Communiqué : Attribution de l'allocation de recherche de l'Assemblée nationale 2009
• 10 décembre 2009 - Communiqué du président de la commission des Finances : Taxation des bonus : la décision anglaise confirme la pertinence de ma proposition et l'inertie de la France.
• 09 décembre 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports - mardi 15 décembre 2009
• 08 décembre 2009 -
• 05 décembre 2009 - Commission des Affaires étrangères : audition ouverte à la presse de M. Alain Le Roy, secrétaire général adjoint des Nations unies le jeudi 17 décembre 2009 à 11 heures
• 04 décembre 2009 - Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national : auditions ouvertes à la presse - mardi 8 et mercredi 9 décembre 2009
• 04 décembre 2009 - Commission des Lois : audition, ouverte à la presse, de Mme Alliot-Marie sur le projet de loi organique relatif au Conseil supérieur de la magistrature - mardi 8 décembre 2009
• 04 décembre 2009 - Commission des Lois : publication du rapport de M. Michel ZUMKELLER sur la prise en charge sanitaire, psychologique et psychiatrique des mineurs - vendredi 4 décembre 2009
• 04 décembre 2009 - Communiqué de presse de Mme Michèle Tabarot, présidente de la commission des Affaires culturelles et de l'éducation
• 04 décembre 2009 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) : Auditions, ouvertes à la presse, sur « le fonctionnement de l'hôpital », Jeudi 10 décembre 2009
• 04 décembre 2009 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation : Auditions, ouvertes à la presse, sur l'avenir de l' Agence France Presse (AFP),Mercredi 9 décembre2009
• 03 décembre 2009 - Commission des Affaires étrangères :audition ouverte à la presse de Mme Anne Lauvergeon le mercredi 9 décembre 2009 à 11 heures 30
• 02 décembre 2009 -
• 02 décembre 2009 - Communiqué de la mission d'information sur la mise en œuvre du socle commun de connaissances et de compétences au collège
• 02 décembre 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : ANNULATION de l'audition ouverte à la presse de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports - mercredi 2 décembre 2009

novembre 2009

• 27 novembre 2009 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) : Auditions, ouvertes à la presse, sur « le fonctionnement de l'hôpital », Jeudi 3 décembre 2009
• 27 novembre 2009 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation : Auditions, ouvertes à la presse, sur l'avenir de l'Agence France Presse (AFP), Mercredi 2 décembre 2009
• 27 novembre 2009 - Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national : auditions ouvertes à la presse - mercredi 2 et jeudi 3 décembre 2009
• 27 novembre 2009 - Commission des Lois : audition ouverte à la presse sur les lacunes de la réglementation bancaire - mercredi 2 décembre 2009
• 27 novembre 2009 - Sécurité aérienne en Europe : :audition ouverte à la presse, à 17 heures 30, suivie d'une conférence de presse, à 19 heures, le mardi 1er décembre 2009
• 27 novembre 2009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : audition publique ouverte à la presse - Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics - 1er décembre 2009.
• 26 novembre 2009 - Commission des Lois : audition, ouverte à la presse, de M. Alex Türk, président de la CNIL - mercredi 2 décembre 2009
• 26 novembre 2009 - Commission des Lois : auditions, ouvertes à la presse, sur le projet de loi organique relatif au Conseil supérieur de la magistrature - mardi 1er décembre 2009
• 26 novembre 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports - mercredi 2 décembre 2009
• 25 novembre 2009 - Communiqué de presse de Mme Michèle TABAROT, Présidente de la commission des Affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale sur la table ronde de la commission des Affaires culturelles et de l'éducation sur la numérisation des œuvres du patrimoine écrit.
• 25 novembre 2009 - Communiqué : Examen d'une proposition de résolution de M. Roland Muzeau tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conséquences sur la santé des salariés de l'organisation du travail à France Télécom.
• 25 novembre 2009 - ANNULATION CONFIRMEE de l'audition de M. Jean-Louis Borloo par la commission des affaires européennes le mercredi 25 novembre 2009
• 23 novembre 2009 - Présentation à la presse de la proposition de loi sur les violences faites aux femmes : le mercredi 25 novembre à 10 heures
• 23 novembre 2009 - Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national : CHANGEMENT DE SALLE pour les auditions ouvertes à la presse - mercredi 25 novembre 2009
• 20 novembre 2009 - ANNULATION de l'audition de M. Jean-Louis Borloo par la commission des affaires européennes le mercredi 25 novembre 2009 à 16 heures 15 ( préparation de la conférence de Copenhague )
• 20 novembre 2009 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) : auditions, ouvertes à la presse, sur « le fonctionnement de l'hôpital » - jeudi 26 novembre 2009
• 20 novembre 2009 - Audition ouverte à la presse de M. Jean-Louis Borloo par la commission des affaires européennes de l'Assemnlée nationale le mercredi 25 novembre 2009 à 16 heures 15 ( préparation de la conférence de Copenhague )
• 20 novembre 2009 - Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national : auditions ouvertes à la presse - mercredi 25 novembre 2009
• 20 novembre 2009 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation : Table ronde, ouverte à la presse, sur la numérisation des œuvres du patrimoine écrit - mercredi 25 novembre 2009
• 19 novembre 2009 - Commission des finances : Audition ouverte à la presse de M. Jean PICQ et de M. Georges-François HIRSCH sur un rapport relatif au spectacle vivant - Mercredi 25 novembre 2009
• 18 novembre 2009 - Mission d'information de la commission de la défense sur les drones : conférence de presse le mercredi 25 novembre à 12 heures
• 18 novembre 2009 - Publication du rapport de la mission d'information sur la prise en charge des victimes de l'amiante
• 17 novembre 2009 - Communiqué de presse : Adoption d'une proposition de loi de M. GAYMARD par la Commission des Affaires culturelles et de l'éducation.
• 17 novembre 2009 - URGENT - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : ANNULATION de l'audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports - mercredi 18 novembre 2009
• 17 novembre 2009 - Mission d'information sur les violences par armes à feu et l'état de la législation en la matière : Création d'une mission d'information
• 17 novembre 2009 - Communiqué de la Commission des Lois : Demande de commission d'enquête sur les sondages de l'Élysée
• 13 novembre 2009 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation : Audition ouverte à la presse de Mme Valérie PECRESSE, Mercredi 18 novembre 2009.
• 13 novembre 2009 - Commission des affaires sociales : Audition ouverte à la presse de Mme Roselyne BACHELOT-NARQUIN, Mardi 17 novembre 2009.
• 13 novembre 2009 - Commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire & Commission des Affaires économiques : audition ouverte à la presse de Mme Agnès Buzyn et de M. Jacques Repussard - mardi 17 novembre 2009
• 12 novembre 2009 - Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national : auditions ouvertes à la presse - mercredi 18 novembre 2009
• 12 novembre 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports - mercredi 18 novembre 2009
• 12 novembre 2009 - Communiqué de presse : Rejet de deux propositions de loi du groupe SRC par les commissions des Affaires culturelles et des Affaires sociales.
• 12 novembre 2009 - Communiqué du COMITÉ D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE DES POLITIQUES PUBLIQUES DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
• 09 novembre 2009 - COMMUNIQUÉ : Réunion constitutive de la mission d'information sur les troubles psychosociaux
• 09 novembre 2009 - Commission des affaires sociales (Avis budgétaires sur le PLF 2010) :
• 06 novembre 2009 - Projet de loi de finances pour 2010 (deuxième partie) Audition ouverte à la presse de Mme Valérie Pécresse et M. Christian Estrosi sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » : Lundi 9 novembre 2009
• 06 novembre 2009 - Communiqué de presse du 6 novembre 2009 de Mme Michèle Tabarot, députée des Alpes-Maritimes, Présidente de la commission des Affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale.
• 06 novembre 2009 - Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national : auditions ouvertes à la presse - jeudi 12 novembre 2009
• 06 novembre 2009 - Projet de loi de finances pour 2010 (deuxième partie) Audition ouverte à la presse de Mme Anne-Marie Idrac et M. Alain Joyandet sur les crédits de la mission « Aide publique au développement » :mardi 10 novembre 2009
• 05 novembre 2009 - Audition ouverte à la presse de M. Pierre Lellouche, par la commission des affaires étrangères le mardi 10 novembre 2009 à 16 heures 30
• 05 novembre 2009 - Communiqué de presse de Mme Michèle Tabarot, députée des Alpes-Maritimes, Présidente de la commission des Affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale : Les cinémas doivent bénéficier du soutien des pouvoirs publics.
• 02 novembre 2009 - Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national : déplacement à Marseille et conférence de presse jeudi 5 novembre 2009

octobre 2009

• 30 octobre 2009 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Avis budgétaires sur le PLF 2010) : Présentation à la presse du rapport de M. BERNIER sur les crédits de la mission culture « Patrimoines », Mercredi 4 novembre 2009
• 30 octobre 2009 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Avis budgétaires sur le PLF 2010) : Présentation à la presse du rapport de M. ROGEMONT sur les crédits de la mission culture, Mercredi 4 novembre 2009
• 30 octobre 2009 - Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national : auditions ouvertes à la presse - mercredi 4 novembre 2009
• 30 octobre 2009 - Commission des affaires sociales (Avis budgétaires sur le PLF 2010) : Présentation à la presse du rapport de M. VERCAMER sur les crédits pour le travail de la mission « Travail et emploi », Mercredi 4 novembre 2009
• 30 octobre 2009 - Projet de loi de finances pour 2010 (deuxième partie) - Audition ouverte à la presse de M. Brice Hortefeux et M. Alain Marleix sur les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » : Vendredi 6 novembre 2009
• 30 octobre 2009 - Projet de loi de finances pour 2010 (deuxième partie) - Audition ouverte à la presse de M. Henri de Raincourt sur les crédits des missions « Direction de l'action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative », « Pouvoirs publics » et « Conseil et contrôle de l'État » : jeudi 5 novembre 2009
• 30 octobre 2009 - Projet de loi de finances pour 2010 (deuxième partie) - Audition ouverte à la presse de M. Alain Marleix sur les crédits des missions « Administration générale et territoriale de l'État » et « Sécurité civile » : jeudi 5 novembre 2009
• 30 octobre 2009 - Projet de loi de finances pour 2010 (deuxième partie) - Audition ouverte à la presse de Mme Roselyne Bachelot-Narquin sur les crédits de la mission « Santé » : mercredi 4 novembre 2009
• 30 octobre 2009 - Projet de loi de finances pour 2010 (deuxième partie) - Audition de M. Frédéric Mitterrand sur les crédits de la mission « Culture » : mardi 3 novembre 2009
• 30 octobre 2009 - Projet de loi de finances pour 2010 (deuxième partie) - Audition de Mme Fadela Amara et M. Benoist Apparu sur les crédits de la mission « Ville et logement » : mardi 3 novembre 2009
• 30 octobre 2009 - Projet de loi de finances pour 2010 (deuxième partie) - Audition ouverte à la presse de M. Brice Hortefeux sur les crédits de la mission « Sécurité » : lundi 2 novembre 2009
• 30 octobre 2009 - Projet de loi de finances pour 2010 (deuxième partie) - Audition ouverte à la presse de Mme Michèle Alliot-Marie sur les crédits de la mission « Justice » : lundi 2 novembre 2009
• 30 octobre 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : audition, ouverte à la presse, de Mme Alliot-Marie, ministre de la Justice et des libertés - mardi 3 novembre 2009
• 30 octobre 2009 - Communiqué de presse du vendredi 30 octobre 2009 de Mme Michèle TABAROT, Présidente de la commission des Affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale : Suppression de l'exonération de charges sociales pour les clubs professionnels : ne pas changer les règles pendant la partie.
• 30 octobre 2009 - Commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire : audition ouverte à la presse de MM. Jean-Louis Borloo et Dominique Bussereau et de Mme Chantal Jouanno - mercredi 4 novembre 2009 à 16h15
• 30 octobre 2009 - Commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire : audition ouverte à la presse de M. Jean-Paul Huchon - mercredi 4 novembre 2009 à 10h15
• 30 octobre 2009 - Commission des Lois : audition, ouverte à la presse, de M. Michel Barrau, chef du service central de prévention de la corruption - mardi 3 novembre 2009
• 30 octobre 2009 - Commission des Lois : audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle Alliot-Marie sur le projet de loi relatif à la récidive - mardi 3 novembre 2009
• 29 octobre 2009 - Audition ouverte à la presse de M. Pierre Lellouche par la commission des affaires européennes le mardi 3 novembre 2009 à 16 heures 45
• 29 octobre 2009 - Commission des Lois : auditions, ouvertes à la presse, de la mission d'information sur les lacunes de la réglementation bancaire - mardi 3 novembre 2009
• 28 octobre 2009 - Communiquéde la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée nationale
• 27 octobre 2009 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation (avis budgétaires sur le PLF 2010) : présentation à la presse du rapport de M. LE MENER sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire », vendredi 30 octobre 2009
• 23 octobre 2009 - Projet de loi de finances pour 2010 (deuxième partie) - Audition ouverte à la presse de M. Éric Besson sur les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » : jeudi 29 octobre 2009
• 23 octobre 2009 - Projet de loi de finances pour 2010 (deuxième partie) - Audition ouverte à la presse de M. Bruno Lemaire et M. Michel Mercier sur les crédits de la mission« Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » : jeudi 29 octobre 2009
• 23 octobre 2009 - Projet de loi de finances pour 2010 (deuxième partie) - Audition de M. Dominique Bussereau et Mme Chantal Jouanno sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » : Mercredi 28 octobre 2009
• 23 octobre 2009 - Projet de loi de finances pour 2010 (deuxième partie) - Audition ouverte à la presse de Mme Rama Yade et M. Martin Hirsch sur les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » : mercredi 28 octobre 2009
• 23 octobre 2009 - Projet de loi de finances pour 2010 (deuxième partie) - Audition ouverte à la presse de M. Hervé Novelli et M. Patrick Devedjian sur les crédits de la mission « Économie » et de la mission « Plan de relance de l'économie » : mardi 27 octobre 2009
• 23 octobre 2009 - Projet de loi de finances pour 2010 (deuxième partie) - Audition ouverte à la presse de M. Luc Chatel sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » : mardi 27 octobre 2009
• 23 octobre 2009 - Commission des Lois : audition, ouverte à la presse, de M. Eric Woerth, ministre du budget et de la fonction publique, sur le budget de la fonction publique en 2010 - mercredi 28 octobre 2009
• 23 octobre 2009 - Commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire : audition ouverte à la presse de M. Christian Blanc - mercredi 28 octobre 2009 à 10h30
• 23 octobre 2009 - Commission des Lois et commission des Affaires économiques : audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'État à l'outre-mer sur le budget de l'outre-mer en 2010 - mercredi 28 octobre 2009
• 23 octobre 2009 - Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national : auditions ouvertes à la presse - mercredi 28 octobre 2009
• 22 octobre 2009 - Audition ouverte à la presse de M. Alain Lamassoure par la commission des affaires européennes le mardi 27 octobre 2009 à 16 heures 45
• 22 octobre 2009 - Relations énergétiques entre l'Union européenne et la Russie : Conférence de presse le mercredi 28 octobre à 12 heures
• 20 octobre 2009 - Commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire : audition ouverte à la presse sur les événements nucléaires de Cadarache - mercredi 21 octobre 2009 à 9h
• 16 octobre 2009 - COMMUNIQUE DE PRESSE - Audition de M. Christian Frémont, directeur de cabinet du Président de la République, par la Commission des Finances
• 16 octobre 2009 - Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national : auditions ouvertes à la presse - mercredi 21 octobre 2009
• 16 octobre 2009 - Commission du Développement durable & Commission des Affaires économiques : Grenelle 2 - Table ronde « climatologues » ouverte à la presse - jeudi 22 octobre 2009
• 16 octobre 2009 - Commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire & Commission des Affaires économiques : conférence de presse -Présentation du projet de loi Grenelle 2 - mercredi 21 octobre 2009 à 11h30
• 16 octobre 2009 - Communiqué du Président de la commission des Affaires sociales
• 16 octobre 2009 - Commission des Affaires économiques : auditions agricoles ouvertes à la presse - jeudi 22 octobre 2009 à 10h00
• 16 octobre 2009 - Commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire & Commission des Affaires économiques : Conférence de presse -Présentation du projet de loi Grenelle 2 - mercredi 21 octobre 2009
• 16 octobre 2009 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation : Audition ouverte à la presse de Mmes Roselyne BACHELOT-NARQUIN et Rama YADE, Mercredi 21 octobre 2009
• 16 octobre 2009 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation et Commission des Affaires économiques: Audition commune, ouverte à la presse, de M. Michel BOYON, Mercredi 21 octobre 2009
• 16 octobre 2009 - Commission des Lois : audition ouverte à la presse de la mission d'information sur les lacunes de la réglementation bancaire - mercredi 21 octobre 2009
• 16 octobre 2009 - Commission des Affaires sociales : Audition ouverte à la presse de Mme BACHELOT et Mme MORANO, Mardi 20 octobre 2009
• 16 octobre 2009 - Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno LE MAIRE par la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale le mercredi 21 octobre 2009 à 16 heures 30
• 16 octobre 2009 - Commission des Affaires économiques : audition ouverte à la presse de M. Patrick Devedjian - mercredi 21 octobre 2009 à 16h15
• 15 octobre 2009 - Commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire : audition ouverte à la presse de M. Michel Mercier - mardi 20 octobre 2009 à 17h
• 15 octobre 2009 - Commission des Affaires économiques : audition ouverte à la presse de M. Hervé Novelli - mardi 20 octobre 2009 à 16h45
• 15 octobre 2009 - URGENT : Commission du Développement durable & Commission des Affaires économiques : table ronde ouverte à la presse sur le Grenelle 2 - jeudi 15 octobre 2009
• 14 octobre 2009 - Communiqué du Président de la commission des Lois : Rapport de Jean-Luc Warsmann sur l'optimisation de la dépense publique - adopté le 14 octobre 2009
• 13 octobre 2009 - Communiqué du Président de la mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national : déplacement à Lyon et conférence de presse - jeudi 15 octobre 2009
• 13 octobre 2009 - Commission des finances Projet de loi de finances pour 2010 - Présentation à la presse de son rapport « Médias » par M. Patrice Martin-Lalande, rapporteur spécial : Jeudi 15 octobre 2009
• 13 octobre 2009 - Changement de salle pour l'audition commune, ouverte à la presse, de Mme Christine LAGARDE le mercredi 14 octobre à 16 heures 30 par les commissions des affaires étrangères et des affaires européennes (L'audition se déroulera dans la salle 6242 - 2e sous-sol du Palais-Bourbon)
• 13 octobre 2009 - DEMAIN : Remise, au Président de l'Assemblée nationale, du rapport de Jean-Luc Warsmann sur l'optimisation de la dépense publique (ouvert à la presse) - mercredi 14 octobre 2009
• 09 octobre 2009 - Commission des Lois : audition ouverte à la presse de la mission d'information sur les lacunes de la réglementation bancaire - mardi 13 octobre 2009
• 09 octobre 2009 - Commission des Affaires sociales : Audition ouverte à la presse de Mme BACHELOT, M. DARCOS et M. WOERTH, Mercredi 14 octobre 2009
• 09 octobre 2009 - Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national : auditions ouvertes à la presse - mercredi 14 octobre 2009
• 09 octobre 2009 - Audition ouverte à la presse de M. Bernard KOUCHNER par la commission des affaires étrangères le mardi 13 octobre 2009 à 17 heures 15
• 09 octobre 2009 - Commissions des affaires étrangères et des affaires européennes de l'Assemblée nationale : audition commune, ouverte à la presse, de Mme Christine LAGARDE le mercredi 14 octobre à 16 heures 30
• 08 octobre 2009 -
• 08 octobre 2009 - Commission des Affaires économiques : audition ouverte à la presse de M. Christian Estrosi - mercredi 14 octobre 2009
• 08 octobre 2009 - Commission des Affaires économiques : audition ouverte à la presse de M. Serge Letchimy - mercredi 14 octobre 2009
• 05 octobre 2009 - Commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire : audition ouverte à la presse de M. Jean-Louis BORLOO - mardi 6 octobre 2009
• 02 octobre 2009 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation: Audition ouverte à la presse de M. Luc CHATEL, Mardi 6 octobre 2009
• 02 octobre 2009 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation: Audition ouverte à la presse de M. Frédéric MITTERRAND, Mercredi 7 octobre 2009
• 02 octobre 2009 - Commission des Affaires sociales : Audition ouverte à la presse de M. Brice HORTEFEUX, Mardi 6 octobre 2009
• 02 octobre 2009 - Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national : auditions ouvertes à la presse - mercredi 7 octobre 2009
• 02 octobre 2009 - Commission des Lois : table ronde, ouverte à la presse, sur les agences de notation - mardi 6 octobre 2009
• 02 octobre 2009 - Commission des Lois : audition, ouverte à la presse, de la mission d'information sur l'optimisation de la dépense publique - mardi 6 octobre 2009
• 02 octobre 2009 - Commission des Lois : audition ouverte à la presse - M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes - mercredi 7 octobre 2009
• 02 octobre 2009 - Commission des Lois : audition, ouverte à la presse, de M. Alain Marleix, sur la réforme des circonscriptions électorales (législatives) - mardi 6 octobre 2009
• 02 octobre 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse - mardi 6 et mercredi 7 octobre 2009
• 02 octobre 2009 - Audition, ouverte à la presse, de M Bernard Kouchner par la commission des affaires étrangères , le mercredi 7 octobre 2009 à 16 heures 15
• 02 octobre 2009 - Commission des Affaires sociales : Audition ouverte à la presse de MM. Laurent WAUQUIEZ et Martin HIRSCH, Mardi 6 octobre 2009
• 02 octobre 2009 - Changement d'horaire : Commission des Affaires économiques : audition ouverte à la presse de M. Jean-Louis Borloo - mercredi 7 octobre 2009 à 18h00
• 02 octobre 2009 - Changement d'horaire : Commission des Affaires économiques - audition ouverte à la presse de Mme Christine LAGARDE - mercredi 7 octobre 2009 à 16h30
• 01 octobre 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Audition ouverte à la presse de M. Patrick de Carolis : Mercredi 7 octobre 2009
• 01 octobre 2009 - Commission des Affaires économiques : auditions ouvertes à la presse - jeudi 8 octobre 2009 à 9h00
• 01 octobre 2009 - Commission des Affaires économiques : audition ouverte à la presse de M. Jean-Louis Borloo - mercredi 7 octobre 2009
• 01 octobre 2009 - Commission des affaires européennes : audition ouverte à la presse de M. Pierre LELLOUCHE le mardi 6 octobre 2009 à 16 heures 15

septembre 2009

• 30 septembre 2009 - Commission des Affaires économiques : audition ouverte à la presse de Mme Christine LAGARDE - mercredi 7 octobre 2009
• 30 septembre 2009 - Communiqué du président de la commission des finances - Sauvetage de la BNP : L'État s'est privé de près de 6 milliards d'euros de plus-values !
• 30 septembre 2009 - Soutien unanime des membres de la commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale à l'action d'Unitaid
• 30 septembre 2009 - Communiqué du président de la commission des finances - Budget 2010 : Toujours plus de déséquilibres, d'injustice et d'inefficacité.
• 29 septembre 2009 - Publication du rapport de la mission d'information de la commission des finances sur les paradis fiscaux
• 28 septembre 2009 - Transports Grand Paris : Conférence de presse de M. Gilles CARREZ - Présentation du rapport sur le financement du projet de transports en Ile-de-France : jeudi 1er octobre 2009
• 25 septembre 2009 - Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national : auditions ouvertes à la presse - mardi 29 septembre 2009
• 23 septembre 2009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) : l'OPECST lance une étude sur la mutation des virus
• 21 septembre 2009 - Mission d'évaluation et de contrôle de la commission des finances sur les perspectives des pôles de compétitivité : présentation du rapport d'information à la presse - mercredi 23 septembre 2009
• 18 septembre 2009 - Commission des Affaires culturelles et de l'éducation: audition ouverte à la presse de M. Martin Hirsch - mercredi 23 septembre 2009 à 11h30
• 17 septembre 2009 - Commission des Affaires économiques & Commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire : audition ouverte à la presse de M. Michel Rocard sur la contribution climat-énergie - Mercredi 23 septembre 2009 à 9h45
• 17 septembre 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse - mardi 22 septembre 2009
• 17 septembre 2009 - Commission des Lois : auditions, ouvertes à la presse, de la mission d'information sur l'optimisation de la dépense publique - mardi 22 septembre 2009
• 14 septembre 2009 - Commission des Affaires économiques : audition ouverte à la presse de M. Bruno Le Maire - mercredi 16 septembre 2009
• 14 septembre 2009 - Commission des Affaires économiques : audition ouverte à la presse de M. Pierre Gadonneix - mercredi 16 septembre 2009 à 11h00.
• 14 septembre 2009 - Commission des Affaires économiques : audition ouverte à la presse de M. René Ricol - mardi 15 septembre 2009
• 14 septembre 2009 - Commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire : audition ouverte à la presse de M. Jean-Louis BORLOO et Mme Chantal JOUANNO, mardi 15 septembre à 17h30.
• 11 septembre 2009 - Commission des Lois : auditions, ouvertes à la presse, de la mission d'information sur l'optimisation de la dépense publique - mercredi 16 septembre 2009
• 11 septembre 2009 - Commission des Lois : audition, ouverte à la presse, de M. Henri de Raincourt sur le projet de loi organique et le projet de loi relatifs à l'application de l'article 13 de la Constitution - mardi 15 septembre 2009
• 11 septembre 2009 - Commission des affaires sociales : Audition ouverte à la presse de Mme Roselyne Bachelot, mercredi 16 septembre 2009
• 11 septembre 2009 - Commission des Affaires sociales : audition ouverte à la presse de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes - Mercredi 16 septembre 2009
• 11 septembre 2009 - Présentation à la presse, du rapport de la Délégation aux droits des femmes : « Les femmes en détention : une réalité méconnue » (M. Guénhaël HUET, Rapporteur) - mardi 15 septembre 2009
• 10 septembre 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire et Commission des affaires économiques - audition ouverte à la presse de Mme Anne Lauvergeon : Jeudi 17 septembre 2009
• 10 septembre 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire et Commission des affaires culturelles et de l'éducation - audition ouverte à la presse de M. Jean-Luc Hees - Mercredi 16 septembre 2009
• 10 septembre 2009 - Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national : audition d'associations laïques, ouverte à la presse - mercredi 16 septembre 2009
• 10 septembre 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse - mardi 15 et mercredi 16 septembre 2009
• 08 septembre 2009 - Commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire : Audition ouverte à la presse de M. Jean-Louis BORLOO - Mardi 15 septembre 2009
• 07 septembre 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du Plan : Présentation à la presse du rapport de la mission d'information sur « les paradis fiscaux » - Jeudi 10 septembre 2009
• 07 septembre 2009 - Commission des Lois : auditions, ouvertes à la presse, de la mission d'information sur l'optimisation de la dépense publique - jeudi 10 septembre 2009
• 04 septembre 2009 - Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national : auditions ouvertes à la presse - mercredi 9 septembre 2009
• 04 septembre 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : réunions ouvertes à la presse - mercredi 9 septembre 2009
• 04 septembre 2009 - Commission des Lois : audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle Alliot-Marie, sur le projet de loi pénitentiaire - mardi 8 septembre 2009

août 2009

• 28 août 2009 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République : Audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle Alliot-Marie, sur le projet de loi organique relatif à l'application de l'art.61 de la Constitution, Jeudi 3 septembre 2009

juillet 2009

• 22 juillet 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - Audition ouverte à la presse de M. Éric Woerth : mercredi 22 juillet 2009
• 21 juillet 2009 - URGENT, demain : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - Audition ouverte à la presse de M. Éric Woerth : mercredi 22 juillet 2009
• 20 juillet 2009 - Mission d'évaluation et de contrôle de la Commission des finances de l'Assemblée nationale - Publication du rapport sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)
• 20 juillet 2009 - Mission d'évaluation et de contrôle de la Commission des finances de l'Assemblée nationale - Publication du rapport sur le coût des opérations militaires extérieures : « Plus de transparence pour une optimisation des moyens »
• 20 juillet 2009 - Publication du rapport de la Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes : « Mettre enfin un terme à l'inacceptable »
• 20 juillet 2009 - Commission des Affaires économiques : changement d'horaire - audition ouverte à la presse de Mme Christine LAGARDE - mardi 21 juillet 2009
• 17 juillet 2009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, communiqué de presse : le dossier médical personnel (DMP), quel bilan d'étape pour quelles perspectives ?
• 16 juillet 2009 - Commission des affaires sociales : Audition ouverte à la presse de Mme Roselyne Bachelot, M. Xavier Darcos et M. Eric Woerth - Mercredi 22 juillet 2009
• 16 juillet 2009 - Commission des Affaires économiques : audition ouverte à la presse de Mme Christine LAGARDE - mardi 21 juillet 2009
• 16 juillet 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse - mardi 21 et mercredi 22 juillet 2009
• 10 juillet 2009 - Lutte contre les paradis fiscaux et les centres offshore : le point de presse de Mme Guigou et M. Garrigue le mercredi 15 juillet 2009 se déroulera à 18 heures (salle Empire) (Palais bourbon)
• 10 juillet 2009 - Commission des Affaires sociales : audition ouverte à la presse de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, Mercredi 15 Juillet 2009
• 10 juillet 2009 - Commission des Affaires économiques - Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les conséquences de la tempête du 24 janvier 2009 - mercredi 15 juillet 2009 à 11h30
• 09 juillet 2009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : communiqué de presse sur la mutation des virus
• 09 juillet 2009 - Commission des affaires économiques & commission du développement durable et de l'aménagement du territoire : examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur l'énergie photovoltaïque - Jeudi 16 juillet 2009
• 09 juillet 2009 - Mission d'information sur la pratique du port de la burqa ou du niqab sur le territoire national : auditions ouvertes à la presse - mercredi 15 juillet 2009
• 08 juillet 2009 - Lutte contre les paradis fiscaux et les centres offshore, Point de presse de Mme Elisabeth Guigou et M. Daniel Garrigue
• 07 juillet 2009 - Mission d'information de la Commission des Lois sur les « nouvelles régulations de l'économie » : adoption du rapport d'information sur la rémunération des dirigeants d'entreprises
• 07 juillet 2009 - Commission des Affaires économiques - Conférence de presse sur l'application de la loi du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines - 8 juillet 2009 à 11h30
• 06 juillet 2009 - Présentation du rapport de la Mission d'information commune relative à l'indemnisation des infections nosocomiales et à l'accès au dossier médical , Mercredi 8 Juillet 2009
• 03 juillet 2009 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), sur « la prestation d'accueil du jeune enfant » (PAJE) : Présentation à la presse du rapport d'information de Mme CLERGEAU, Mardi 7 juillet2009
• 03 juillet 2009 - Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes - Présentation du rapport d'information à la presse : Mercredi 8 juillet 2009
• 03 juillet 2009 - Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) - Présentation du rapport d'information à la presse : mercredi 8 juillet 2009
• 03 juillet 2009 - Mission d'information sur la pratique du port de la burqa ou du niqab sur le territoire national : auditions ouvertes à la presse - mercredi 8 juillet 2009
• 02 juillet 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse - mardi 7 et mercredi 8 juillet 2009
• 02 juillet 2009 - Commission des Lois : CONFERENCE DE PRESSE de M. Étienne BLANC - Rapport sur la prise en charge sanitaire, psychologique et psychiatrique des majeurs placés sous main de justice - mercredi 8 juillet 2009 à 12h
• 02 juillet 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE sur le coût des opérations militaires extérieures : « Plus de transparence pour une optimisation des moyens » - Présentation du rapport d'information à la presse le mercredi 8 juillet 2009
• 02 juillet 2009 - Conférence de presse du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : jeudi 2 juillet 2009
• 01 juillet 2009 - Mission d'information sur la pratique du port de la burqa ou du niqab sur le territoire national : réunion constitutive et organisation des travaux
• 01 juillet 2009 - L'ASSEMBLÉE NATIONALE ACCUEILLE LA SESSION ANNUELLE DE L'ASSEMBLEE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE
• 01 juillet 2009 - Mission d'information de la Commission des Lois sur les nouvelles régulations de l'économie : CONFERENCE DE PRESSE de M. Philippe Houillon Rapport sur la rémunération des dirigeants d'entreprises - mardi 7 juillet 2009 à 14h15

juin 2009

• 26 juin 2009 - Mission d'information sur la fléxisécurité à la française : Table ronde ouverte à la presse, Mardi 30 Juin 2009
• 26 juin 2009 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République - Auditions, ouvertes à la presse, sur le projet de loi organique relatif à l'exception d'inconstitutionnalité, mardi 30 juin 2009
• 26 juin 2009 - Mission d'information commune relative à l'indemnisation des infections nosocomiales et à l'accès au dossier médical : Audition de Mme BACHELOT-NARQUIN, Mardi 30 Juin 2009
• 26 juin 2009 - Commission des Affaires économiques, de l'Environnement et du Territoire - Audition ouverte à la presse de M. Paul Champsaur mardi 30 juin 2009
• 26 juin 2009 - Commission des Lois : audition, ouverte à la presse, de Mme Christine LAGARDE sur les rémunérations des dirigeants d'entreprises et les lacunes de la réglementation bancaire - mardi 30 juin 2009
• 25 juin 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse - mardi 30 juin 2009
• 25 juin 2009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques Communiqué de presse : Les pesticides aux Antilles
• 25 juin 2009 - Commission des Lois : Rapport d'information de M. Manuel AESCHLIMANN sur l'efficacité de la péréquation : « une ambition à assumer, des outils à rénover »
• 25 juin 2009 - Commission des Lois : Rapport d'information de M. Thierry MARIANI sur les centres de rétention administrative et les zones d'attente
• 23 juin 2009 - Communiqué du Président de la commission des finances : « Grand emprunt national : M. Sarkozy est le M. Jourdain des finances publiques ! »
• 22 juin 2009 - L'audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Maire, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes par la commission des affaires européennes, le mardi 23 juin 2009, aura lieu à 16 heures 45 (salle de la commission des affaires européennes - 33 rue saint Dominique Paris 7e)
• 19 juin 2009 - Commission des Lois : auditions, ouvertes à la presse, de la CGPME et de l'iFRAP sur les nouvelles régulations de l'économie - mardi 23 et mercredi 24 juin 2009
• 19 juin 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan - MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE - Audition ouverte à la presse sur les pôles de compétitivité : mercredi 24 juin 2009
• 19 juin 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du Plan Audition ouverte à la presse de M. Raphaël Bartolt, directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés : Mercredi 24 juin 2009
• 19 juin 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du Plan - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales : audition ouverte à la presse de M. Philippe SÉGUIN : mardi 23 juin 2009
• 19 juin 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse - mercredi 24 juin 2009
• 18 juin 2009 - Commission des Lois : auditions, ouvertes à la presse, sur le projet de loi organique relatif à l'exception d'inconstitutionnalité - 23 juin 2009
• 18 juin 2009 - Situation en Afghanistan et équilibre géopolitique régional
• 17 juin 2009 - Congrès du Parlement, Versailles, lundi 22 juin 2009 Accréditations
• 17 juin 2009 - Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Maire
• 17 juin 2009 - Commission des affaires sociales et commission des lois : ANNULATION de l'audition commune de Roselyne BACHELOT, 17 juin 2009
• 15 juin 2009 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République : Audition commune ouverte à la presse de Mme Roselyne BACHELOT, Mercredi 17 juin 2009
• 15 juin 2009 - URGENT - Commission des finances, de l'économie générale et du plan - Conférence de presse de MM. Didier Migaud et Gilles Carrez sur la réforme de la taxe professionnelle : mardi 16 juin 2009
• 13 juin 2009 - Le 15ème Parlement des enfants se prononce pour l'installation de casiers à code dans les CHRS
• 12 juin 2009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques communiqué de presse - Téléphonie mobile, technologies sans fil et santé : sortir du manichéisme
• 12 juin 2009 - Commission des Lois : audition, ouverte à la presse, de la CCI de Paris sur les nouvelles régulations de l'économie - mardi 16 juin 2009
• 12 juin 2009 - Commission des Affaires économiques, de l'Environnement et du Territoire : Rapport du comité de suivi des questions ferroviaires - mercredi 17 juin 2009
• 11 juin 2009 - Projet de loi de règlement des comptes pour l'année 2008 - Discussion en commission élargie ouverte à la presse de la mission « Santé » (programme Santé publique et prévention)en présence de Mme Roselyne Bachelot-Narquin : Jeudi 18 juin 2009
• 11 juin 2009 - Projet de loi de règlement des comptes pour l'année 2008 - Discussion en commission élargie ouverte à la presse de la mission « Ville et logement» (programmes Rénovation urbaine ; Équité sociale et territoriale et soutien) en présence de Mme Fadela Amara : Jeudi 18 juin 2009
• 11 juin 2009 - Projet de loi portant règlement des comptes pour l'année 2008 - Discussion en commission élargie ouverte à la presse de la mission « Écologie, développement et aménagement durable » (programmes Infrastructures et service de transports ;Sécurité et circulation routière)en présence de M. Dominique Bussereau : Mercredi 17 juin 2009
• 11 juin 2009 - Projet de loi portant règlement des comptes pour l'année 2008 - Discussion en commission élargie ouverte à la presse de la mission « Action extérieure de l'État, Aide publique au développement » en présence de M. Bernard Kouchner : Mercredi 17 juin 2009
• 11 juin 2009 - Projet de loi de règlement des comptes pour l'année 2008 - Discussion en commission élargie ouverte à la presse de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » en présence de Mme Valérie Létard, Mme Nadine Morano et M. Martin Hirsch : Mercredi 17 juin 2009
• 11 juin 2009 - Projet de loi de règlement des comptes pour l'année 2008 - Discussion en commission élargie ouverte à la presse de la mission « Immigration, asile et intégration» en présence de M. Eric Besson : Mardi 16 juin 2009
• 11 juin 2009 - Projet de loi de règlement des comptes pour l'année 2008 - Discussion en commission élargie ouverte à la presse de la mission « Travail et emploi» en présence de M. Brice Hortefeux et M. Laurent Wauquiez : Mardi 16 juin 2009
• 11 juin 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse - mercredi 17 juin 2009
• 08 juin 2009 - Commission des Affaires étrangères : URGENT - audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Maire, Secrétaire d'État chargé des affaires européennes - mardi 9 juin 2009
• 05 juin 2009 - Commission des Affaires économiques, de l'Environnement et du Territoire : audition ouverte à la presse de M. Carlos Ghosn - mercredi 10 juin 2009
• 05 juin 2009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : rappel audition publique - Téléphonie mobile, technologies sans fil et santé : sortir du manichéisme mercredi 10 juin 2009.
• 05 juin 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse mercredi 10 juin 2009
• 04 juin 2009 - Commission des Lois : auditions, ouvertes à la presse, de MM. BEDIN, JOUYET et de CASTRIES sur les nouvelles régulations de l'économie - mardi 9 et mercredi 10 juin 2009
• 04 juin 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan - MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE - Auditions ouvertes à la presse sur les pôles de compétitivité : mercredi 10 juin 2009
• 04 juin 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan - MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE -Auditions ouvertes à la presse sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours : mardi 9 juin 2009
• 04 juin 2009 - Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes - Auditions et table ronde ouvertes à la presse : Mardi 9 juin 2009
• 03 juin 2009 - Communiqué de Michel SAPIN, Président du Groupe d'Amitié France-Mauritanie de l'Assemblée nationale
• 02 juin 2009 - Débat sur l'application de la loi handicap à l'Assemblée nationale
• 02 juin 2009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : Audition publique ouverte à la presse - Téléphonie mobile, technologies sans fil et santé : sortir du manichéisme mercredi 10 juin 2009
• 02 juin 2009 - Accréditation pour le 15ème Parlement des enfants, samedi 13 juin 2009
• juin 2009 - Communiqué de M. Jean-Luc Warsmann, Président de la Commission des Lois : audition de Jeannette Bougrab (HALDE) - mercredi 7 avril 2010

mai 2009

• 29 mai 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan - MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE sur le Musée du Louvre - Présentation du rapport d'information à la presse : mercredi 3 juin 2009
• 29 mai 2009 -
• 29 mai 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE - Auditions ouvertes à la presse sur les pôles de compétitivité : Mercredi 3 juin 2009
• 29 mai 2009 - Exercice d'évacuation de l'hémicycle de l'Assemblée nationale
• 28 mai 2009 - Commission des Affaires économiques, de l'Environnement et du Territoire : audition ouverte à la presse dans le cadre des travaux de contrôle d'application de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie - mercredi 3 juin 2009
• 28 mai 2009 - Commission des Lois : audition ouverte à la presse de Mme Michèle ALLIOT-MARIE sur le projet de LOPPSI - mercredi 3 juin 2009
• 28 mai 2009 - Commission des Lois : audition ouverte à la presse de M. Jean-François BERNARDIN sur la rémunération des dirigeants d'entreprises - mardi 2 juin 2009
• 28 mai 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du Plan : audition ouverte à la presse de M. Philippe SÉGUIN - mercredi 3 juin 2009
• 27 mai 2009 - Communiqué de M. Jean-Luc Warsmann, président de la commission des Lois : « Frapper au portefeuille des délinquants : une sanction convaincante et incontournable face au sentiment d'impunité »
• 26 mai 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse - mercredi 3 juin 2009
• 20 mai 2009 - Commission des Lois et Commission des affaires européennes : audition de M. Jacques BARROT sur l'espace de liberté, de sécurité et de justice mardi 26 mai 2009
• 20 mai 2009 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales : Présentation à la presse du rapport de M. Benoist APPARU sur la mission d'information sur la réforme du lycée, Mercredi 27 mai 2009
• 20 mai 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du Plan : audition ouverte à la presse de MM. Jérôme CAZES (COFACE), Michel MOLLARD (Euler-Hermès) et Eric LENOIR (Atradius) : mercredi 27 mai 2009
• 20 mai 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan - MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE sur le FINANCEMENT DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS - Auditions ouvertes à la presse : Jeudi 28 mai 2009
• 20 mai 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan - MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE sur les PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ -Auditions ouvertes à la presse mercredi 27 mai 2009
• 18 mai 2009 -
• 15 mai 2009 - Communiqué du Président de la commission des Finances - Récession : le gouvernement doit en tirer toutes les conséquences et amplifier le soutien au pouvoir d'achat et à l'emploi
• 15 mai 2009 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) : Audition ouverte à la presse de Mme Nadine MORANO sur « La prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) », Mardi 19 mai 2009
• 14 mai 2009 - Commission des Lois : table ronde des organisations syndicales sur la rémunération des dirigeants d'entreprises - mercredi 20 mai 2009
• 14 mai 2009 - Commission des Lois : audition de M. Claude Bébéar sur la rémunération des dirigeants d'entreprises - mardi 19 mai 2009
• 14 mai 2009 - Audition, ouverte à la presse, de M Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, par la commission des affaires étrangères de l' Assemblée nationale, le mercredi 20 mai 2009 à 16 heures 15
• 13 mai 2009 - Communiqué du Président de la commission des Finances - Partage de la valeur ajoutée : un constat qui converge avec celui du Parti socialiste et justifie ses propositions sur les salaires et la fiscalité.
• 07 mai 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan - MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE : Auditions ouvertes à la presse sur les pôles de compétitivité : Mardi 12 mai 2009
• 07 mai 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse - mercredi 13 mai 2009
• 07 mai 2009 - Commission des Affaires économiques, de l'Environnement et du Territoire : audition ouverte à la presse, sur la politique de réindustrialisation, de M. Luc CHATEL - Mardi 12 mai 2009
• 07 mai 2009 - 15e Parlement des enfants : les 3 propositions de loi sélectionnées par le jury national
• 07 mai 2009 - Commission des Lois : audition de M. Günter Verheugen, vice-président de la Commission européenne - mardi 12 mai 2009
• 07 mai 2009 - Commission des Lois : audition de M. Jean-Marie Delarue, contrôleur général des lieux de privation de liberté - mercredi 13 mai 2009
• 07 mai 2009 - Commission des Lois : auditions de la mission d'information sur les nouvelles régulations de l'économie - mardi 12 et mercredi 13 mai 2009
• 06 mai 2009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques COMMUNIQUÉ DE PRESSE - L'OPECST et le Collège de France célèbrent la clôture de la 4e année polaire internationale- 14 et 15 mai 2009
• 06 mai 2009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques COMMUNIQUÉ DE PRESSE - Le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ?
• 06 mai 2009 - Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi, sur « Europe et emploi » par la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale

avril 2009

• 30 avril 2009 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire - COMMUNIQUE DE PRESSE : Commerce équitable et politiques publiques - mercredi 6 mai 2009
• 30 avril 2009 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire : table ronde ouverte à la presse sur l'aménagement du territoire et les transports ferroviaires - mardi 5 mai 2009
• 30 avril 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse mercredi 6 mai 2009
• 30 avril 2009 - Commission des Affaires économiques, de l'Environnement et du Territoire : audition ouverte à la presse de Mme Christine LAGARDE mercredi 6 mai 2009
• 30 avril 2009 - La commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, présidée par M. Pierre Lequiller (UMP, Yvelines), ouvre à la presse ses réunions des mardi et mercredi 6 mai 2009.
• 30 avril 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan - MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE - Auditions ouvertes à la presse sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours : Jeudi 7 mai 2009
• 30 avril 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan - MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE -Auditions ouvertes à la presse sur les pôles de compétitivité : Mardi 5 mai 2009
• 30 avril 2009 - Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales :Audition, ouverte à la presse, de M. Christian CHARPY, Mercredi 6 mai 2009
• 30 avril 2009 - 15e Parlement des enfants : sélection de 3 propositions de loi par le jury national, lundi 4 mai 2009
• 29 avril 2009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) Audition publique ouverte à la presse : le dossier médical personnel (DMP) , quel bilan d'étape pour quelles perspectives ?
• 27 avril 2009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : Communiqué de presse : les effets des pesticides sur la santé humaine
• 24 avril 2009 - Commission des Affaires économiques : audition ouverte à la presse de M. Patrick DEVEDJIAN mardi 28 avril 2009
• 24 avril 2009 - RAPPEL : Ordre du jour de l'Assemblée nationale proposé par la Conférence des présidents du 15 avril 2009
• 22 avril 2009 - Commission des Lois : audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Accoyer, Président de l'Assemblée nationale mardi 28 avril 2009
• 22 avril 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse mardi 28 et mercredi 29 avril 2009
• 22 avril 2009 - Commission des Lois : audition, ouverte à la presse, de la mission d'information sur les nouvelles régulations de l'économie – mardi 28 avril 2009
• 15 avril 2009 - Communiqué de presse : Ordre du jour de l'Assemblée nationale proposé par la Conférence des présidents du 15 avril 2009
• 15 avril 2009 - Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales :Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc HEES, Mercredi 29 avril 2009
• 10 avril 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan - MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE - Auditions ouvertes à la presse sur les pôles de compétitivité : mercredi 15 avril 2009
• 10 avril 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan - MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE - Auditions ouvertes à la presse sur les pôles de compétitivité : Mercredi 15 avril 2009
• 08 avril 2009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : Communiqué de presse - État de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France - Rapport 2008 de l'ASN
• 08 avril 2009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : Communiqué de presse - les antennes relais à l'épreuve des inquiétudes du public et des données scientifiques.
• 08 avril 2009 - Commission des Affaires économiques et Commission chargée des Affaires européennes : Communiqué sur la fixation des profils nutritionnels des denrées alimentaires
• 08 avril 2009 - L'Assemblée nationale ouvre le site Internet du Parlement des Enfants
• 07 avril 2009 - 4 candidats à la présidence de LCP-AN seront auditionnés le lundi 4 mai
• 07 avril 2009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : audition ouverte à la presse - « Les effets des pesticides sur la santé humaine » - jeudi 9 avril 2009
• 06 avril 2009 - Commission des Lois : CHANGEMENT D'HORAIRE audition de Mme Colette Neuville sur la rémunération des dirigeants d'entreprises mercredi 8 avril 2009
• 06 avril 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE - Auditions ouverte à la presse sur le musée du Louvre : Mme Anne BALDASSARI, M. Jean-Jacques AILLAGON et Mme Christine ALBANEL - Jeudi 9 avril 2009
• 03 avril 2009 - Commission des Lois : audition, ouverte à la presse, de M. Yves Guéna – mercredi 8 avril 2009
• 03 avril 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan - MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE - Audition ouverte à la presse sur les pôles de compétitivité : mardi 7 avril 2009
• 03 avril 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan - MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE -Audition ouverte à la presse sur le musée du Louvre : M. Henry Loyrette mardi 7 avril 2009
• 03 avril 2009 - Commission des Lois : audition de Mme Colette Neuville sur la rémunération des dirigeants d'entreprises - mercredi 8 avril 2009
• 03 avril 2009 - Mission d'information sur la réforme du lycée - Table ronde ouverte à la presse : «Quelle orientation pour assurer l'égalité des chances ?», mercredi 8 avril 2009
• 02 avril 2009 - 15e Parlement des enfants : 577 délégués juniors à l'Assemblée nationale - samedi 13 juin 2009
• 02 avril 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse – mardi 7, mercredi 8 et jeudi 9 avril 2009
• 02 avril 2009 - Communiqué du président de la commission des finances - Interdiction des rémunérations variables pour les dirigeants d'entreprises aidées par l'Etat : Didier Migaud approuve et votera l'amendement de Jean Arthuis.
• 02 avril 2009 - 18e journée du Livre Politique à l'Assemblée nationale
• 01 avril 2009 - Commission des Affaires économiques, de l'Environnement et du Territoire : audition ouverte à la presse – contrôle de l'application de la loi du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines privées – vendredi 3 avril 2009 à Nîmes.

mars 2009

• 31 mars 2009 - Commission des Lois : CHANGEMENT D'HORAIRE – audition de Mme Claire Favre sur la rémunération des dirigeants d'entreprises – mercredi 1er avril 2009
• 31 mars 2009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST): réunion ouverte à la presse : État de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France – mardi 7 avril 2009
• 31 mars 2009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST): audition ouverte à la presse – Les antennes relais à l'épreuve des inquiétudes du public et des données scientifiques – lundi 6 avril 2009
• 31 mars 2009 - Communiqué de M. Michel HERBILLON : « unanimité à l'Assemblée nationale pour réformer le fonds européen d'ajustement à la mondialisation »
• 27 mars 2009 - Commission des Lois : audition de Mme Claire Favre sur la rémunération des dirigeants d'entreprises – mercredi 1er avril 2009
• 27 mars 2009 - DÉLÉGATION à L'AMÉNAGEMENT et au DÉVELOPPEMENT DURABLE du TERRITOIRE - Audition ouverte à la presse de M. Jacques DERMAGNE : mardi 31 mars 2009
• 27 mars 2009 - Mission d'information sur la réforme du lycée : Table ronde ouverte à la presse : «Le lycée et l'enseignement supérieur», Mercredi 1er avril 2009
• 27 mars 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan - MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE - Auditions ouvertes à la presse sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours : - jeudi 2 avril 2009
• 26 mars 2009 - Commission des Lois : audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Chagnollaud – mercredi 1er avril 2009
• 26 mars 2009 - Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes - Table ronde ouverte à la presse, mardi 31 mars 2009
• 26 mars 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse - mardi 31 mars et mercredi 1er avril 2009
• 26 mars 2009 -
• 26 mars 2009 - Rapport d'étape sur la rémunération des dirigeants d'entreprises : conférence de presse de M. Philippe Houillon – 1er avril à 14h30
• 25 mars 2009 - Audition de M. Strauss-Kahn à l'Assemblée nationale le mercredi 25 mars 2009, à 16 heures 15 (2e sous-sol du Palais Bourbon, salle 6241)
• 24 mars 2009 - Commission des Lois : Publication du rapport d'information de Mme Batho et M. Bénisti sur les fichiers de police
• 24 mars 2009 - L'Assemblée nationale valide 9 candidatures à la présidence de LCP-AN
• 24 mars 2009 - Commission des Lois : CHANGEMENT de SALLE – Audition de Laurence Parisot sur la rémunération des dirigeants d'entreprises – 25 mars à 11h30
• 23 mars 2009 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) : Auditions ouvertes à la presse sur « la prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) », Jeudi 26 mars 2009
• 23 mars 2009 - La Journée de la Méditerranée célébrée à l'Assemblée nationale
• 20 mars 2009 - Commission des Lois : audition, ouverte à la presse, de Laurence Parisot sur la rémunération des dirigeants d'entreprises – mercredi 25 mars 2009
• 20 mars 2009 - Un Espace Euromédia à l'Assemblée nationale
• 20 mars 2009 - Présentation à la presse, par M. Nicolas FORISSIER, de son rapport d'information sur le financement en fonds propres des PME - Mercredi 25 mars 2009
• 20 mars 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du Plan : audition ouverte à la presse de M. François PÉROL - mercredi 25 mars 2009
• 20 mars 2009 - URGENT - Commission des Lois : Conférence de presse sur les fichiers de police de M. Jacques Alain Bénisti et Mme Delphine Batho – mardi 24 mars 2009 à 17h30
• 19 mars 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse – mardi 24 et mercredi 25 mars 2009
• 19 mars 2009 - Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales : audition, ouverte à la presse, de M. Hervé GAYMARD - mercredi 25 mars 2009
• 19 mars 2009 - Commission des Affaires économiques, de l'Environnement et du Territoire : Audition ouverte à la presse de M. Yves JEGO - mercredi 25 mars 2009
• 19 mars 2009 - Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Maire, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes par la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale le mercredi 25 mars 2009 à 16h15
• 19 mars 2009 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire : rencontres, ouvertes à la presse, entre parlementaires et membres du Collège des directeurs du développement durable engagés (C3D) - mercredi 25 mars 2009
• 16 mars 2009 - Commission des Affaires culturelles : présentation à la presse du rapport de la mission d'information sur « les écoles de la deuxième chance et l'accès à l'emploi » – mercredi 18 mars 2009
• 16 mars 2009 - Commission des Affaires économiques, de l'environnement et du Territoire : RAPPEL Communication ouverte à la presse de Mme Laure de la Raudière sur le surendettement - mercredi 18 mars 2009
• 16 mars 2009 - Commission des Affaires économiques, de l'Environnement et du Territoire – RAPPEL : Audition ouverte à la presse de MM. Claude Birraux et Christian Bataille - mercredi 18 mars 2009
• 13 mars 2009 - Commission des Lois : audition, ouverte à la presse, sur la rémunération des dirigeants d'entreprises - mercredi 18 mars 2009
• 13 mars 2009 - Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes - Auditions ouvertes à la presse : mardi 17 mars 2009
• 13 mars 2009 - Commission des Affaires économiques, de l'Environnement et du Territoire : réunion ouverte à la presse - mercredi 18 mars 2009
• 13 mars 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan - MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE - Auditions ouvertes à la presse sur le musée du Louvre : jeudi 19 mars 2009
• 12 mars 2009 - Commission des Lois : audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République - mercredi 18 mars 2009
• 12 mars 2009 - Audition, ouverte à la presse, de M Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, par la commission des affaires étrangères de l' Assemblée nationale, le mercredi 18 mars 2009 à 11 heures 45
• 12 mars 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse – mercredi 18 mars 2009
• 11 mars 2009 - Création sur Internet : les débats parlementaires disponibles en direct et en vidéo à la demande sur le site de l'Assemblée nationale
• 11 mars 2009 - ANNULATION - Commission des Affaires économiques, de l'Environnement et du Territoire : Audition ouverte à la presse - Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET - mercredi 11 mars 2009
• 11 mars 2009 - Communiqué du Président de la commission des Lois : Sanctionner les ayants droit résidant dans les paradis fiscaux (amendement au projet de loi Création sur Internet)
• 10 mars 2009 - COMUNIQUÉ DE PRESSE de la Mission d'évaluation et de contrôle de la commission des Finances sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)
• 10 mars 2009 - Journée de la Méditerranée : conférence de presse le mercredi 11 mars 2009 à 11 heures à l'Assemlée nationale (rappel)
• 09 mars 2009 - Communiqué de presse de Mme Muriel Marland-Militello, rapporteure pour avis du projet de loi favorisant la création sur Internet : les FAI doivent oeuvrer davantage à la diversité culturelle
• 09 mars 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan : Conférence de presse de MM. Gaël YANNO et Dominique BAERTsur les enjeux des nouvelles normes comptables - mardi 10 mars 2009 (changement de salle)
• 09 mars 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse – mardi 10 et mercredi 11 mars 2009 (changement de salle)
• 06 mars 2009 - Journée de la Méditerranée : conférence de presse le mercredi 11 mars 2009 à 11 heures dans la salle des conférences de presse du Palais Bourbon
• 06 mars 2009 - Commission des Lois : audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Fouquet, Président de la commission de déontologie de la fonction publique - jeudi 12 mars 2009
• 06 mars 2009 - Europe sociale : débat, ouvert à la presse, organisé par la commission chargée des affaires européennes le mardi 10 mars 2009 à 18 heures (salle de la Commission – 3e étage du 33, rue Saint Dominique Paris 7e)
• 06 mars 2009 - Commission des Affaires économiques, de l'Environnement et du Territoire : Audition ouverte à la presse - Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET - mercredi 11 mars 2009
• 06 mars 2009 - L'Assemblée nationale réédite le premier rapport parlementaire en faveur du vote des femmes
• 05 mars 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan - MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE - Auditions ouvertes à la presse sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours - jeudi 12 mars 2009
• 05 mars 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan : Conférence de presse de MM. Gaël YANNO et Dominique BAERTsur les enjeux des nouvelles normes comptables - mardi 10 mars 2009 (changement de salle)
• 05 mars 2009 - Table ronde, ouverte à la presse, organisée par la commission chargée des affaires européennes de l'Assemblée nationale sur les accords de partenariat économique (APE) entre l'Union europeenne et les pays d'Afrique, Caraïbes et Pacifique (ACP)
• 05 mars 2009 - Communiqué de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
• 05 mars 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse – mardi 10 et mercredi 11 mars 2009
• 03 mars 2009 - URGENT Commission des finances : Remplacement de l'audition de Mme Lagarde et de M. Woerth par une conférence de presse de M. Didier Migaud et M. Gilles Carrez sur le deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2009 - mercredi 4 mars 2009
• 03 mars 2009 - URGENT - Commission des Lois : Annulation de l'audition de Mme Neuville sur la rémunération des dirigeants d'entreprises - mercredi 4 mars 2009
• 03 mars 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du Plan : audition ouverte à la presse de Mme Christine Lagarde et M. Éric Woerth - mercredi 4 mars 2009 : CHANGEMENT DE SALLE ET D'HORAIRE
• 03 mars 2009 - Commission des Affaires économiques, de l'Environnement et du Territoire : Réception ouverte à la presse - Délégation parlementaire du Laos - mercredi 4 mars 2009
• 02 mars 2009 - Commission des Finances : visite de travail et conférence de presse d'une délégation de députés luxembourgeois - jeudi 5 mars 2009
• 02 mars 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du Plan : audition ouverte à la presse de Mme Christine Lagarde et M. ÉricWoerth - mercredi 4 mars 2009
• 02 mars 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du Plan :audition ouverte à la presse de M. Philippe SÉGUIN - mercredi 4 mars 2009 CHANGEMENT D'HORAIRE
• 02 mars 2009 - Annulation et changement : commission des Affaires économiques, de l'Environnement et du Territoire : conférence de presse - rapport de MM. Jacques KOSSOWSKI et Maxime BONO sur l'application de la loi du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports réguliers de voyageurs - mercredi 4 mars 2009
• 02 mars 2009 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) : Auditions ouvertes à la presse sur « la prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) », Jeudi 5 mars 2009
• 02 mars 2009 - URGENT – Commission des Lois : report de l'audition de Mme Parisot – maintien de l'audition du 4 mars sur la rémunération des dirigeants d'entreprises
• 02 mars 2009 - Audition de M. Le Maire le mercredi 4 mars 2009 à 12 heures

février 2009

• 27 février 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du Plan : audition ouverte à la presse de M. Philippe SÉGUIN - mercredi 4 mars 2009
• 27 février 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques- auditions ouvertes à la presse - mercredi 4 mars 2009
• 27 février 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques - auditions ouvertes à la presse - mercredi 4 mars 2009
• 26 février 2009 - Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales : Audition ouverte à la presse de Mme GALLEZ sur son rapport sur l'hébergement des personnes âgées et des personnes handicapées en Belgique, Mercredi 4 mars 2009
• 26 février 2009 - Commission des Affaires économiques, de l'Environnement et du Territoire - Rapport de contrôle d'application de la loi de MM. Jacques KOSSOWSKI et Maxime BONO sur l'application de la loi du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports réguliers de voyageurs - mercredi 4 mars 2009
• 26 février 2009 - Commission des Affaires économiques, de l'Environnement et du Territoire : audition, ouverte à la presse, sur la politique industrielle de M. Luc CHATEL - mardi 3 mars 2009
• 26 février 2009 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République - Auditions, ouvertes à la presse, sur la rémunération des dirigeants d'entreprises - mardi 3 et mercredi 4 mars 2009
• 25 février 2009 - Communiqué de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) : Conférence de presse - Stratégie nationale de la recherche – remise du rapport d'évaluation de l'OPECST – mercredi 4 mars 2009
• 24 février 2009 - Communiqué de presse de la commission des finances : nomination du président du groupe Caisses d'épargne Banques populaires : il faut refuser toute entorse à la déontologie
• 23 février 2009 - COMMUNIQUÉ DE PRESSE DE Mme Muriel MARLAND-MILITELLO, rapporteure pour avis du projet de loi favorisant la création sur Internet
• 17 février 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du Plan - Audition ouverte à la presse de la mission d'information sur « les paradis fiscaux » de M. Daniel Lebègue : mercredi 18 février 2009
• 16 février 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse, mercredi 18 février 2009
• 16 février 2009 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) : auditions ouvertes à la presse sur « la prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) » jeudi 19 février 2009
• 13 février 2009 - Commission des Affaires économiques, de l'Environnement et du Territoire – réunion ouverte à la presse – audition de M. Christian KERT sur son rapport relatif à l'amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques – mercredi 18 février 2009
• 13 février 2009 - Commission des Affaires économiques, de l'Environnement et du Territoire – réunion ouverte à la presse – rapport d'information de Mme Catherine Vautrin sur la filière canine – mercredi 18 février 2009
• 13 février 2009 - Communiqué du Président de la commission des Finances : Crise économique : refuser de soutenir le pouvoir d'achat est plus qu'une erreur, une faute !
• 13 février 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan - MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE - Audition ouverte à la presse sur le musée du Louvre : M. Guillaume Boudy et Mme Marie-Christine Labourdette : Jeudi 19 février 2009
• 13 février 2009 - Auditions, ouvertes à la presse, de MM. Ivo Sanader, premier ministre de Croatie, et Ivica Bocevski, vice premier ministre pour l'intégration européenne de l'ancienne République yougoslave de Macédoine (ARYM), jeudi 19 février 2009
• 13 février 2009 - L'Assemblée nationale participe aux campagnes de sensibilisation européenne et mondiale en matière d'économies d'énergie - vendredi 13 février et samedi 28 mars 2009
• 12 février 2009 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire : table ronde ouverte à la presse sur la couverture numérique du territoire le mardi 17 février 2009 – CHANGEMENT DE SALLE
• 11 février 2009 - Commissions des Lois et des Affaires culturelles : Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Albanel sur le projet de loi Création sur Internet – Mardi 17 février 2009
• 10 février 2009 - ANNULATION des auditions ouvertes à la presse de M. Dominique Bussereau et M. Guillaume Pepy par la commission des Finances (mercredi 11 février à 9 heures)
• 10 février 2009 - Communiqué du président de la commission des Finances : Crédit aux entreprises et aux particuliers : les engagements demandés aux banques ne sont ni pertinents, ni suffisants
• 09 février 2009 - Commission de la défense - Mission d'information sur la mise en œuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense – Premier rapport d'étape – mercredi 11 février 2009
• 06 février 2009 - Communiqué de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) : l'Institut des Hautes Études pour la Science et la Technologie présente ses activités
• 06 février 2009 - Communiqué de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) : désignation des parlementaires qui siégeront au Haut Conseil des Biotechnologies
• 06 février 2009 - Communiqué de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) : étude sur les conséquences éventuelles sur la santé du téléphone mobile
• 06 février 2009 - Commission des Affaires économiques, de l'environnement et du territoire : Rapport d'information de M. Olivier CARRÉ sur l'accession sociale à la propriété dans le parc HLM - mercredi 11 février 2009
• 06 février 2009 - Commission des Affaires économiques : Conférence de presse - Rapport de M. Olivier CARRÉ sur l'accession sociale à la propriété dans le parc HLM – mercredi 11 février 2009
• 06 février 2009 - Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République : Audition, ouverte à la presse, sur la rémunération des dirigeants d'entreprises - Mercredi 11 février 2009
• 06 février 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du Plan : audition ouverte à la presse de M. Guillaume Pepy - mercredi 11 février 2009
• 06 février 2009 - Changement d'heure de l'audition, ouverte à la presse, de M. de Hoop Scheffer,
• 06 février 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du Plan : audition ouverte à la presse de M. Dominique Bussereau - mercredi 11 février 2009
• 05 février 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse – Mercredi 11 février 2009
• 05 février 2009 - Audition ouverte à la presse de M. de Hoop Scheffer, secrétaire général de l'OTAN, à l'Assemblée nationale le jeudi 12 février 2009 à 9 heures 15
• 05 février 2009 - Communiqué du président de la commission des Finances : Paradis fiscaux : les pouvoirs publics doivent mettre en cohérence leurs paroles et leurs actes
• 04 février 2009 - Commission des Lois : Mise en place de la mission d'information sur les nouvelles régulations de l'économie - Rapport sur la rémunération des dirigeants d'entreprise
• 04 février 2009 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire : table ronde ouverte à la presse sur la couverture numérique du territoire le mardi 17 février 2009 – changement de salle
• 03 février 2009 - Communiqué de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) de la commission des Finances : Auditions sur le musée du Louvre
• 02 février 2009 - Attribution du prix de thèse 2008 de l'Assemblée nationale

janvier 2009

• 30 janvier 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse – mardi 3 et mercredi 4 février 2009
• 29 janvier 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan - MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE : Audition ouverte à la presse sur le musée du Louvre de M. Henry Loyrette et M. Didier Selles - Mercredi 4 février 2009
• 29 janvier 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du Plan : audition ouverte à la presse de M. Jean-Pierre JOUYET, mercredi 4 février 2009
• 29 janvier 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du Plan : audition ouverte à la presse sur la situation, l'activité et les engagements des établissements bancaires bénéficiant de prêts et d'apports de l'État - Mardi 3 février 2009
• 29 janvier 2009 - Communiqué du Président de la commission des Finances : Premières observations sur le rapport au Parlement relatif à la mise en oeuvre du dispositif d'exonération des heures supplémentaires.
• 29 janvier 2009 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales : Conférence de Presse de MM. Méhaignerie, Morange et Rolland, Mercredi 4 février 2009
• 29 janvier 2009 - MARCHÉ INTÉRIEUR DE L'ÉNERGIE
• 28 janvier 2009 - Communiqué du Président de la commission des Finances : « Effets de la baisse de la TVA sur la consommation en Angleterre : le Gouvernement est mal informé... »
• 28 janvier 2009 - Commission des Affaires économiques, de l'environnement et du territoire : audition ouverte à la presse de M. Jean-Claude Mallet le mercredi 4 février 2009
• 28 janvier 2009 - Commission des Affaires économiques, de l'environnement et du territoire : audition ouverte à la presse de Mme Roselyne Bachelot-Narquin le mardi 3 février 2009
• 27 janvier 2009 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) : ANNULATION DES AUDITIONS ouvertes à la presse (Jeudi 29 janvier 2009 à 09h30) sur « la prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) ».
• 26 janvier 2009 -
• 23 janvier 2009 - Conférence de presse du comité de suivi des dispositifs de financement de l'économie française - mercredi 28 janvier 2009
• 23 janvier 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse – mardi 27 et mercredi 28 janvier 2009
• 23 janvier 2009 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales :
• 21 janvier 2009 - Le groupe d'études « Éthique et dopage dans le sport » de l'Assemblée nationale s'inquiète de l'ouverture prochaine du marché des paris sportifs
• 20 janvier 2009 - Commission des Affaires économiques, de l'environnement et du territoire : changement d'horaire de l'audition ouverte à la presse de Mme Anne-Marie IDRAC le mercredi 21 janvier 2009
• 19 janvier 2009 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) : Auditions ouvertes à la presse sur « la prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) », Jeudi 22 janvier 2009
• 16 janvier 2009 - Commissions des Affaires culturelles et des Affaires économiques : Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Yazid SABEG, Mercredi 21 janvier 2009
• 15 janvier 2009 - Commission des Affaires économiques, de l'environnement et du territoire : audition ouverte à la presse de Mme Anne-Marie IDRAC le mercredi 21 janvier 2009 (communiqué du 15 janvier 2009)
• 15 janvier 2009 - Commission chargée des affaires européennes : audition ouverte à la presse de Mme Christine Lagarde le mercredi 21 janvier 2009
• 15 janvier 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du Plan : audition de M. Éric Woerth, mardi 20 janvier 2009
• 15 janvier 2009 - Communiqué du président de la commission des Finances : Versement de dividendes par les banques : inadmissible de la part de celles qui reçoivent des fonds de l'Etat !
• 15 janvier 2009 - Commission des affaires étrangères : audition ouverte à la presse de M. Bernard Kouchner – Mercredi 21 janvier 2009
• 15 janvier 2009 - Communiqué de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : évaluation des établissements de recherche et d'enseignement supérieur
• 13 janvier 2009 - Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales : Audition ouverte à la presse de Mme ROSSO-DEBORD, sur son rapport sur l'accueil familial des personnes âgées et des personnes handicapées, Mercredi 14 janvier 2009
• 09 janvier 2009 - Conférence de presse du groupe d'études « Route et sécurité routière »
• 08 janvier 2009 - Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques : auditions ouvertes à la presse – Mardi 13 et mercredi 14 janvier 2009
• 08 janvier 2009 - Commission des finances, de l'économie générale et du Plan :audition de M. Éric Woerth - mardi 13 janvier 2009
• 08 janvier 2009 - Rejet par la commission chargée des affaires européennes de la proposition de directive sur le temps de travail des transporteurs routiers indépendants
• 08 janvier 2009 - La loi bioéthique de demain : rapport de l'OPECST sur l'évaluation de la loi du 6 août 2004
• 07 janvier 2009 - Groupe d'études « Route et Sécurité Routière » - Audition reportée
• 06 janvier 2009 - Groupe d'études « Route et Sécurité Routière » Audition ouverte à la presse de Mme Michèle MERLI, déléguée Interministérielle à la Sécurité routière sur la politique de la sécurité routière : réforme du permis de conduire le mercredi 7 janvier 2009
• 05 janvier 2009 - Commission des Affaires économiques : audition ouverte à la presse de M. François Ailleret - Mardi 6 janvier 2009
• 05 janvier 2009 - Commission des Lois : audition ouverte à la presse de M. Roger Karoutchi sur le projet de loi organique relatif à la procédure parlementaire – Mardi 6 janvier 2009

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